04/07/2023
Fays : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 22 juin, cliquez sur le lien ci dessous
10:58 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | 
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18/05/2023
Bruyères : prochain conseil municipal
Pour lire l'ordre du jour du prochain conseil municipal, cliquez sur le lien ci-dessous :
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06/05/2023
Laval-sur-Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu cliquez sur le lien ci dessous
COMPTE RENDU Conseil Municipal du 14 Avril 2023.doc
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14/04/2023
Fays : prochain conseil municipal
Les élus se réuniront en conseil municipal vendredi 14 avril à 20 h salle d'école de la mairie. Les taux d'imposition, les participations et subventions seront notamment évoqués au fil de l'ordre du jour.
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07/04/2023
Laval-sur-Vologne : prochain conseil municipal
Le conseil municipal se réunira vendredi 14 avril 2023 à 20 h. L'ordre du jour sera le suivant :
1°) Approbation du compte-rendu de la réunion du 20/01/2023 et signature du registre des délibérations
2°) Droits de préemption
3°) Vote des taux des impositions locales 2023
4°) Subventions - Exercice 2023
5°) Comptes Administratifs - Comptes de Gestion - Affectations de Résultats 2022 - Budgets Primitifs 2023 :
- a) Commune et forêt
- b) Lotissement communal Les Marayes
6°) Programme d'actions en forêt communale 2023
7°) Adhésion au contrat-cadre d'action sociale du CDG 88
8°) Opposition à la suppression de la FCTVA pour les commissions syndicales
9°) Contribution 2023 au SMIC
10°) Participation syndicale 2023 à la Maison de Retraite Intercommunale
11°) Participation syndicale 2023 à la CSGBI Laval-Fays
12°) Demande de subvention à Racines de Bruyères et sa région pour la rénovation du calvaire près de chez Madame Renée Begel
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05/04/2023
Bruyères : conseil municipal mercredi 5 avril
Les élus se réuniront à 20 h en mairie pour débattre de l'ordre du jour suivant :
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Biffontaine : prochain conseil municipal
Prochain conseil municipal du 5 avril 2023 à 20 h.
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Fays : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 17 mars 2023 cliquez sur le lien ci dessous :
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14/03/2023
Fays : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous
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16/02/2023
Laval-sur-Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous :
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09/02/2023
Fays : prochain conseil municipal
Le conseil municipal se réunira vendredi 10 février à partir de 20 h en mairie. L'ordre du jour prévoit notamment de débattre à propos de la location de la Maison pour tous.
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11/01/2023
Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 14 décembre 2022, cliquez sur le lien ci-dessous.
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07/11/2022
Laval-sur-Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci-dessous :
COMPTE RENDU Conseil Municipal du 14 Octobre 2022(1).doc
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Fays : prochain conseil municipal
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09/09/2022
Fays :au fil du conseil municipal
Fays conseil du 26 août 2022.docx
Pour lire le compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci dessus
09:21 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
28/07/2022
Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte-rendu du conseil municipal du 11 juillet 2022, cliquez sur le lien ci-dessous :
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04/07/2022
Laval-sur-Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal du 22 juin 2022, cliquez sur le lien ci dessous :
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La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal du 17 juin 2022, cliquez sur le lien ci dessous :
La Chapelle devant Bruyères Conseil municipal 17 juin 2022.docx
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27/06/2022
La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci-dessous :
La Chapelle devant Bruyères conseil municipal du 17 juin 2022.docx
10:12 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
17/06/2022
Laval-sur-Vologne : prochain conseil municipal
Le conseil municipal se réunira en mairie mercredi 22 juin 2022 à 20 h pour débattre de l'ordre du jour suivant :
1°) Approbation du compte-rendu de la réunion du 8 avril 2022 et signature du registre des délibérations
2°) Droits de préemption
3°) Réforme de la publicité des actes
4°) SPL X DEMAT : répartition du capital social et approbation du rapport de gestion 2021
5°) 2e tranche des travaux de rénovation de l'éclairage public en leds
6°) Sécurisation rue Maurice Mougeot
7°) Dernière tranche de travaux de voirie du Lotissement
8°) Décision modificative n°1 au budget primitif 2022
9°) Bons d'achats de fin d'année des anciens : détermination du montant individuel
Infos et questions diverses
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27/04/2022
Biffontaine : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci-dessous.
