24/11/2014
Champ le Duc : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité du dernier conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous
CR Du Conseil Municipal Du 4 novembre 2014 - Champ Le Duc.pdf
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La Chapelle devant Bruyères : prochain conseil municipal
Le conseil municipal se réunira vendredi 28 novembre à 20 h en salle de mairie. A l'ordre du jour il sera notamment question de différentes demandes d'adhésion.
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17/11/2014
Biffontaine : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité du dernier conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :
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04/11/2014
Beauménil : prochain conseil municipal
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le 7 Novembre 2014 à 20 h à la salle de la mairie.
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02/11/2014
Fays : au fil du conseil municipal du 20 octobre
1 – ONF : état d'assiette des coupes concernant les parcelles 3, 11, 23, 25.
2 – Convention avec le Smic (Syndicat Mixte d'Informatisation Communal) pour un groupement de commande pour l »acquisition de certificats de signatures électroniques RGS (dématérialisation des marchés publics, des actes comptables... )
3 – Vote de la motion de l'Association des Maires de France , protestant contre les baisses de dotation de l'Etat.
4 – Autorisation donnée au premier adjoint pour la signature des actes administratifs relatifs à la vente d'usoirs
5 – Convention de travaux de voirie avec l'Agence Départementale. Adoptée à l'unanimité
Cotisation due à l'Agence pour l'étude et l'assistance à maîtrise d'oeuvre : travaux prévus :
-
voirie : ruelle du Paquis et chemin des Joncs
-
éclairage public : chemin des Joncs et rue de St Pierremont
6 – Critères de classement des voies communales et intercommunales définis par la Com Com.
7 - Indemnité de conseil au Receveur Municipal.
8 - Enquête publique en vue de la réalisation de la restauration de la Vologne et de ses affluents
9 - Reclassement indiciaire du salaire de Mme Madeleine Villemain (employée communale) –
10 – Revalorisation de l'indemnité d'administration et de technicité accordée à Mme Isabelle Villaumé (secrétaire de mairie)
11 – Affouages 26 candidats pour 20 lots ; les lots ont été attribués après tirage au sort
12 – Travaux à réaliser au Château d'eau : compteur et robinet : confiés à HYDR'EAU SERVICES
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Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité du conseil municipal du 10 octobre 2014 cliquez sur le lien ci-dessous :
2014-10-24 Compte rendu conseil municipal Bruyères.doc
ou
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29/10/2014
Champ le Duc : prochain conseil municipal
- Création d'un groupement d'achat de signatures électroniques SMIC 88.
- Travaux de la rue du 5 Septembre 1944, réseau d'eaux pluviales.
- O.N.F. : rattachement des parcelles Section AH n°71 et Section A n°91 au régime forestier.
- Convention entre les trois communes du RPI pour la répartition des charges de la garderie/cantine.
- Recensement de la population 2015 : désignation de l'agent recenseur.
- Baux ruraux.
- Indemnités du percepteur.
- Questions diverses.
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08/10/2014
Belmont sur Buttant : au fil du conseil muncipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 12 septembre, cliquez sur le lien ci dessous :
Conseil municipal Belmont sur Buttant 12 septermbre 2014.pdf
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06/10/2014
La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 26 septembre, cliquez sur le lien ci dessous :
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Laval sur Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal cliquer sur le lien ci dessous :
Compte rendu conseil municipal du 19 septembre 2014.doc
ou
Compte rendu conseil municipal du 19 septembre 2014.pdf
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29/09/2014
Champ le Duc : conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 22 septembre 2014 cliquez sur le lien ci dessous :
Compte-rendu CM du 22sept2014-Champ le Duc.pdf
ou
Compte-rendu CM du 22sept2014-Champ le Duc.doc
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27/09/2014
Champ le Duc : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité du dernier conseil municipal en date cliquez sur le lien ci dessous :
CR Du Conseil Municipal Du 26 Août 2014 - Champ Le Duc.pdf
ou
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12/09/2014
Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité du dernier conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :
Compte rendu conseil municipal de Bruyères 2014-09-04.pdf
ou
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30/08/2014
Bruyères : prochain conseil municipal jeudi 4 septembre
Le conseil municipal se réunira au grand salon de l'Hôtel de Ville jeudi 4 septembre 2014 à 20 h 30. A l’ordre de jour, il est prévu l'approbation du procès-verbal de la séance précédente et les points de l'ordre du jour suivant :
-
Compte-rendu des décisions prises par le maire suite aux délégations de pouvoir qui lui ont été données par le Conseil Municipal le 11 avril 2014,
-
Budget de la Forêt : Décisions modificatives n°1,
-
Budget de l’Eau : Décisions modificatives n°2,
-
Eau : Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’Eau,
-
Eau : Mise en place d’un abonnement spécial,
-
Patrimoine communal : Proposition d’achat de TDF,
-
Patrimoine communal : Vente d’immeubles,
-
Jeunesse : Attribution d’une prime à un stagiaire BAFA,
-
Multi Accueil Les Lutins de l’Avison : Modification tarifaire,
-
Restaurant scolaire : Mise en place d’un règlement intérieur,
-
Bibliothèque municipale : Convention de partenariat avec la Médiathèque Départementale des Vosges,
-
Bibliothèque municipale : Modification des modalités de remboursement des supports prêtés par la Médiathèque Départementale des Vosges,
-
70ème anniversaire de la Libération de Bruyères : Demandes de subventions,
-
Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale des Vosges (SMIC) : Demandes d’adhésions,
-
Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement des Vosges (CAUE) : Adhésion annuelle,
-
Questions diverses.
