08/11/2021
Déodatie : le magazine n°16 de l'agglomération de Saint-Dié-des-Vosges
Pour lire le magazine cliquez sur le visuel de Une
11:19 Publié dans A découvrir tout près, sortir..., Actualités, Animaux et coins de nature, Balades, Cinéma, théâtre, cirque..., Communiqués, Conseils municipaux, com. communes, Devoir de mémoire, Dossiers spéciaux, Environnement, Infos rapides, Juste un peu d'histoire-géo, Politique, Saint-Dié-des-Vosges, Santé, Solidarité, Tous les sports, Vivre ensemble | 
Imprimer | 
Facebook |
Bruyères : prochain conseil municipal
Le conseil municipal se réunira au grand salon de l'Hôtel de Ville le mardi 09 novembre 2021 à 20 heures pour débattre de l'ordre du jour suivant :
- Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Finances - Budget de la Commune - Décision modificative n°1
- Finances - Subvention exceptionnelle de la musique municipale
- Finances - Avance sur subvention de l'association CAB
- Administration Générale - Ouverture des commerces le dimanche pour 2022
- Service jeunesse - Modification des tarifs de l'accueil collectif de mineurs
- Urbanisme - Vente du bâtiment "ex-caserne des pompiers"
- Intercommunalité - PETR - Adhésion au programme ACTEE-MERISIER : rénovation énergétique et adaptation au changement climatique des écoles
- Intercommunalité - Création du Syndicat mixte Moselle Amont - Acceptation de la participation de la Communauté de Communes de Bruyères, Vallons des Vosges
- Intercommunalité - Communauté de Communes de Bruyères, Vallons des Vosges - Rapport d'activité 2020
- Intercommunalité - Syndicat mixte d'Informatisation Communale - Demandes d'adhésion et de retrait de collectivités
- Questions diverses
10:39 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
28/10/2021
Biffontaine : prochain conseil municipal
Pour lire l'ordre du jour du conseil municipal du 3 novembre cliquez sur le lien ci dessous :
Biffontaine conseil municipal du 3 novembre 2021.pdf
08:25 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
24/10/2021
La Chapelle devant Bruyères : prochain conseil municipal
Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le vendredi 29 octobre 2021 à 20 heures en mairie. L'ordre du jour sera le suivant :
- Convention installation relais téléphonie.
- Décision Modificative: réintégration des frais d'études du programme routier.
- Communauté d'Agglomération: Modification des statuts.
- Communauté d'Agglomération: Approbation rapports 2020 et 2021 de la CLECT.
- Dispositif de signalement: Convention avec le Centre de Gestion des Vosges.
- SMIC: Demande d'adhésion.
- Facturation eau Toiltech.
- Déneigement 2021/2022.
- Droit de préférence parcelle E n°360 Colimont.
- Achat parcelle E 198 le Fin des Roses.
- Dépôt dossier de subvention au titre de la DETR (plan de financement).
- Révision tarif location terrain PERRIN.
- Questions diverses.
08:45 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
13/10/2021
Laval-sur-Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci-dessous :
Compte rendu du conseil municipal du 27 août 2021.doc
07:25 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
06/10/2021
Champ-le-Duc : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci-dessous :
05:52 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
05/10/2021
Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu complet du conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous :
18:31 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
23/09/2021
Bruyères : Précisions à propos de l'augmentation de la taxe foncière, communiqué de la Mairie
Communiqué
Précisions à propos de l'augmentation de la taxe foncière
Suite aux différents commentaires et observations relevés sur les réseaux sociaux, les élus de la commune de Bruyères souhaitent rappeler à la population que le conseil municipal n’a pas augmenté les taux des taxes du bâti et du non-bâti.
L’augmentation des taxes foncières constatée provient uniquement de la décision du conseil communautaire d’appliquer des taux à la hausse dont les recettes sont intégralement perçues par l’intercommunalité.
