La Girafe, Avison-Autrement

Les élus réunis en conseil municipal le 9 septembre 2008 ont débattu des points suivants :


Regroupement pédagogique
Cantine
Une convention portant sur la fourniture et la livraison des repas pour la cantine scolaire sera passée avec la communauté de Communes de Brouvelieures .
Mademoiselle Nathalie Boirat, est nommée pour assurer le service garderie cantine sur la base de 19 heures par semaine.

Effectif du RPI
68 élèves sont scolarisés au regroupement pédagogique intercommunal.
Belmont-sur-Buttant : 17 ; Bois de Champ : 16 ; Domfaing : 23 ; Les Rouges Eaux : 10 et Vervezelle : 2 élèves.

Ordures ménagères
Suite à sa décision du 6 juin dernier de donner compétence en matière de collecte et de traitement des ordures ménagères, la commune demande son retrait du Syndicat mixte départemental pour la gestion des déchet ménagers à compter du 31/12/2008 et résilie son contrat auprès de la Société VMF.

Indemnité de sinistre
Une indemnité de 671 € a été versée à la commune, cette somme est acceptée par le conseil municipal pour les travaux de réparation occasionnés lors de l’orage du 30 mai dernier dans les sanitaires de l’école.

Syndicat assainissement

Un avis favorable a été donné au retrait de la commune de Tilleux du syndicat mixte départemental d’assainissement non collectif.

Rapport annuel de l'eau
Le conseil approuve le rapport annuel 2007 de l’eau, présenté par le Maire. On note une consommation annuelle de 14 582m3 pour une recette brute de 12 958 €. Le coût annuel des analyses de l’eau est de 1 035€.

Construction
Un avis favorable est donné à la demande de constructibilité de la parcelle cadastrée section C n° 191, présentée par M. Demange et Mlle Valence, à l’Arnelle
Plusieurs demandes de certificat d’urbanisme ont été examinées. Le conseil émet des réserves pour 2 parcelles en raison de la proximité du ruisseau « Le Buttant » les services DDE et DDA seront consultés.


Programmation travaux 2009-
Au lieu dit « La Broquaine », un affaissement de l’accotement jugé dangereux pour la circulation fera l’objet de prochains travaux. Dans l’immédiat, le secteur dangereux est balisé.
Route de « Machiefour » le ruissellement des eaux du chemin accédant au « Haut de la Fête » entraîne des quantités de sable sur la voie communale, une estimation des travaux sera réalisée par les services de la DDE.

Parmi les sujets à l'ordre du jour du conseil municipal de mardi 8 septembre, l'autorisation de signature au maire d'une convention foncière entre l'EPFL ( Établissement public foncier de Lorraine) et la commune de Bruyères devrait permettre de faire avancer un vaste projet de réhabilitation de ce site d'une surface totale de 1,4 hectare. encore habité par quelques foyers. Une première adjudication n'a pas porté ses fruits et actuellement les Domaines estiment les lieux pour une valeur de deux cent mille euros. Sur le principe accepté, l'EPFL se porterait acquéreur, avancerait l'argent, puis établirait une rétrocession de l'ensemble à la ville de Bruyères. Charge à la commune de rembourser sur 5 ans les fonds à compter de 2010 et moyennant 1 % d'intérêts. L'état des lieux justifierait alors de raser toutes les anciennes cités. L'OPAC des Vosges interviendrait alors pour construire de petites habitations, étudiées pour les personnes à mobilité réduite. L'endroit actuellement complètement dévasté sis à deux pas de l'avenue de Lattre et à proximité du centre-ville offre une large vue sur la nature. Évidemment, les gens qui habitent là seraient les premiers concernés par des possibilités de relogement.

Au fil des autres questions évoquées, il est attribué une prime de 150 € à chacune des deux stagiaires qui ont travaillé cet été au CLSH dans le cadre de leur accession au BAFA.
Subvention à la musique municipale : la formation municipale touchera une subvention de la ville d'un montant de 5788 €. Il sera aussi acheté une flûte traversière dont le coût est estimé à environ 500 €.
Cantine : les prix des repas augmentent de 5 %. Le déjeuner pour les écoliers bruyèrois et de Fays est désormais facturé 3,15 €, pour les enfants de l'extérieur le repas coûte 4,75 €. Les enseignants et le personnel communal peuvent déjeuner pour un prix de 5,25 sans la boisson. La boisson est vendue 1,05 €

Laval sur Vologne , Champ le Duc, Fiménil, Beauménil et Prey

L'élection du président et du vice président du syndicat des sources de Stéaumont a eu lieu lundi 8 septembre à 20h 30 à la mairie de Laval sur Vologne
Stéphane Pauchard a été élu président du syndicat avec 6 voix contre 4 à M. Gremillet.
Luc Sabattier a été élu vice-président avec 5 voix.

