La Girafe, Avison-Autrement

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CR du conseil municipal du 16 décembre 2014 - Champ Le Duc.pdf

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2014-12-03 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL BRUYERES.doc

ou

2014-12-03 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL BRUYERES.pdf

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CR du CM du 02.12.2014.pdf

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compte rendu réunion 28 11.pdf

Le conseil communautaire se réunira jeudi 27 novembre 2014 à partir de 20h à la salle multi-activités de Docelles. A l'ordre du jour, il sera débattu des points suivants : 

Développement économique :

1. Office de tourisme : Bilan des activités 2014 et acompte sur la cotisation 2015

2. Transferts d’actifs du budget principal au budget annexe « Bâtiments économiques » et au budget « Lotissement Zone d’Activité Economique (ZAE) »

Aménagement de l’espace :

3. Adhésion à l’Établissement Public Territorial de Bassin (EPTB) Meurthe-Madon

Travaux :

4. Adhésion à l’Agence Technique Départementale (ATD 88)

5. Assainissement collectif : Achat d’un terrain à Docelles

 Affaires Générales :

6. Création d’un poste au Relais de Service Public (RSP) de Bruyères

7. Convention de groupement de commandes entre la communauté de communes de Bruyères, Vallons des Vosges, le Syndicat Mixte pour l'Informatisation Communale des Vosges (SMIC 88) et les autres collectivités adhérentes du SMIC 88 signataires

8. Budget assainissement : Décision modificative

9. Programmation de la Région Lorraine et du Conseil Général des Vosges

 Divers : Questions et communications diverses

10. Souscription d’un emprunt de 400 000 €

11. Informations sur la réforme territoriale

12. Informations sur le projet de SCoT (Pays de la Déodatie et de Remiremont)

13. Projet de territoire 

14. Entretiens avec les élus

15. Police spéciale du maire en matière de voirie

16. Projet de règlement intérieur

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CR Du Conseil Municipal Du 4 novembre 2014 - Champ Le Duc.pdf

Le conseil municipal se réunira vendredi 28 novembre à 20 h en salle de mairie. A l'ordre du jour il sera notamment question de différentes demandes d'adhésion.

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20141107170534.pdf

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le 7 Novembre 2014 à 20 h à la salle de la mairie.

 1 – ONF : état d'assiette des coupes concernant les parcelles 3, 11, 23, 25.

 2 – Convention avec le Smic (Syndicat Mixte d'Informatisation Communal) pour un groupement de commande pour l »acquisition de certificats de signatures électroniques RGS (dématérialisation des marchés publics, des actes comptables... )

 3 – Vote de la motion de l'Association des Maires de France , protestant contre les baisses de dotation de l'Etat.

 4 – Autorisation donnée au premier adjoint pour la signature des actes administratifs relatifs à la vente d'usoirs

 5 – Convention de travaux de voirie avec l'Agence Départementale. Adoptée à l'unanimité

 Cotisation due à l'Agence pour l'étude et l'assistance à maîtrise d'oeuvre : travaux prévus :

• voirie : ruelle du Paquis et chemin des Joncs

• éclairage public : chemin des Joncs et rue de St Pierremont

6 – Critères de classement des voies communales et intercommunales définis par la Com Com.

 7 - Indemnité de conseil au Receveur Municipal.

8 - Enquête publique en vue de la réalisation de la restauration de la Vologne et de ses affluents

 9 - Reclassement indiciaire du salaire de Mme Madeleine Villemain (employée communale) –

 10 – Revalorisation de l'indemnité d'administration et de technicité accordée à Mme Isabelle Villaumé (secrétaire de mairie)

 11 – Affouages  26 candidats pour 20 lots ; les lots ont été attribués après tirage au sort

 12 – Travaux à réaliser au Château d'eau : compteur et robinet : confiés à HYDR'EAU SERVICES

Pour lire l'intégralité du conseil municipal du 10 octobre 2014 cliquez sur le lien ci-dessous :

2014-10-24 Compte rendu conseil municipal Bruyères.doc

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2014-10-24 Compte rendu conseil municipal Bruyères.pdf

• Création d'un groupement d'achat de signatures électroniques SMIC 88.
• Travaux de la rue du 5 Septembre 1944, réseau d'eaux pluviales.
• O.N.F. : rattachement des parcelles Section AH n°71 et Section A n°91 au régime forestier.
• Convention entre les trois communes du RPI pour la répartition des charges de la garderie/cantine.
• Recensement de la population 2015 : désignation de l'agent recenseur.
• Baux ruraux.
• Indemnités du percepteur.
• Questions diverses.

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 12 septembre, cliquez sur le lien ci dessous :

Conseil municipal Belmont sur Buttant 12 septermbre 2014.pdf

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 26 septembre, cliquez sur le lien ci dessous :

compte rendu cm 26092014.pdf

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Compte rendu conseil municipal du 19 septembre 2014.doc

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Compte rendu conseil municipal du 19 septembre 2014.pdf

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 22 septembre 2014 cliquez sur le lien ci dessous :

Compte-rendu CM du 22sept2014-Champ le Duc.pdf

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Compte-rendu CM du 22sept2014-Champ le Duc.doc

Pour lire l'intégralité du dernier conseil municipal en date cliquez sur le lien ci dessous :

CR Du Conseil Municipal Du 26 Août 2014 - Champ Le Duc.pdf

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CR Du Conseil Municipal Du 26 Août 2014 - Champ Le Duc.doc

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Compte rendu conseil municipal de Bruyères 2014-09-04.pdf

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Compte rendu conseil municipal de Bruyères 2014-09-04.doc

Le conseil municipal se réunira au grand salon de l'Hôtel de Ville jeudi 4 septembre 2014 à 20 h 30. A l’ordre de jour, il est prévu l'approbation du procès-verbal de la séance précédente et les points de l'ordre du jour suivant :  

