La Girafe, Avison-Autrement

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 23 avril 2021, cliquez sur le lien ci-dessous

La Chapelle devant Bruyères conseil municipal du 23 avril 2021.docx

Pour lire le compte-rendu du conseil municipal du 12 avril 2021

Fays compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2021.doc

Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci-dessous :

Conseil municipal du 9 avril 2021.doc

Le conseil communautaire s'est réuni le jeudi 22 avril dernier à Bruyères pour voter en présence de M. Jardel, trésorier, les comptes de gestion et administratifs 2020, le taux des taxes suivis par les budgets primitifs 2021(principal, assainissement, portage de repas, zones d’activités économiques et bâtiments économiques). Etaient également inscrits à l'ordre du jour la fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) et du prix du repas livré à domicile. 

En introduction, la présidente, Virginie Gremillet, a délivré un message fort appelant chacun à prendre ses responsabilités pour maintenir la communauté de communes dans sa configuration actuelle. Suite aux conclusions d'un récent audit financier, il s'avère en effet que, depuis plusieurs années, les dotations ne cessent de baisser. Depuis 2018, les taux n'avaient pas évolué et l'équilibre financier n'était plus atteint, n'assurant plus le financement de nouvelles compétences (numérique, piscine). 

Les conseillers communautaires solidaires ont dû voter une augmentation des taux d'imposition réservés à la communauté de communes : taxe foncier bâti = 5,86 %, taxe foncier non bâti = 9,50 % et CFE = 20,44 %. De plus, les communes ont consenti à faire des efforts sur leurs propres budgets. Par ces décisions courageuses, la situation sera rétablie et une gestion rigoureuse devra être nécessaire. La TEOM sectorisée (zone 2 = 9,33 % et zone 3 = 10,62 %) proposée par le SICOVAD a été adoptée. Enfin, le prix du repas non revalorisé depuis 2014 a été revu à la hausse à 9,30 € euros pour les habitants de la CC et 10,40 € pour les extérieurs.

Au cours de ces premiers mois de l'année, tous les services communautaires ont fait l'objet de réduction des frais de fonctionnement en lien avec les élus lors des différentes réunions de commissions.

Communiqué

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Info habitants report des élections.pdf

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Pour lire l'ordre du jour du prochain conseil municipal, cliquez sur le lien ci-dessous :

Laval sur Vologne ordre du jour réunion du 9 avril 2021.docx

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Biffontaine compte rendu du conseil municipal du 24 mars 2021.doc

Pour lire l'ordre du jour du prochain conseil municipal, cliquez sur les liens ci-dessous :

Conseil municipal ordre du jour du 25 mars 2021.doc

Note de synthèse conseil municipal du 25 mars 2021.pdf

Pour lire l'intégralité du compte-rendu du conseil municipal du 2 mars 2021, cliquez sur le lien ci-dessous :

PV 2 MARS 2021-1.pdf

Le conseil municipal  réunira en séance ordinaire, le vendredi 12 février 2021 à 20 heures à la salle des fêtes.

L'ordre du jour sera le suivant :  

- Travaux de mise en conformité bâtiment mairie-école et église.

- O.N.F : état d’assiette des coupes exercice 2021 et programme de travaux.

- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2019.

- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement 2019.

- Désignation d’un membre du conseil municipal pour délivrer une autorisation d’urbanisme.

- Communauté d’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges : modification des statuts.

- SMIC des Vosges : demandes d’adhésions.

- Contribution au Syndicat Intercommunal de l'église de Saint-Jacques.

- Questions diverses.

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inscription-cdj.pdf

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 15 janvier 2021, cliquez sur le lien ci-dessous.

COMPTE RENDU Conseil Municipal du 15 Janvier 2021.doc

En raison du contexte sanitaire actuel, la séance du 15 janvier 2021 se déroulera à 20 h à la salle communale.

1°) Approbation du compte-rendu de la réunion du 16 Octobre 2020

2°) Indemnité de fonction de Maire à attribuer au 1er Adjoint

3°) Plateforme de dématérialisation SPL X DEMAT :

- Archivage des flux dématérialisés

- Approbation du rapport de gestion du Conseil d'Administration

4°) Classement de la voirie communale : Rue du Parc et rue de l'Abbé Georges Grandpré

5°) Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l'eau potable 2019

6°) Liste des dépenses à budgétiser à l'article 6232 (Fêtes et Cérémonies)

7°) Demande d'adhésion de collectivités au SMIC des Vosges

8°) Don pour la recherche contre le cancer                                                        

Informations et questions diverses

A l’ouverture de ce conseil communautaire, un hommage a été rendu à la mémoire de Monsieur René L’Homme.

Les membres de la communauté de communes ont ensuite adopté la mise en place d’un règlement intérieur. Celui-ci donne un cadre pour les réunions du conseil communautaire sur la tenue des séances, l’organisation des débats et des votes des délibérations mais aussi sur les comptes rendus. En revanche, l’assemblée n’a pas souhaité la mise en place d’un pacte de gouvernance jugé trop redondant.