Le conseil municipal réuni le jeudi 4 septembre 08 a débattu des points suivants :
Ouverture du courrier-réponses des cabinets d’architectes en vue de la construction de deux salles de classe. La visite d’une réalisation dans les environs est programmée .
Création d’un poste d’adjoint administratif. Accord est donné pour un CDD de 4 heures.
Création d’un poste d’adjoint des services techniques. Il s’agit d’un renouvellement d’un contrat de 17,5 heures
Augmentation provisoire des heures de travail de la secrétaire de mairie. 4 heures sont attribuées pour la formation du nouvel adjoint administratif
Soumission de la parcelle 11 au régime forestier. Accord est donné
Contrats CNP pour les agents affiliés à la CNRAL. Ces contrats sont signés afin de garantir la mairie en cas de maladie ou accident du travail.

Les élus se réuniront en conseil municipal le mardi 9 septembre à 20 h 30 en mairie.
A l’ordre de jour, il est prévu de débattre des points suivants : approbation du procès-verbal de la séance précédente ; compte rendu des décisions prises par le maire suite aux délégations de pouvoir qui lui ont été données par le conseil municipal le 21 mars 2008 ; attribution de primes pour deux stagiaires du C.L.S.H. ; indemnité représentative de logement des instituteurs ; aménagement du secteur « La Ville » – autorisation de signature des marchés passés avec les entreprises SCREG et Houillon ; tarifs cantine pour l'année scolaire 2008/2009 ; attribution d'une subvention municipale ; personnel communal – modification du tableau des effectifs ; création d'une régie pour l'école municipale des sports de pleine nature ; convention foncière entre l'E.P.F.L. Lorraine et la commune de Bruyères – autorisation de signature ; questions diverses.

Les élus réunis en conseil municipal ont fixé les tarifs de l'eau pour l'année 2009 de la façon suivante : de 1 à 50 m3 : 0.51 € ; de 51 à 100 m3 : 0.49 € et au-delà de 100 m3 o.47 €.
La redevance pour location de compteur est maintenue à 52 €. Le tarif de 100 € pour toute repose d'un compteur précédemment enlevé est conservé. Il est décidé que le raccordement au réseau d'eau sera désormais à la charge de l'abonné hormis le compteur d'eau.

Le conseil municipal avalise la création de trois postes d'adjoint des services techniques afin d'assurer la surveillance des élèves lors de la cantine, la garderie et pendant le temps scolaire.
Il sera procédé à l'acquisition de matériels informatiques et à cet égard il est sollicité une subvention auprès du conseil général des Vosges.

Le loyer du logement communal de Saint-Jean du Marché est augmenté. Le loyer mensuel sera de 378.58 € à compter du 1er septembre 2008.

La formule de conversion pour le calcul du chauffage du logement de Saint-Jean du Marché est réactualisée. Le taux de conversion est désormais de 4.7.

Une assurance pour le personnel non titulaire sera souscrite auprès de la CNP Assurances.

Le projet d'extension du réseau Basse Tension pour une parcelle- route de Bouzaye-à le Boulay est approuvé. Le coût de l'opération s'élève à 4100 € TTC. La participation financière de la commune s'élève à 55 % de la dépense TTC, ce qui représente 2255 € La réalisation des travaux est confiée par le Syndicat mixte départemental d'Électricité des Vosges.

La modification budgétaire nº 1 consistant à intégrer au budget primitif la somme de 24 374.33 € au résultat de fonctionnement reporté est approuvée. Ce montant provient de la dissolution du Syndicat d'Électrification de la Vallée du Barba.

Deux subventions de l'État ont été allouées à la commune d'un montant de 80 832.17 € et 279 003.73 € HT pour les travaux de création d'une école, d'une cantine et d'une garderie.
Une subvention a été attribuée par Le Ministère de l'Intérieur de 40 000 € pour les travaux de création d'une école, d'une cantine et d'une garderie.

Les élus réunis le mercredi 23 juillet en conseil municipal ont pris les décisions suivantes :



Amenagement de l'espace mairie-école :
Choix du maître d'oeuvre
La Société EFFIM de Docelles a été retenue pour un montant de 8.970 € TTC.


