conseils_municipaux_com._communes : La Girafe, Avison-Autrement

Le conseil communautaire se réunira jeudi 27 novembre 2014 à partir de 20h à la salle multi-activités de Docelles. A l'ordre du jour, il sera débattu des points suivants :

Développement économique :

Office de tourisme : Bilan des activités 2014 et acompte sur la cotisation 2015
Transferts d’actifs du budget principal au budget annexe « Bâtiments économiques » et au budget « Lotissement Zone d’Activité Economique (ZAE) »

Aménagement de l’espace :

Adhésion à l’Établissement Public Territorial de Bassin (EPTB) Meurthe-Madon

Travaux :

Adhésion à l’Agence Technique Départementale (ATD 88)
Assainissement collectif : Achat d’un terrain à Docelles

Affaires Générales :

Création d’un poste au Relais de Service Public (RSP) de Bruyères
Convention de groupement de commandes entre la communauté de communes de Bruyères, Vallons des Vosges, le Syndicat Mixte pour l'Informatisation Communale des Vosges (SMIC 88) et les autres collectivités adhérentes du SMIC 88 signataires
Budget assainissement : Décision modificative
Programmation de la Région Lorraine et du Conseil Général des Vosges

Divers : Questions et communications diverses

Souscription d’un emprunt de 400 000 €
Informations sur la réforme territoriale
Informations sur le projet de SCoT (Pays de la Déodatie et de Remiremont)
Projet de territoire
Entretiens avec les élus
Police spéciale du maire en matière de voirie
Projet de règlement intérieur

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Champ le Duc : au fil du conseil municipal

Pour lire l'intégralité du dernier conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous

CR Du Conseil Municipal Du 4 novembre 2014 - Champ Le Duc.pdf

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La Chapelle devant Bruyères : prochain conseil municipal

Le conseil municipal se réunira vendredi 28 novembre à 20 h en salle de mairie. A l'ordre du jour il sera notamment question de différentes demandes d'adhésion.

06:49 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |

17/11/2014

Biffontaine : au fil du conseil municipal

Pour lire l'intégralité du dernier conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :

20141107170534.pdf

07:18 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |

04/11/2014

Beauménil : prochain conseil municipal

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le 7 Novembre 2014 à 20 h à la salle de la mairie.

07:31 Publié dans Conseils municipaux, com. communes, Infos rapides | Imprimer | Facebook |

02/11/2014

Fays : au fil du conseil municipal du 20 octobre

1 – ONF : état d'assiette des coupes concernant les parcelles 3, 11, 23, 25.

2 – Convention avec le Smic (Syndicat Mixte d'Informatisation Communal) pour un groupement de commande pour l »acquisition de certificats de signatures électroniques RGS (dématérialisation des marchés publics, des actes comptables... )

3 – Vote de la motion de l'Association des Maires de France , protestant contre les baisses de dotation de l'Etat.

4 – Autorisation donnée au premier adjoint pour la signature des actes administratifs relatifs à la vente d'usoirs

5 – Convention de travaux de voirie avec l'Agence Départementale. Adoptée à l'unanimité

Cotisation due à l'Agence pour l'étude et l'assistance à maîtrise d'oeuvre : travaux prévus :

voirie : ruelle du Paquis et chemin des Joncs
éclairage public : chemin des Joncs et rue de St Pierremont

6 – Critères de classement des voies communales et intercommunales définis par la Com Com.

7 - Indemnité de conseil au Receveur Municipal.

8 - Enquête publique en vue de la réalisation de la restauration de la Vologne et de ses affluents

9 - Reclassement indiciaire du salaire de Mme Madeleine Villemain (employée communale) –

10 – Revalorisation de l'indemnité d'administration et de technicité accordée à Mme Isabelle Villaumé (secrétaire de mairie)

11 – Affouages 26 candidats pour 20 lots ; les lots ont été attribués après tirage au sort

12 – Travaux à réaliser au Château d'eau : compteur et robinet : confiés à HYDR'EAU SERVICES

10:02 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |

Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire l'intégralité du conseil municipal du 10 octobre 2014 cliquez sur le lien ci-dessous :

2014-10-24 Compte rendu conseil municipal Bruyères.doc

2014-10-24 Compte rendu conseil municipal Bruyères.pdf

09:31 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |

29/10/2014

Champ le Duc : prochain conseil municipal

Le prochain conseil municipal se déroulera mardi 4 novembre 2014 à 20h, salle de réunion de la mairie de Champ Le Duc.

Ordre du jour :

Création d'un groupement d'achat de signatures électroniques SMIC 88.
Travaux de la rue du 5 Septembre 1944, réseau d'eaux pluviales.
O.N.F. : rattachement des parcelles Section AH n°71 et Section A n°91 au régime forestier.
Convention entre les trois communes du RPI pour la répartition des charges de la garderie/cantine.
Recensement de la population 2015 : désignation de l'agent recenseur.
Baux ruraux.
Indemnités du percepteur.
Questions diverses.

06:55 Publié dans Conseils municipaux, com. communes, Infos rapides | Imprimer | Facebook |

08/10/2014

Belmont sur Buttant : au fil du conseil muncipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 12 septembre, cliquez sur le lien ci dessous :

Conseil municipal Belmont sur Buttant 12 septermbre 2014.pdf

07:48 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |

06/10/2014

La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 26 septembre, cliquez sur le lien ci dessous :

compte rendu cm 26092014.pd f

12:59 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |

Laval sur Vologne : au fil du conseil municipal

Pour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal cliquer sur le lien ci dessous :

Compte rendu conseil municipal du 19 septembre 2014.doc

Compte rendu conseil municipal du 19 septembre 2014.pdf

10:46 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |

29/09/2014

Champ le Duc : conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 22 septembre 2014 cliquez sur le lien ci dessous :

Compte-rendu CM du 22sept2014-Champ le Duc.pdf

Compte-rendu CM du 22sept2014-Champ le Duc.doc

09:24 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |

La Girafe, Avison-Autrement

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