07:50 Publié dans Communiqués, Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
20/09/2021
Bruyères : prochain conseil municipal
Le conseil municipal se réunira jeudi 23 septembre à 20 heures au grand salon de l'Hôtel de Ville. Pour lire l'ordre du jour et la note de préparation de cette réunion cliquez sur les liens ci-dessous :
Ordre du jour du conseil municipal du 23 septembre 2021 Bruyères.pdf
05:23 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
09/09/2021
La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal
Conseil municipal du 27 08 2021.docx
Pour lire le compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci dessus
08:47 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
28/08/2021
Déodatie : le magazine de l'agglomération N°15
Pour lire le magazine cliquez sur le visuel de Une
10:17 Publié dans A découvrir tout près, sortir..., Actualités, Animaux et coins de nature, Arts, littérature..., Cinéma, théâtre, cirque..., Conseils municipaux, com. communes, Dossiers spéciaux, Environnement, Politique, Saint-Dié-des-Vosges, Santé, Solidarité, Tous les sports, Vivre ensemble | Imprimer | Facebook |
27/08/2021
Chapelle-devant-Bruyères : conseil municipal vendredi
Le conseil municipal de la Chapelle-devant-Bruyères se réunira en séance ordinaire, le vendredi 27 août 2021 à 20 heures. L'ordre du jour sera le suivant :
- Approbation du compte de gestion 2020 de dissolution du Budget Assainissement.
- Approbation du règlement d'affouages et délivrance de coupes.
- Approbation du Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels et du Programme Annuel de Prévention.
-Recrutement agent contractuel en CDI (Agence Postale).
-Modification des statuts du Syndicat d'Electricité des Vosges.
-SPL XDEMAT : Rapport de gestion 2020.
-Travaux accessibilité bâtiment mairie-école : aides financières diverses.
-Motion de la Fédération Nationale des Communes Forestières.
-Questions diverses.
07:47 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
23/08/2021
Laval-sur-Vologne : prochain conseil municipal
Pour lire l'ordre du jour du prochain conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous :
10:07 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
28/07/2021
Champ-le-Duc : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 4 juin 2021 cliquez sur le lien ci-dessous :
09:16 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
13/07/2021
Laval sur Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du dimanche 13 juin, cliquez sur le lien ci-dessous :
Laval sur Vologne compte rendu du conseil municipal du 13 Juin 2021.doc
08:38 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
10/07/2021
Saint-Dié-des-Vosges : le magazine de juillet-aôut, l'actualité déodatienne
Pour lire le magazine, cliquez sur le visuel de Une
08:05 Publié dans A découvrir tout près, sortir..., Actualités, Animaux et coins de nature, Arts, littérature..., Balades, Carte postale, clin d'oeil et d'objectif !, Cinéma, théâtre, cirque..., Conseils municipaux, com. communes, Politique, Saint-Dié-des-Vosges, Santé, Solidarité, Vivre ensemble | Imprimer | Facebook |
22/06/2021
Bruyères : tirage au sort des jurés d'assises
Il sera procédé au tirage au sort des jurés d'assises par moyen informatique à l’accueil de la mairie le mardi 22 Juin 2021 à 20 heures (avant le conseil municipal qui se tiendra à la salle des fêtes).
08:50 Publié dans Conseils municipaux, com. communes, Dossiers spéciaux, Infos rapides, Vivre ensemble | Imprimer | Facebook |
Bruyères : prochain conseil municipal
Le conseil municipal se réunira ce mardi 22 juin à partir de 20 h à la salle des fêtes.
L'ordre du jour sera le suivant :
08:48 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
05/06/2021
Laval-sur-Vologne : prochain conseil municipal, élection du maire
Les élus se réuniront en conseil municipal le dimanche 13 juin à 9 h salle communale. Il sera procédé à l'élection du maire et des adjoints.
Pour lire l'ordre du jour, cliquez sur le lien ci-dessous :
18:19 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
04/06/2021
La Chapelle devant Bruyères : prochain conseil municipal
Les élus se réuniront en conseil municipal vendredi 4 juin à 20 h à la salle des fêtes. Pour lire l'ordre du jour, cliquez sur le lien ci dessous.
10:14 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
24/05/2021
Bruyères : prochain conseil municipal
Le conseil municipal se réunira à la salle des fêtes mercredi 26 mai à 20 h et à huis clos. Pour lire l'ordre du jour, et la note d'information cliquez sur les liens ci-dessous.