Réglement de la distribution de l'eau
Une mise à jour du règlement qui date de 1980 va être effectuée. Les premières remarques sont formulées, le règlement définitif sera validé lors de la prochaine réunion et transmis aux abonnés avec les factures d'eau de 2008.

Ordures ménagères
Le conseil donne son accord pour le transfert de la compétence ordures ménagères à la communauté de communes du canton de Brouvelieures.
Clôture des budgets Ordures Ménagères 2007
Les résultats du compte administratif ordures ménagères sont transférés sur le bubget principal de la commune.

Forêt
La concession en forêt communale au profit de Marcel Mangeon est revouvelée pour un coût de 40 € annuel.

Informations sur les contrats de venteLe Maire fait un compte-rendu de la réunion qui a eu lieu à l'initiative du Conseiller Général. Chacun est invité à réfléchir sur ce nouveau mode de vente.

Bois de chauffage
Du bois de chauffage hêtre sera mis en vente au profit des habitants durant l'année 2009. Une information complémentaire sera donnée en son temps.

Chablis
Un lot de chablis en forêt de Comtimpierre est cédé à M. Langlaude de Mortagne.


Commission des Biens Indivis et R.P.I.
Les délégués à la commission des Biens Indivis et à la commission du R.P.I. font un compte-rendu des dernières réunions.
La cantine devrait ouvrir ses portes à la rentrée de septembre.

Questions diverses
Le Conseil Général a accordé une subvention à hauteur de 30 % pour l'extension du réseau d'éclairage public.

Le conseil décide de faire un geste de bienvenue lors de chaque naissance.

Les élus réunis en conseil municipal vendredi 18 juillet 08 ont évoqué nombreux points. Parmi les sujets à l'ordre du jour il a été abordé :

Syndicat intercommunal des sources de Steaumont :
La délibération du 02 avril 08 par laquelle le conseil municipal de Laval sur Vologne avait élu Stéphane Pauchard en qualité de délégué au Syndicat intercommunal des sources de Stéaumont est annulée pour vice de forme administrative.
La délibération en date du 14 avril 08 par laquelle Stéphane Pauchard avait été élu président du Syndicat intercommunal des sources de Stéaumont est annulée.
Suite à ces décisions, le conseil municipal a voté de nouveau pour l'élection des délégués au Syndicat.
Sont élus:
Stéphane Pauchard obtient 13 voix, Ghislain Tisserand également 13 voix. Tous deux sont nommés délégués titulaires.
Jean-Pierre Thirion obtient 13 voix. Il est nommé suppléant.

Travaux sur réseau téléphonique rue de la gare :
Le montant des travaux rue de la gare s'élève à 32 500 € TTC et que la participation de la commune élève à 15 797,63 €.
Le conseil municipal à l'unanimité s'engage à verser au Syndicat mixte départemental d'électricité des Vosges le montant de sa participation.

Enfouissement réseau basse tension rue de la gare :
Le montant des travaux rue de la Gare s'élève à 110 000 € TTC et que la participation de la commune s'élève à 22 000 €.
Le Conseil Municipal s'engage à verser au Syndicat mixte départemental d'électricité des Vosges le montant de sa participation.


Acquisition de terrain pour l'accès de la maison communale au groupe scolaire :
Il est décidé que le chemin que la commune créera sur la parcelle à acquérir, cadastrée section AD N° 105, lieudit "Maix Pourel" pour deux ares 05 centiares, appartenant à M. et Mme Boutaguermouchet, soit limité à un passage piétonnier sur une largeur maximale de 1,50 m. Un engagement est avalisé pour la a réalisation aux frais de la commune du déplacement du compteur EDF actuel des époux Boutaguermouchet.

Certificat d'urbanisme:
Les élus à l'unanimité demandent la non application de la règle de limitation, afin d'autoriser une construction envisagée pour la demande de certificat d'urbanisme sollicitée par Marie-Noëlle Dieudonné pour une parcelle cadastrée section AA N° 63, lieudit "Champ du Chêne" de 17 ares 94 centiares.

Modification budgétaire :
Le montant de la vente du presbytère a été encaissé pour 49 637,33 € au budget communal.
Il convient d'émettre un titre au compte/2132 (compte d'imputation du presbytère dans la commission syndicale des biens indivis) pour encaisser la vente.
Modification budgétaire à adopter:
Investissement Dépenses compte/2132 + 49 637,33 €
Investissement Recettes compte/2132 - 49 637,33 €
Le conseil a donné son accord pour la modification budgétaire.

