Bruyères : au fil du conseil municipal (22/01/2012)

Don d'un rouet : le conseil municipal a accepté un don de Madeleine Mathieu. Cette personne, dont le frère fut un mécène du musée éponyme a fait un don d’un rouet afin qu’il soit exposé en ces lieux.

Convention de fourrière entre la commune et la SPA : en vertu de l’article L 211-24 du Code Rural chaque commune doit disposer d’une fourrière communale apte à l’accueil et à la garde des chats et chiens errants ou en état de divagation ou à défaut utiliser les services d’une fourrière établie sur le territoire d’une autre communeLa SPA de Brouvelieures propose une convention de fourrière entre la commune et la SPA. Le principe est retenu.

Subventions communales : il est voté une subvention destinée aux Jeunes Sapeurs Pompiers de 250 € pour le remboursement des frais engagés lors de la réalisation du char de la Saint-Nicolas. Une subvention est attribuée pour CAB de 1310 € en remboursement des frais engagés lors de la réalisation du char de la St-Nicolas, la prise en charge du repas offert aux vétérans hawaïens lors des cérémonies commémorant la Libération de Bruyères, ainsi que pour l’organisation des deux courses cyclistes qui ont eu lieu à Bruyères en 2011.

Stagiaire méritante : Agathe Forterre a effectué un stage BAFA cet été au centre de loisirs sans hébergement de Bruyères du 12 au 30 juillet. Sa participation active et la qualité du travail effectué au sein de l’équipe a conduit le conseil municipal à lui verser une prime de 150 €

Temps Epargne Temps : Les bénéficiaires du C.E.T. mis en place sont les fonctionnaires et les agents non titulaires de la collectivité/de l’établissement à TC ou TNC employés de manière continue et ayant accompli au moins une année de service (à l’exclusion des stagiaires et des agents relevant d’un régime d’obligation de service spécifique (fonctions d’enseignement artistique). L’ouverture du C.E.T. constitue un droit pour l’agent ; l’autorité territoriale est tenue d’ouvrir ce compte au bénéfice du demandeur dès lors qu’il remplit les conditions énoncées ci-dessus. Le C.E.T. est ouvert à la demande expresse de l’agent (demande écrite) ; celle-ci peut être présentée à tout moment. L’agent sera informé annuellement des droits épargnés et consommés. Les jours épargnés sur le C.E.T. pourront être accolés avec les congés annuels ou avec les jours de RTT dans la limite du bon fonctionnement des services municipaux

ONF : l’administration de l’ONF a choisi de construire un bâtiment à usage de bureau sur le territoire de la commune de Bruyères. Elle a porté son choix sur une parcelle située dans le lotissement du chateau et cadastrée section AA n° 262 d’une superficie de 811 m². L’ONF a sollicité l’achat du terrain pour l’euro symbolique et prend en charge les frais de géomètre résultants de la cession qui se fera sous la forme d’un acte administratif. Le conseil municipal est d'accord.

Fontaine Saint-Georges : il en était question depuis longtemps. La rénovation de la Fontaine St-Georges, ses accès, ainsi que l’environnement de la chapelle de la Roche vont être aménagés.

Le rapport d’analyse des offres établi par l’ONF, maître d’œuvre pour ces travaux. 

L’entreprise de travaux forestiers, Dieudonné de Belmont sur Buttant, pour un montant de 23 369,84 € TTC pour le lot n° 1 et la Sarl B Gérard, de Saulcy sur Meurthe, pour un montant de 8 180,64 € TTC pour le lot n° 3 ont été retenues.

Pour le lot n° 2 (terrassement, empierrement, enrochement, 1 offre avait été remise par une SARL du secteur. Elle a été déclarée infructueuse.

Subvention refusée : la demande de subvention émanant de l’Association « La Jeunesse Laïque » de Bruyères pour l’organisation de sa manifestation intitulée "La grande balade" n'a pas trouvé un écho favorable auprès du conseil municipal qui a voté contre par 16 voix, et deux abstentions.

17:39 |  Imprimer |  Facebook | |