Le volet assainissement de cette réunion était chargé. Tout d’abord, le conseil communautaire a voté l’achat d’un terrain permettant de conforter l’accès à la station d’épuration de Laveline devant Bruyères. Ensuite, les élus ont adopté une délibération d’intention d’adhérer à la compétence à la carte réhabilitation des assainissements non collectifs (ANC) proposée par le SDANC. A contrario, l’adhésion à la compétence à la carte entretien des ANC n’a pas été retenue. Enfin la Présidente a été autorisée à signer avec la commune de Champ-le-Duc une convention de mandat pour des travaux d’assainissement collectif en maîtrise d’ouvrage.

L’assemblée a voté les subventions aux associations suivantes : Les amis de la santé, L’association intercommunale des familles du Durbion, l’amicale sportive et culturelle de Bruyères et la Compagnie des joli(e)s mômes pour des actions et des manifestations qui se sont déroulées en 2020.

Enfin, un vote de principe a été émis pour une convention territoriale globale avec la CAF. Cela permettra une plus grande efficience, lisibilité et complémentarité des actions menées en direction des familles du territoire.

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Pour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal du 16 décembre, cliquez sur le lien ci-dessous :

Bruyères conseil municipal du 16 décembre 2020.pdf

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 11 décembre 2020, cliquez sur le lien ci-dessous

CR Fays réunion conseil du 11 déc 2020.docx

                                 Visite château d’eau et périmètre de captage 

Pour lire l'ordre du jour du prochain conseil municipal, cliquez sur le lien ci-dessous :

Ordre du jour du conseil municipal du16 décembre 2020.doc

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 3 novembre 2020, cliquez sur le lien ci-dessous :

Compte rendu conseil municipal de Bruyères du 3 novembre 2020.pdf

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"Un confinement qui coûtera cher à la ville ….

Six mois se sont écoulés depuis la mise en place de la nouvelle municipalité.

La 1ère vague mondiale du COVID 19 a considérablement affecté cette mise en place

Nous nous étions engagés sur un certain nombre de projets ou d’initiatives.

Bien des choses importantes ou plus modestes ont été réalisées malgré la situation sanitaire difficile

Suite aux coûts qu’entraîne le double confinement que nous subissons, nous allons devoir à ce jour faire des choix.

Comme nous l’avions annoncé lors de notre campagne électorale, nous ne voulons pas augmenter la fiscalité.

En ces temps difficiles où des personnes perdent leurs emplois, où des entreprises et des commerces risquent de mettre la clé sous la porte, où des familles se retrouvent dans des situations de détresse, chômage, précarité, nous nous devons d’être tous solidaires.

Chacun doit comprendre que des efforts seront demandés à tous, tant au sein de l’ensemble des services municipaux, qu’aux associations et clubs, et à tous les acteurs de la ville dans tous les domaines, la ville de Bruyères devra réduire ses dépenses, il est urgent de rationaliser le budget si on ne veut pas se retrouver dans une situation critique.

Des mesures vont également être mises en place pour faire des économies au niveau du fonctionnement de la ville en général, des bâtiments communaux, de la dépense énergétique.  Partout où nous pourrons réduire les dépenses, nous nous y emploierons.

Par ailleurs, nous nous démènerons pour obtenir les financements et autres subventions indispensables, pour mener à bien tous nos projets, dont celui de la revitalisation du Bourg-centre.

Projet qui accompagnera la ville de Bruyères dans sa démarche de modernisation et d’amélioration du cadre de vie dans le respect de la transition écologique.

Cependant, nous vous assurons que nous ne ralentirons pas l’évolution de notre ville, les économies réalisées seront utilisées pour le bien de la cité Bruyèroise

Nous avons la volonté de faire évoluer notre ville."

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COMPTE RENDU Conseil Municipal du 25 Septembre 2020.doc

Pour lire l'ordre du jour du conseil municipal du mardi 22 septembre 2020, cliquez sur le lien ci-dessous :

Informations conseil municipal du 22 septembre 2020.pdf

La communauté de communes se structure pour se mettre au travail dans les meilleures conditions

Au cours de ce deuxième conseil communautaire sous la présidence de Virginie Gremillet, cinq commissions intercommunales ont été créées. Chaque commission est composée de 15 membres, élus communautaires ou conseillers municipaux. Elles se réuniront pour donner un avis sur de nombreux dossiers. Ceux-ci seront ensuite soumis au vote du conseil communautaire.

Aussi de nombreux conseillers ont été  élus comme représentants de la communauté de communes auprès d'organismes tel que le SICOVAD, le programme LEADER du PTER de la Déodatie, le comité de direction de l'office de tourisme, l'hôpital de l'Avison et bien d'autres encore.

Pour finir, après avoir débattu les conseillers ont voté le taux d’indemnité à 85% de la valeur brute de la base nationale pour la présidente et à 75% pour les vice-présidents.

Pour connaître plus précisément le nom des représentants dans chaque organisme, consulter le compte rendu de ce conseil sur le site de la communauté de communes.   

Pour lire l'ordre du jour, cliquez sur le lien ci dessous

Convocation réunion de CM du 25 09 2020.pdf

Pour lire le Mag, cliquez sur le visuel

Pour lire le procès verbal du conseil municipal, cliquez sur le lien ci-dessous :

Conseil municipal du 21 juillet 2020.pdf