13/07/2021
Laval sur Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du dimanche 13 juin, cliquez sur le lien ci-dessous :
Laval sur Vologne compte rendu du conseil municipal du 13 Juin 2021.doc
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10/07/2021
Saint-Dié-des-Vosges : le magazine de juillet-aôut, l'actualité déodatienne
08:05 Publié dans A découvrir tout près, sortir..., Actualités, Animaux et coins de nature, Arts, littérature..., Balades, Carte postale, clin d'oeil et d'objectif !, Cinéma, théâtre, cirque..., Conseils municipaux, com. communes, Politique, Saint-Dié-des-Vosges, Santé, Solidarité, Vivre ensemble | Imprimer | Facebook |
22/06/2021
Bruyères : tirage au sort des jurés d'assises
Il sera procédé au tirage au sort des jurés d'assises par moyen informatique à l’accueil de la mairie le mardi 22 Juin 2021 à 20 heures (avant le conseil municipal qui se tiendra à la salle des fêtes).
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Bruyères : prochain conseil municipal
Le conseil municipal se réunira ce mardi 22 juin à partir de 20 h à la salle des fêtes.
L'ordre du jour sera le suivant :
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05/06/2021
Laval-sur-Vologne : prochain conseil municipal, élection du maire
Les élus se réuniront en conseil municipal le dimanche 13 juin à 9 h salle communale. Il sera procédé à l'élection du maire et des adjoints.
Pour lire l'ordre du jour, cliquez sur le lien ci-dessous :
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04/06/2021
La Chapelle devant Bruyères : prochain conseil municipal
Les élus se réuniront en conseil municipal vendredi 4 juin à 20 h à la salle des fêtes. Pour lire l'ordre du jour, cliquez sur le lien ci dessous.
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24/05/2021
Bruyères : prochain conseil municipal
Le conseil municipal se réunira à la salle des fêtes mercredi 26 mai à 20 h et à huis clos. Pour lire l'ordre du jour, et la note d'information cliquez sur les liens ci-dessous.
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22/05/2021
Déodatie : le magazine de l'agglomération
05/05/2021
Champ-le-Duc : au fil du conseil municipal
Compte rendu du conseil municipal de Champ le Duc du 23 avril 2021.
Le conseil municipal s'est réuni le 23 avril pour voter les taux d'imposition et le budget de la commune.
Les taux des taxes sur le foncier bâti et non bâti restent inchangés pour l'année 2021.
Les budgets de fonctionnement et d'investissement ont été votés à l'unanimité.
La commune engage cette année d'importants travaux dans le centre du village. Ces travaux vont s'étaler sur plusieurs années et devraient permettre de refaire à neuf, le réseau d'eau potable, le réseau des eaux pluviales et la mise en place d'un réseau d'eaux usées. Cette année, ce sont les réseaux électriques qui seront enterrés avec la pose d'un éclairage publique à partir de septembre.
Courant mai, ce sont des travaux de réorganisation de la place de la mairie, de l'espace de jeux et de la rue à droite de la salle communale qui seront engagés.
La salle communale qui n'est plus aux normes actuelles pour l'accueil du public, va être détruite et sera remplacée par des places de parking.
Compte rendu du conseil municipal de Champ le Duc du 23 avril 2021.odt
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La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 23 avril 2021, cliquez sur le lien ci-dessous
La Chapelle devant Bruyères conseil municipal du 23 avril 2021.docx
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04/05/2021
Fays : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte-rendu du conseil municipal du 12 avril 2021
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01/05/2021
Laval sur Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci-dessous :
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Communauté de communes de Bruyères : au fil du conseil communautaire
Le conseil communautaire s'est réuni le jeudi 22 avril dernier à Bruyères pour voter en présence de M. Jardel, trésorier, les comptes de gestion et administratifs 2020, le taux des taxes suivis par les budgets primitifs 2021(principal, assainissement, portage de repas, zones d’activités économiques et bâtiments économiques). Etaient également inscrits à l'ordre du jour la fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) et du prix du repas livré à domicile.
En introduction, la présidente, Virginie Gremillet, a délivré un message fort appelant chacun à prendre ses responsabilités pour maintenir la communauté de communes dans sa configuration actuelle. Suite aux conclusions d'un récent audit financier, il s'avère en effet que, depuis plusieurs années, les dotations ne cessent de baisser. Depuis 2018, les taux n'avaient pas évolué et l'équilibre financier n'était plus atteint, n'assurant plus le financement de nouvelles compétences (numérique, piscine).
Les conseillers communautaires solidaires ont dû voter une augmentation des taux d'imposition réservés à la communauté de communes : taxe foncier bâti = 5,86 %, taxe foncier non bâti = 9,50 % et CFE = 20,44 %. De plus, les communes ont consenti à faire des efforts sur leurs propres budgets. Par ces décisions courageuses, la situation sera rétablie et une gestion rigoureuse devra être nécessaire. La TEOM sectorisée (zone 2 = 9,33 % et zone 3 = 10,62 %) proposée par le SICOVAD a été adoptée. Enfin, le prix du repas non revalorisé depuis 2014 a été revu à la hausse à 9,30 € euros pour les habitants de la CC et 10,40 € pour les extérieurs.
Au cours de ces premiers mois de l'année, tous les services communautaires ont fait l'objet de réduction des frais de fonctionnement en lien avec les élus lors des différentes réunions de commissions.