06:26 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
22/05/2021
Déodatie : le magazine de l'agglomération
Pour lire l'intégralité du magazine cliquez sur le visuel de Une
05/05/2021
Champ-le-Duc : au fil du conseil municipal
Compte rendu du conseil municipal de Champ le Duc du 23 avril 2021.
Le conseil municipal s'est réuni le 23 avril pour voter les taux d'imposition et le budget de la commune.
Les taux des taxes sur le foncier bâti et non bâti restent inchangés pour l'année 2021.
Les budgets de fonctionnement et d'investissement ont été votés à l'unanimité.
La commune engage cette année d'importants travaux dans le centre du village. Ces travaux vont s'étaler sur plusieurs années et devraient permettre de refaire à neuf, le réseau d'eau potable, le réseau des eaux pluviales et la mise en place d'un réseau d'eaux usées. Cette année, ce sont les réseaux électriques qui seront enterrés avec la pose d'un éclairage publique à partir de septembre.
Courant mai, ce sont des travaux de réorganisation de la place de la mairie, de l'espace de jeux et de la rue à droite de la salle communale qui seront engagés.
La salle communale qui n'est plus aux normes actuelles pour l'accueil du public, va être détruite et sera remplacée par des places de parking.
Compte rendu du conseil municipal de Champ le Duc du 23 avril 2021.odt
09:53 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 23 avril 2021, cliquez sur le lien ci-dessous
La Chapelle devant Bruyères conseil municipal du 23 avril 2021.docx
08:44 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
04/05/2021
Fays : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte-rendu du conseil municipal du 12 avril 2021
08:36 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
01/05/2021
Laval sur Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci-dessous :
08:55 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
Communauté de communes de Bruyères : au fil du conseil communautaire
Le conseil communautaire s'est réuni le jeudi 22 avril dernier à Bruyères pour voter en présence de M. Jardel, trésorier, les comptes de gestion et administratifs 2020, le taux des taxes suivis par les budgets primitifs 2021(principal, assainissement, portage de repas, zones d’activités économiques et bâtiments économiques). Etaient également inscrits à l'ordre du jour la fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) et du prix du repas livré à domicile.
En introduction, la présidente, Virginie Gremillet, a délivré un message fort appelant chacun à prendre ses responsabilités pour maintenir la communauté de communes dans sa configuration actuelle. Suite aux conclusions d'un récent audit financier, il s'avère en effet que, depuis plusieurs années, les dotations ne cessent de baisser. Depuis 2018, les taux n'avaient pas évolué et l'équilibre financier n'était plus atteint, n'assurant plus le financement de nouvelles compétences (numérique, piscine).
Les conseillers communautaires solidaires ont dû voter une augmentation des taux d'imposition réservés à la communauté de communes : taxe foncier bâti = 5,86 %, taxe foncier non bâti = 9,50 % et CFE = 20,44 %. De plus, les communes ont consenti à faire des efforts sur leurs propres budgets. Par ces décisions courageuses, la situation sera rétablie et une gestion rigoureuse devra être nécessaire. La TEOM sectorisée (zone 2 = 9,33 % et zone 3 = 10,62 %) proposée par le SICOVAD a été adoptée. Enfin, le prix du repas non revalorisé depuis 2014 a été revu à la hausse à 9,30 € euros pour les habitants de la CC et 10,40 € pour les extérieurs.
Au cours de ces premiers mois de l'année, tous les services communautaires ont fait l'objet de réduction des frais de fonctionnement en lien avec les élus lors des différentes réunions de commissions.
Communiqué
08:40 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
17/04/2021
Laval sur Vologne : report des municipales partielles
Pour lire le communiqué cliquez sur le lien ci-dessous
15:52 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
12/04/2021
Biffontaine : prochain conseil municipal
Voici l'ordre du jour du conseil municipal du jeudi 15 avril 2021 à 20h00
10:14 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
08/04/2021
Déodatie : le magazine n° 43 pour avril 2021
Pour lire le magazine cliquez sur le visuel de Une