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07/08/2014
Fays : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité de la réunion du 28 juillet, cliquez sur le lien ci dessous :
CR Réunion du 28 juillet 2014 presse.doc
ou en version PDF
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03/08/2014
Saint-Dié-des-Vosges : prochain conseil municipal
![oyeoye.gif](http://lagirafequirit.blogspirit.com/media/00/02/452421065.4.gif)
Exceptionnellement, en juillet, pour cause de période estivale, il n'y pas eu de réunion du conseil. Le rendez-vous est pris, pour la présentation du rapport de la Chambre Régionale de la Cour des Comptes, au 29 août à 19 heures.
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18/07/2014
Communauté de communes : au fil du conseil
Pour lire l'intégralité du compte rendu du conseil communautaire qui s’est déroulé le jeudi 19 juin 2014 cliquez sur le lien ci dessous :
ou
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09/07/2014
Beauménil : au fil du conseil municipal
Pour lire le comte rendu du conseil municipal du 20 juin cliquez sur le lien ci dessous :
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02/07/2014
La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2014, cliquez sur le lien ci dessous :
06:11 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer |
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28/06/2014
Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité du conseil municipal du 20 juin 2014, cliquez sur le lien ci dessous.
Compte rendu conseil municipal du 20 juin 2014 Bruyères..doc
07:50 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer |
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20/06/2014
Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité des décisions prises lors de la réunion du 12 juin 2014 cliquez sur le lien ci dessous :
Compte rendu conseil municipal du 12 juin 2014.doc
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29/05/2014
Laval sur Vologne : Stéphane Pauchard a été réelu Président du syndicat des sources de Stéaumont
Stéphane Pauchard a été réélu président du syndicat des sources de Stéaumont pour un second mandat à la majorité absolue.
Stéphane Hollard a lui été élu vice-président.
Les 5 communes du Syndicat des Sources de Stéaumont : Champ le Duc, Fiménil, Beauménil, Laval sur Vologne, Prey ont assuré de leur totale confiance aux deux élus.
Le président évoquait les dépenses et travaux en cours:
Les périmètres de sécurité sur les captages : 100.000€ Subvention 50% de l'Agence Rhin-Meuse. Réalisation prévue fin 2014
En cours: Réalisation d’une nouvelle conduite d’adduction d’eau à Laval sur Vologne en partenariat avec la commune. Il s'agit d'établir le renforcement rue des Villas et aussi l’alimentation d’un futur lotissement y compris la protection incendie rue des Villas jusqu'à la rue du Maray.
Coût total de cette opération : 48 000,00 Euros HT. Subvention du Département à hauteur de 25,2% soit 8 568,00 Euros.
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16/05/2014
Brouvelieures : prochain conseil municipal
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mardi 20 mai 2014 à 20 h 30 en mairie. L'ordre du jour sera le suivant :
- Participations Syndicales – Année 2014
-
Attribution de subventions communales – Année 2014
-
Subventions aux familles – Année 2014
-
Rapport relatif au prix et à la qualité du service de l’eau – Année 2014
-
Prix de l’eau – Année 2013/2014
-
Préparation des relevés des compteurs d’eau – Année 2014
-
Délégués au SIVIC
-
Tour de garde des élections européennes
-
Informations et questions diverses
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29/04/2014
Communauté de Communes Vologne-Durbion : élection du président, Yves Bastien, élu
Le conseil communautaire de la Communauté de Communes Vologne-Durbion s’est réuni vendredi 25 avril à 20h à la salle des fêtes de Bruyères afin de procéder à l’élection du président et des vice-présidents.
