10/02/2015
Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du dernier conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :
2015-01-27 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL BRUYERES.doc
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30/01/2015
Fays : fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 5 janvier 2015 cliquez sur le lien ci dessous
Fays compte rendu CM 05-01-2015.pdf
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Fays compte rendu CM 05-01-2015.odt
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28/01/2015
Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu cliquez sur le lien ci dessous :
2015-01-15 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL BRUYERES.pdf
ou
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27/12/2014
Champ le Duc : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous :
CR du conseil municipal du 16 décembre 2014 - Champ Le Duc.pdf
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10/12/2014
Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité du dernier conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :
2014-12-03 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL BRUYERES.doc
ou
2014-12-03 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL BRUYERES.pdf
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04/12/2014
Brouvelieures : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité du dernier conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :
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La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité du dernier conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous :
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24/11/2014
Communauté de communes : conseil communautaire
Le conseil communautaire se réunira jeudi 27 novembre 2014 à partir de 20h à la salle multi-activités de Docelles. A l'ordre du jour, il sera débattu des points suivants :
Développement économique :
-
Office de tourisme : Bilan des activités 2014 et acompte sur la cotisation 2015
-
Transferts d’actifs du budget principal au budget annexe « Bâtiments économiques » et au budget « Lotissement Zone d’Activité Economique (ZAE) »
Aménagement de l’espace :
-
Adhésion à l’Établissement Public Territorial de Bassin (EPTB) Meurthe-Madon
Travaux :
-
Adhésion à l’Agence Technique Départementale (ATD 88)
-
Assainissement collectif : Achat d’un terrain à Docelles
Affaires Générales :
-
Création d’un poste au Relais de Service Public (RSP) de Bruyères
-
Convention de groupement de commandes entre la communauté de communes de Bruyères, Vallons des Vosges, le Syndicat Mixte pour l'Informatisation Communale des Vosges (SMIC 88) et les autres collectivités adhérentes du SMIC 88 signataires
-
Budget assainissement : Décision modificative
-
Programmation de la Région Lorraine et du Conseil Général des Vosges
Divers : Questions et communications diverses
-
Souscription d’un emprunt de 400 000 €
-
Informations sur la réforme territoriale
-
Informations sur le projet de SCoT (Pays de la Déodatie et de Remiremont)
-
Projet de territoire
-
Entretiens avec les élus
-
Police spéciale du maire en matière de voirie
-
Projet de règlement intérieur
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Champ le Duc : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité du dernier conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous
CR Du Conseil Municipal Du 4 novembre 2014 - Champ Le Duc.pdf
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La Chapelle devant Bruyères : prochain conseil municipal
Le conseil municipal se réunira vendredi 28 novembre à 20 h en salle de mairie. A l'ordre du jour il sera notamment question de différentes demandes d'adhésion.
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17/11/2014
Biffontaine : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité du dernier conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :
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04/11/2014
Beauménil : prochain conseil municipal
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le 7 Novembre 2014 à 20 h à la salle de la mairie.
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02/11/2014
Fays : au fil du conseil municipal du 20 octobre
1 – ONF : état d'assiette des coupes concernant les parcelles 3, 11, 23, 25.
2 – Convention avec le Smic (Syndicat Mixte d'Informatisation Communal) pour un groupement de commande pour l »acquisition de certificats de signatures électroniques RGS (dématérialisation des marchés publics, des actes comptables... )
3 – Vote de la motion de l'Association des Maires de France , protestant contre les baisses de dotation de l'Etat.
4 – Autorisation donnée au premier adjoint pour la signature des actes administratifs relatifs à la vente d'usoirs
5 – Convention de travaux de voirie avec l'Agence Départementale. Adoptée à l'unanimité
Cotisation due à l'Agence pour l'étude et l'assistance à maîtrise d'oeuvre : travaux prévus :
-
voirie : ruelle du Paquis et chemin des Joncs
-
éclairage public : chemin des Joncs et rue de St Pierremont
6 – Critères de classement des voies communales et intercommunales définis par la Com Com.
7 - Indemnité de conseil au Receveur Municipal.
8 - Enquête publique en vue de la réalisation de la restauration de la Vologne et de ses affluents
9 - Reclassement indiciaire du salaire de Mme Madeleine Villemain (employée communale) –
10 – Revalorisation de l'indemnité d'administration et de technicité accordée à Mme Isabelle Villaumé (secrétaire de mairie)
11 – Affouages 26 candidats pour 20 lots ; les lots ont été attribués après tirage au sort
12 – Travaux à réaliser au Château d'eau : compteur et robinet : confiés à HYDR'EAU SERVICES
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Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité du conseil municipal du 10 octobre 2014 cliquez sur le lien ci-dessous :
2014-10-24 Compte rendu conseil municipal Bruyères.doc
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29/10/2014
Champ le Duc : prochain conseil municipal
- Création d'un groupement d'achat de signatures électroniques SMIC 88.
- Travaux de la rue du 5 Septembre 1944, réseau d'eaux pluviales.
- O.N.F. : rattachement des parcelles Section AH n°71 et Section A n°91 au régime forestier.
- Convention entre les trois communes du RPI pour la répartition des charges de la garderie/cantine.
- Recensement de la population 2015 : désignation de l'agent recenseur.
- Baux ruraux.
- Indemnités du percepteur.