Cessions de parcelles :
Des travaux d'aménagement seront mis en oeuvre dans le secteur de l'église, du presbytère, du cimetière et rue de la Gare.
Les élus avalisent l'acquisition de 3 parcelles moyennant l'euro symbolique pour une surface totale de 5 ares 67 centiares. Et, désignent M° Jardel, notaire à Bruyères, chargé de l'établissement de l'acte.
Le maire est autorisé à signer l'acte.

Changements d'horaires à la rentrée des classes :
A partir de la rentrée scolaire 2008 - 2009 dans le cadre donné par l'administration les cours sont supprimés le samedi matin.
Lors du Conseil d'école du 20 juin 2008 et en accord avec les enseignantes, celui-ci a donné un avis favorable pour les horaires suivants:
8 h 30 à 12 h 00 et 13 h 30 à 16H00 (pour tous les élèves) le lundi - mardi - jeudi - vendredi
16 h 00 - 17 h 00 (pour le soutien) le mardi et le vendredi.
Le conseil municipal ratifie ces changements.

A l'amiable :
Une déclaration à l'amiable a été faite pour l'accident qui a mis hors service le feu tricolore sur la D.44.
La remise en état est prise en charge par l'assurance du tiers responsable pour un montant de 5045,92 € TTC.

Bois vendu :
Une vente de bois sur pied par adjudication sur soumissions du 18 juin 2008 du lot 182 à la Scierie Siat - Braun 67126 Molsheim pour un montant de 5180 €. La prochaine vente aura lieu le 04 septembre 2008.

Véhicule pompiers :
Un courrier a été adressé au Président du Service départemental d'Incendie et Secours départemental visant à récupérer le véhicule qui avait été cédé au SDIS. Celui - ci avait été acheté par la commune le 02 juin 1992.

Jurés d'assises :
Le tirage au sort pour la liste préparatoire des jurés d'assises à eu lieu en mairie de Laval sur Vologne le 03 juillet 2008. Par souci de discrétion pas de nom ici.

Subvention :
Une demande de subvention a été faite auprès du Souvenir-Français pour les travaux d'illumination du Monument aux Morts.

Plan paysage :
Le diagnostic du plan de paysage pour la Vallée de la Vologne est disponible à la mairie et les habitants peuvent en prendre connaissance afin d'enregistrer les remarques.

Séance estivale vendredi soir pour les élus réunis en conseil municipal.
Parmi les points de l'ordre du jour :

Subvention pour Jeanne d'Arc : La ville attribue la somme de 14.455 € au profit du primaire et maternelle de l'institution Jeanne-d'Arc. Soit 245 € par élève et cela pour un effectif de 59 petits bruyèrois.

Extension sur la zone artisanale de Barbazan : il est nécessaire de viabiliser et d'aménager l'accès de la route au futur centre de tri de la Poste sur la zone de Barbazan.
235011 € sont débloqués à cet effet. L'entreprise Houillon de Rambervillers est chargée des travaux.

Aménagement parking ville : L'aménagement du parking derrière la rue du Cameroun va se poursuivre une voie d'accès vers la rue Gambetta sera créée en sens unique. La somme engagée est de 864 439,58 € HT

Peinture : des signalisations routières à peindre sur la route sont prévues. La commune engage ce travail en régie pour 10562 € TTC

Feux tricolores : le gros orage accompagné de grêle a détruit les feux tricolores du Bayeux. Les pièces pour les réparer n'existent plus. Étant donné que ce matériel n'est plus aux normes, il sera bientôt remplacé moyennant un coût de 11 000 €

Ouverture de classe : L' Éducation nationale a décidé d'ouvrir une classe élémentaire à la rentrée prochaine. Les élus s'en réjouissent et programment l'achat de matériel scolaire pour 4100 € TTC.

Achat d'une maison : la ville achète la maison Thiriet, sise au n° 28 rue du Cameroun pour un montant estimé par les Domaines de 62.820 €. Maître Sophie Bonne sera chargée d'officialiser l'acquisition. Cette bâtisse pourrait désormais abriter l'Office de tourisme bruyèrois.

Échange de terrains : en vue des travaux d'aménagements d'une route de sortie du parking du centre-ville vers l'avenue Gambetta, il est procédé à des échanges de terrains avec Mme Sabine Thirion et M. et Mme Olivier Pinon. Une parcelle de 93 m2 est achetée à M. et Mme Christian Frisonroche.