Conseil municipal du 08 avril 2022 La Chapelle devant Bruyères.docx
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Champ-le-Duc : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 4 mars 2022, cliquez sur le lien ci dessous
05:18 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
26/04/2022
Laval-sur-Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lie ci-dessous
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25/04/2022
Communauté de communes d de Bruyères : enquête en cours
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29/03/2022
Laval-sur-Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous.
Compte rendu du conseil municipal du 18 février 2022.doc
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14/03/2022
Laval-sur-Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 18 février 2022 cliquez sur le lien ci-dessous :
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21/02/2022
Fays : prochain conseil municipal
Le conseil municipal de la commune de Fays se tiendra le vendredi 25 février 2022 à 20 heures à la salle d’école de la mairie.
Ordre du jour
Délibération état d’assiette des coupes au titre de l’exercice 2022 et programme ONF
Bail de chasse intercommunal « la Hazelle »
Renouvellement convention captage de source parcelle forestière 22, territoire communal de Bois-de-Champ, au profit de M. Antoine Marchal.
Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service de missions temporaires du CDG de la Fonction publique territoriale des Vosges
Nouvelle convention RGPD et délibération 2022
Enfouissement des réseaux secs tranche 3 – fin rue des mauvais blés.
Demandes de subventions par des associations
Subvention prime de naissance
Demande de subvention exceptionnelle pour remboursement transport scolaire
Renouvellement contrat d’entretien maintenance du château d’eau – entreprise PINEL.
Questions diverses :
Avancement des travaux d’enfouissement
Devis réfection chemin « au Tinturon »
Bulletin municipal
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12/02/2022
Laval-sur-Vologne : prochain conseil municipal
Le conseil municipal se réunira en mairie vendredi 18 février à 20 h
L'ordre du jour sera le suivant :
1°) Approbation du compte-rendu de la réunion de conseil du 26 novembre 2021 et signature du registre des délibérations
2°) Droits de préemption
3°) Acceptation du chèque de ristourne de l'assurance CIADE
4°) Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de la salle communale
5°) Demande d'adhésion de collectivités au SMIC des Vosges
6°) ONF : Etat d'assiette des coupes de bois 2022 - Destination des coupes et produits accidentels - Programme d'actions (travaux)
7°) Participation de la commune au voyage scolaire
8°) Renouvellement de la convention RGPD
9°) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau (RPQS)
10°) Demandes de subventions des associations
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09/02/2022
Bruyères : Le Ranc'Art des Jeunes en mars
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05/02/2022
Bruyères : prochain conseil municipal
Le prochain conseil municipal, aura lieu au grand salon de l’Hôtel de Ville (port du masque obligatoire) le jeudi 10 février 2022 à 20 h selon la synthèse et l'ordre du jour suivant :
- Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Finances – Budget de l'Eau – Effacement de dettes
- Finances – Budget communal 2022 – Engagement de crédits en dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2022
- Finances - Tarifs de l'occupation du domaine public - Marché hebdomadaire et terrasses
- Administration Générale - Passation d’une convention d’adhésion au service de mise en conformité avec la réglementation européenne « RGPD » avec le Centre de Gestion 54
- Administration Générale - Passation d'une convention d'archivage avec le Département des Vosges et les Archives Départementales
- Administration Générale - Adhésion à l'Association des Maires Ruraux des Vosges
- Administration Générale - Gratification aux stagiaires non rémunérés
- Administration Générale - Chambre Régionale des Comptes - Observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la commune
- Administration Générale - Chambre Régionale des Comptes - Observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la CCB2V
- Administration Générale - Modification du règlement de l'eau potable
- Affaires scolaires - Demande de subvention pour un séjour pédagogique et culturel organisé par l'Ecole Jeanne d'Arc
- Affaires scolaires - Projet d'atelier Maths.en.JEANS des lycéens de Jean Lurçat
- Service jeunesse - Approbation du règlement intérieur
- Forêt – état d’assiette des coupes de bois 2022
- Personnel territorial - Enquête de protection sociale complémentaire
- Personnel territorial – Tableau des effectifs
- Intercommunalité - PETR - Mise en place d'une liaison GR de Pays
- Intercommunalité - Syndicat mixte d'Informatisation Communale - Demandes d'adhésion et de retrait de collectivités
- Questions diverses
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