Communiqué
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17/04/2021
Laval sur Vologne : report des municipales partielles
Pour lire le communiqué cliquez sur le lien ci-dessous
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12/04/2021
Biffontaine : prochain conseil municipal
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08/04/2021
Déodatie : le magazine n° 43 pour avril 2021
05/04/2021
Laval-sur-Vologne : prochain conseil municipal
Pour lire l'ordre du jour du prochain conseil municipal, cliquez sur le lien ci-dessous :
Laval sur Vologne ordre du jour réunion du 9 avril 2021.docx
07:40 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
Biffontaine : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci-dessous :
Biffontaine compte rendu du conseil municipal du 24 mars 2021.doc
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22/03/2021
Bruyères : prochain conseil municipal
Pour lire l'ordre du jour du prochain conseil municipal, cliquez sur les liens ci-dessous :
Conseil municipal ordre du jour du 25 mars 2021.doc
Note de synthèse conseil municipal du 25 mars 2021.pdf
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11/03/2021
Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité du compte-rendu du conseil municipal du 2 mars 2021, cliquez sur le lien ci-dessous :
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08/02/2021
La Chapelle devant Bruyères : prochain conseil municipal
Le conseil municipal réunira en séance ordinaire, le vendredi 12 février 2021 à 20 heures à la salle des fêtes.
L'ordre du jour sera le suivant :
- Travaux de mise en conformité bâtiment mairie-école et église.
- O.N.F : état d’assiette des coupes exercice 2021 et programme de travaux.
- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2019.
- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement 2019.
- Désignation d’un membre du conseil municipal pour délivrer une autorisation d’urbanisme.
- Communauté d’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges : modification des statuts.
- SMIC des Vosges : demandes d’adhésions.
- Contribution au Syndicat Intercommunal de l'église de Saint-Jacques.
- Questions diverses.
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29/01/2021
Bruyères : conseil des jeunes on vous attend !
Pour lire la vidéo, cliquez sur le visuel
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25/01/2021
Laval sur Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 15 janvier 2021, cliquez sur le lien ci-dessous.
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15/01/2021
Laval sur Vologne : ordre du jour du conseil municipal
En raison du contexte sanitaire actuel, la séance du 15 janvier 2021 se déroulera à 20 h à la salle communale.
1°) Approbation du compte-rendu de la réunion du 16 Octobre 2020
2°) Indemnité de fonction de Maire à attribuer au 1er Adjoint
3°) Plateforme de dématérialisation SPL X DEMAT :
- Archivage des flux dématérialisés
- Approbation du rapport de gestion du Conseil d'Administration
4°) Classement de la voirie communale : Rue du Parc et rue de l'Abbé Georges Grandpré
5°) Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l'eau potable 2019
6°) Liste des dépenses à budgétiser à l'article 6232 (Fêtes et Cérémonies)
7°) Demande d'adhésion de collectivités au SMIC des Vosges
8°) Don pour la recherche contre le cancer
Informations et questions diverses
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06/01/2021
Communauté de communes de Bruyères : Conseil communautaire du 17 décembre 2020 à Docelles
A l’ouverture de ce conseil communautaire, un hommage a été rendu à la mémoire de Monsieur René L’Homme.
Les membres de la communauté de communes ont ensuite adopté la mise en place d’un règlement intérieur. Celui-ci donne un cadre pour les réunions du conseil communautaire sur la tenue des séances, l’organisation des débats et des votes des délibérations mais aussi sur les comptes rendus. En revanche, l’assemblée n’a pas souhaité la mise en place d’un pacte de gouvernance jugé trop redondant.
Le volet assainissement de cette réunion était chargé. Tout d’abord, le conseil communautaire a voté l’achat d’un terrain permettant de conforter l’accès à la station d’épuration de Laveline devant Bruyères. Ensuite, les élus ont adopté une délibération d’intention d’adhérer à la compétence à la carte réhabilitation des assainissements non collectifs (ANC) proposée par le SDANC. A contrario, l’adhésion à la compétence à la carte entretien des ANC n’a pas été retenue. Enfin la Présidente a été autorisée à signer avec la commune de Champ-le-Duc une convention de mandat pour des travaux d’assainissement collectif en maîtrise d’ouvrage.
L’assemblée a voté les subventions aux associations suivantes : Les amis de la santé, L’association intercommunale des familles du Durbion, l’amicale sportive et culturelle de Bruyères et la Compagnie des joli(e)s mômes pour des actions et des manifestations qui se sont déroulées en 2020.
Enfin, un vote de principe a été émis pour une convention territoriale globale avec la CAF. Cela permettra une plus grande efficience, lisibilité et complémentarité des actions menées en direction des familles du territoire.
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05/01/2021
Déodatie : le magazine n° 40 édition spéciale décembre 2020 - janvier 2021
26/12/2020
Thaon les Vosges : F2 à louer
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23/12/2020
Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal du 16 décembre, cliquez sur le lien ci-dessous :
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22/12/2020
Fays : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 11 décembre 2020, cliquez sur le lien ci-dessous
CR Fays réunion conseil du 11 déc 2020.docx
Visite château d’eau et périmètre de captage
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12/12/2020
Bruyères : prochain conseil municipal
Pour lire l'ordre du jour du prochain conseil municipal, cliquez sur le lien ci-dessous :
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