Subvention exceptionnelle : le CAB ( Cercle d'animations de Bruyères) se voit attribuer 5000 € destinés à l'organisation de la fête des myrtilles du 14 juillet prochain.

Licence IV pour Les Myrtilles :
La fermeture du bar- restaurant Don Camillo avait conduit la commune à faire l'acquisition en 2005 de la précieuse Licence IV. Il s'agissait là de protéger cette possibilité de débit de boisson de 4° catégorie pour en conserver l'usage à Brouvelieures. A présent, le conseil met cette autorisation à disposition de la SARL les Myrtilles, pour un €uro et pour 3 ans. Cette mise à disposition précaire et révocable, sera formalisée dans le cadre d'un contrat 'de cession de jouissance' par-devant notaire aux frais du demandeur. La SARL les Myrtilles devra confirmer préalablement par écrit, le ou les noms des personnes responsables de l'exploitation de la licence.
Coffre fort : les élus aussi ont décidé de vendre le coffre fort appartenant à la commune, à la société brouvilloise MRW, coût 50 €.

Bureau de Poste : Le devenir du bureau de Poste local inquiète. Les décideurs de la Poste veulent encore diminuer les horaires du bureau de poste de Brouvelieurs. Et de le fermer pour manque de rentabilité. La Poste propose : soit l'ouverture du bureau actuel, durant 6 heures par semaine. Soit la mise en place d'une agence postale communale ou intercommunale avec ouverture de 15 heures par semaine. Soit, la mise en place d'un relais poste commerçant ne couvrant pas la totalité des opérations postales pratiquées habituellement dans un bureau de poste. Le conseil municipal s'est penché sur ce sérieux problème. Cela, sachant qu'il convient de prendre une décision pour le 31 juillet. La mise en place d'un nouveau service dans un cadre intercommunal sera mieux subventionnée que dans le cadre strictement communal, il est confié à la Communauté de Communes du Canton de Brouvelieures, la mise en place et le fonctionnement d'une agence postale intercommunale. Le service sera transféré dans le bâtiment de l'ancienne cure, qui sera transformée. Les horaires d'ouverture seront augmentés.

Prix de l'eau : le prix de vente de l'eau avec effet au 01/08/08. (facturation 08/08 à 07/09) est le suivant :

DESIGNATION/TRANCHES TARIF H/TAXES
1 à 500 m3 0.51 €
501 à 1000m3 0.40 €
+ de 1000 m3 0.31 €
Abonnement 23.00 €
Redevence de prélèvement : 0.054 €

Route de Mortagne
Ceux qui connaissent cette petite route vont se réjouir. Adieu gros nids de poules et berceaux d'autruches !
Un devis de la Sté STPI dont le montant s'élève à 32 388.64€ TTC est avalisé. Un 'Bicouche' sera réalisé sur la VC3 dite de Mortagne.
Lotissement du Champ L'Allemand : en vue de l'acquisition des terrains au lieudit Champ l'Allemand, il est proposé la somme de 10 € le m2 aux propriétaires concernés.

Relevé des compteurs : le relevé des compteurs d'eau est entrepris. Les habitants sont invités à en faciliter l'accès

Une erreur de comptage des voix au moment du dépouillement du scrutin municipal est la cause du problème.


Communiqué de Denis Weigel
Denis Weigel ayant été élu comme conseiller municipal au 2ème tour des élections locales de Champ le duc le 16 mars 2008, communique aux habitants de Champ le Duc, qu'il n'est plus élu au conseil à compter du 20 juin 2008 par suite d'un jugement du Tribunal Administratif de Nancy. Cette juridiction, sur requête du maire de Champ le Duc et du Préfet des Vosges qui ont fait une prostestation après le 2ème tour des élections, a annulé ce 2ème tour des municipales en validant l'élection d'Aimé Ramoz au 1er tour. Il s'est avéré qu'après décompte des voix, une erreur a été commise en rapport à une différence d'une voix par les responsables du bureau de vote. M. Weigel qui n'est en rien responsable à ces faits, regrette que ce genre d'incident ait eu lieu pour des élections locales. Il remercie néanmoins les habitants de Champ le Duc qui en toute bonne foi, ont été votés au 2ème tour et remercie ceux qui lui avaient fait confiance comme tous ceux qui avaient votés au 1er tour pour la liste Champ le Duc Renouveau, représentant 44% des suffrages exprimés.