- Questions diverses.
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08/10/2014
Belmont sur Buttant : au fil du conseil muncipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 12 septembre, cliquez sur le lien ci dessous :
Conseil municipal Belmont sur Buttant 12 septermbre 2014.pdf
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06/10/2014
La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 26 septembre, cliquez sur le lien ci dessous :
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Laval sur Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal cliquer sur le lien ci dessous :
Compte rendu conseil municipal du 19 septembre 2014.doc
ou
Compte rendu conseil municipal du 19 septembre 2014.pdf
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29/09/2014
Champ le Duc : conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 22 septembre 2014 cliquez sur le lien ci dessous :
Compte-rendu CM du 22sept2014-Champ le Duc.pdf
ou
Compte-rendu CM du 22sept2014-Champ le Duc.doc
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27/09/2014
Champ le Duc : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité du dernier conseil municipal en date cliquez sur le lien ci dessous :
CR Du Conseil Municipal Du 26 Août 2014 - Champ Le Duc.pdf
ou
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12/09/2014
Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité du dernier conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :
Compte rendu conseil municipal de Bruyères 2014-09-04.pdf
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30/08/2014
Bruyères : prochain conseil municipal jeudi 4 septembre
Le conseil municipal se réunira au grand salon de l'Hôtel de Ville jeudi 4 septembre 2014 à 20 h 30. A l’ordre de jour, il est prévu l'approbation du procès-verbal de la séance précédente et les points de l'ordre du jour suivant :
-
Compte-rendu des décisions prises par le maire suite aux délégations de pouvoir qui lui ont été données par le Conseil Municipal le 11 avril 2014,
-
Budget de la Forêt : Décisions modificatives n°1,
-
Budget de l’Eau : Décisions modificatives n°2,
-
Eau : Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’Eau,
-
Eau : Mise en place d’un abonnement spécial,
-
Patrimoine communal : Proposition d’achat de TDF,
-
Patrimoine communal : Vente d’immeubles,
-
Jeunesse : Attribution d’une prime à un stagiaire BAFA,
-
Multi Accueil Les Lutins de l’Avison : Modification tarifaire,
-
Restaurant scolaire : Mise en place d’un règlement intérieur,
-
Bibliothèque municipale : Convention de partenariat avec la Médiathèque Départementale des Vosges,
-
Bibliothèque municipale : Modification des modalités de remboursement des supports prêtés par la Médiathèque Départementale des Vosges,
-
70ème anniversaire de la Libération de Bruyères : Demandes de subventions,
-
Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale des Vosges (SMIC) : Demandes d’adhésions,
-
Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement des Vosges (CAUE) : Adhésion annuelle,
-
Questions diverses.
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07/08/2014
Fays : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité de la réunion du 28 juillet, cliquez sur le lien ci dessous :
CR Réunion du 28 juillet 2014 presse.doc
ou en version PDF
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03/08/2014
Saint-Dié-des-Vosges : prochain conseil municipal
Afin de faciliter le travail des membres du conseil municipal, le maire de Saint-Dié, David Valence a souhaité fixer les séances du conseil municipal le troisième vendredi de chaque mois. Exceptionnellement, en juillet, pour cause de période estivale, il n'y pas eu de réunion du conseil. Le rendez-vous est pris, pour la présentation du rapport de la Chambre Régionale de la Cour des Comptes, au 29 août à 19 heures.
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18/07/2014
Communauté de communes : au fil du conseil
Pour lire l'intégralité du compte rendu du conseil communautaire qui s’est déroulé le jeudi 19 juin 2014 cliquez sur le lien ci dessous :
ou
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09/07/2014
Beauménil : au fil du conseil municipal
Pour lire le comte rendu du conseil municipal du 20 juin cliquez sur le lien ci dessous :
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02/07/2014
La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2014, cliquez sur le lien ci dessous :
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28/06/2014
Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité du conseil municipal du 20 juin 2014, cliquez sur le lien ci dessous.
Compte rendu conseil municipal du 20 juin 2014 Bruyères..doc
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20/06/2014
Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité des décisions prises lors de la réunion du 12 juin 2014 cliquez sur le lien ci dessous :
Compte rendu conseil municipal du 12 juin 2014.doc
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29/05/2014
Laval sur Vologne : Stéphane Pauchard a été réelu Président du syndicat des sources de Stéaumont
Stéphane Pauchard a été réélu président du syndicat des sources de Stéaumont pour un second mandat à la majorité absolue.
Stéphane Hollard a lui été élu vice-président.
Les 5 communes du Syndicat des Sources de Stéaumont : Champ le Duc, Fiménil, Beauménil, Laval sur Vologne, Prey ont assuré de leur totale confiance aux deux élus.
Le président évoquait les dépenses et travaux en cours:
Les périmètres de sécurité sur les captages : 100.000€ Subvention 50% de l'Agence Rhin-Meuse. Réalisation prévue fin 2014
En cours: Réalisation d’une nouvelle conduite d’adduction d’eau à Laval sur Vologne en partenariat avec la commune. Il s'agit d'établir le renforcement rue des Villas et aussi l’alimentation d’un futur lotissement y compris la protection incendie rue des Villas jusqu'à la rue du Maray.
Coût total de cette opération : 48 000,00 Euros HT. Subvention du Département à hauteur de 25,2% soit 8 568,00 Euros.
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