1. Compte-rendu des décisions prises par le maire suite aux délégations de pouvoir qui lui ont été données par le Conseil Municipal le 11 avril 2014,

2. Budget de la Forêt : Décisions modificatives n°1,

3. Budget de l’Eau : Décisions modificatives n°2,

4. Eau : Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’Eau,

5. Eau : Mise en place d’un abonnement spécial,

6. Patrimoine communal : Proposition d’achat de TDF,

7. Patrimoine communal : Vente d’immeubles,

8. Jeunesse : Attribution d’une prime à un stagiaire BAFA,

9. Multi Accueil Les Lutins de l’Avison : Modification tarifaire,

10. Restaurant scolaire : Mise en place d’un règlement intérieur,

11. Bibliothèque municipale : Convention de partenariat avec la Médiathèque Départementale des Vosges,

12. Bibliothèque municipale : Modification des modalités de remboursement des supports prêtés par la Médiathèque Départementale des Vosges,

13. 70^ème anniversaire de la Libération de Bruyères : Demandes de subventions,

14. Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale des Vosges (SMIC) : Demandes d’adhésions,

15. Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement des Vosges (CAUE) : Adhésion annuelle,

16. Questions diverses.

Pour lire l'intégralité de la réunion du 28 juillet, cliquez sur le lien ci dessous :

CR Réunion du 28 juillet 2014 presse.doc

ou en version PDF

CR Réunion du 28 juillet 2014 presse.pdf

Pour lire l'intégralité du compte rendu du conseil communautaire qui s’est déroulé le jeudi 19 juin 2014 cliquez sur le lien ci dessous :

CR cc du 19_06_2014.docx

ou

Conseil communautaire du du 19_06_2014.pdf

Pour lire le comte rendu du conseil municipal du 20 juin cliquez sur le lien ci dessous :

Séance du 20 juin 2014.docx

Pour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2014, cliquez sur le lien ci dessous :

compte rendu cm 20062014.docx

Pour lire l'intégralité du conseil municipal du 20 juin 2014, cliquez sur le lien ci dessous.

Compte rendu conseil municipal du 20 juin 2014 Bruyères..doc

Pour lire l'intégralité des décisions prises lors de la réunion du 12 juin 2014 cliquez sur le lien ci dessous :

Compte rendu conseil municipal du 12 juin 2014.doc

 Stéphane Pauchard a été réélu président du syndicat des sources de Stéaumont pour un second mandat à la majorité absolue.

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mardi 20 mai 2014 à 20 h 30 en mairie. L'ordre du jour sera le suivant :

•  Participations Syndicales – Année 2014

• Attribution de subventions communales – Année 2014

• Subventions aux familles – Année 2014

• Rapport relatif au prix et à la qualité du service de l’eau – Année 2014

• Prix de l’eau – Année 2013/2014

• Préparation des relevés des compteurs d’eau – Année 2014

• Délégués au SIVIC

• Tour de garde des élections européennes

• Informations et questions diverses

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes Vologne-Durbion s’est réuni vendredi 25 avril à 20h à la salle des fêtes de Bruyères afin de procéder à l’élection du président et des vice-présidents.

 Cette séance du conseil communautaire était la première depuis le renouvellement des conseils municipaux. La séance a été ouverte par André CLAUDEL, président sortant, qui a effectué l’appel et a ensuite cédé la place à François DARTOIS, maire de Jussarupt et doyen d’âge de l’assemblée. Celui-ci a donné lecture des articles du code général des collectivités territoriales encadrant l’installation de l’organe délibérant et a procédé à l’élection du président.

 Trois candidats étaient en lice pour le poste de président de la communauté de communes : Yves BASTIEN, Maire de Fays, Yves BONJEAN, maire de Bruyères et Lucien DEBLAY, maire de Gugnécourt. Après deux tours de scrutin, aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue, il a été procédé à un troisième tour de scrutin où Yves BONJEAN a décidé de retirer sa candidature.

C’est au final M. Yves Bastien avec 33 voix qui l’a emporté.

 Il a été ensuite procédé à l’élection des vice-présidents : 

• Philippe GEORGEL, 1er adjoint à Vervezelle, a été élu 1er vice-président en charge de l’aménagement de l’espace.

• Yves BONJEAN, maire de Bruyères, a été élu 2ème vice-président en charge des travaux (Assainissement, Voirie et Logistique).

• Christian BISTON, conseiller municipal à Cheniménil, a été élu 3ème vice-président en charge de l’économie (Développement économique et Tourisme).

• Jacques SIMEON, 1er adjoint à Fontenay, a été élu 4ème vice-président en charge du cadre de vie (Culture et Communication).

• Claudine L’HÔTE, maire de Dompierre, a été élue 5ème vice-présidente en charge des affaires sociales.

Compte rendu du conseil municipal du 23 avril 2014-04-25

1. Vote du budget

Après avoir approuvé le compte administratif 2013, le compte de gestion 2013, et l’affectation des résultats de l’exercice 2013, le conseil a voté à l’unanimité le budget primitif 2014-04-25

2. Vote des 4 taxes

Le conseil a proposé de maintenir, puis voté à l’unanimité les pourcentages actuels, soit  pour un montant prévu :

- Taxe d’habitation :19,40 % (85806 €)

- Taxe foncière du bâti : 12,09 % (52047€)

- Taxe foncière du non bâti : 16,48 % (1687€)

- Taxe pour les entreprises :16,61 % (28901 €)

3 . Commune de Laval sur Vologne :

Un avis favorable a été donné au projet du PLU de cette commune .

4. Subventions : ce sujet est reporté au prochain conseil municipal.