Cette séance du conseil communautaire était la première depuis le renouvellement des conseils municipaux. La séance a été ouverte par André CLAUDEL, président sortant, qui a effectué l’appel et a ensuite cédé la place à François DARTOIS, maire de Jussarupt et doyen d’âge de l’assemblée. Celui-ci a donné lecture des articles du code général des collectivités territoriales encadrant l’installation de l’organe délibérant et a procédé à l’élection du président.
Trois candidats étaient en lice pour le poste de président de la communauté de communes : Yves BASTIEN, Maire de Fays, Yves BONJEAN, maire de Bruyères et Lucien DEBLAY, maire de Gugnécourt. Après deux tours de scrutin, aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue, il a été procédé à un troisième tour de scrutin où Yves BONJEAN a décidé de retirer sa candidature.
C’est au final M. Yves Bastien avec 33 voix qui l’a emporté.
Il a été ensuite procédé à l’élection des vice-présidents :
-
Philippe GEORGEL, 1er adjoint à Vervezelle, a été élu 1er vice-président en charge de l’aménagement de l’espace.
-
Yves BONJEAN, maire de Bruyères, a été élu 2ème vice-président en charge des travaux (Assainissement, Voirie et Logistique).
-
Christian BISTON, conseiller municipal à Cheniménil, a été élu 3ème vice-président en charge de l’économie (Développement économique et Tourisme).
-
Jacques SIMEON, 1er adjoint à Fontenay, a été élu 4ème vice-président en charge du cadre de vie (Culture et Communication).
-
Claudine L’HÔTE, maire de Dompierre, a été élue 5ème vice-présidente en charge des affaires sociales.
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27/04/2014
Champ le Duc : le taux des taxes est voté
Compte rendu du conseil municipal du 23 avril 2014-04-25
1. Vote du budget
Après avoir approuvé le compte administratif 2013, le compte de gestion 2013, et l’affectation des résultats de l’exercice 2013, le conseil a voté à l’unanimité le budget primitif 2014-04-25
2. Vote des 4 taxes
Le conseil a proposé de maintenir, puis voté à l’unanimité les pourcentages actuels, soit pour un montant prévu :
- Taxe d’habitation :19,40 % (85806 €)
- Taxe foncière du bâti : 12,09 % (52047€)
- Taxe foncière du non bâti : 16,48 % (1687€)
- Taxe pour les entreprises :16,61 % (28901 €)
3 . Commune de Laval sur Vologne :
Un avis favorable a été donné au projet du PLU de cette commune .
4. Subventions : ce sujet est reporté au prochain conseil municipal.
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Fays : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 18 avril 2014 cliquez sur le lien ci dessous :
CR Réunion du 18 avril 2014 presse.doc
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26/04/2014
Bruyères : au fil du conseil municipal, les taux d'imposition sont votés.
Trouvez l'intégralité du conseil municipal du 24 avril 2014 en cliquant sur le lien ci dessous.
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24/04/2014
Champ le Duc : au fil du conseil municipal
Pour connaitre le compte-rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :
Mairie de Champ Le Duc - Compte rendu séance du 3 avril.DOC
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22/04/2014
Bruyères : au fil du conseil municipal
Trouvez l'intégralité du dernier conseil municipal en date en cliquant sur le lien ci dessous.
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19/04/2014
Domfaing : prochain conseil municipal
Le conseil municipal de la commune de Domfaing se réunira, en séance ordinaire jeudi 24 avril 2014 à 20 heures 30. A l'ordre du jour, il est prévu de débattre des points suivants :
-
Affectation du résultat : budget commune-eau -forêt
-
Vote des taxes communales
-
Participation 2014 aux différents syndicats
-
Subvention 2014
-
Programme travaux ONF 2014
-
Virement de crédit du budget eau au profit du budget communal
-
Virement de crédit du budget forêt au profit du budget communal
-
Achat matériel et logiciel informatiques
-
Budget primitif : commune-eau-forêt
-
Rapport sur le service eau en 2013
-
Rapport sur le service assainissement en 2013
- Divers
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