21/10/2023
Bruyères : prochain conseil municipal
12:26 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | 
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28/08/2023
Laval-sur-Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 1er août, cliquez sur le lien ci-dessous :
08:42 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
07/07/2023
La Chapelle devant Bruyères : prochain conseil municipal
Le conseil municipal de La Chapelle devant Bruyères se réunira en séance ordinaire, vendredi 07 juillet 2023 à 20 heures
L'ordre du jour sera le suivant :
Renouvellement concession de source GAEC Colimont Ouest.
Proposition architecte pour la constitution du permis de construire hangar
communal Yvoux et réaménagement maison Stiker.
Renouvellement convention CEE avec le pays de la Déodatie.
Décision modificative n°1: virement de crédits.
Achat licence IV.
PLUIH: Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de
développement durables (PADD).
Cession des parcelles 1061 et 1063 à la commune (monument aux morts).
Questions diverses.
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04/07/2023
Fays : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 22 juin, cliquez sur le lien ci dessous
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18/05/2023
Bruyères : prochain conseil municipal
Pour lire l'ordre du jour du prochain conseil municipal, cliquez sur le lien ci-dessous :
17:37 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
06/05/2023
Laval-sur-Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu cliquez sur le lien ci dessous
COMPTE RENDU Conseil Municipal du 14 Avril 2023.doc
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14/04/2023
Fays : prochain conseil municipal
Les élus se réuniront en conseil municipal vendredi 14 avril à 20 h salle d'école de la mairie. Les taux d'imposition, les participations et subventions seront notamment évoqués au fil de l'ordre du jour.
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07/04/2023
Laval-sur-Vologne : prochain conseil municipal
Le conseil municipal se réunira vendredi 14 avril 2023 à 20 h. L'ordre du jour sera le suivant :
1°) Approbation du compte-rendu de la réunion du 20/01/2023 et signature du registre des délibérations
2°) Droits de préemption
3°) Vote des taux des impositions locales 2023
4°) Subventions - Exercice 2023
5°) Comptes Administratifs - Comptes de Gestion - Affectations de Résultats 2022 - Budgets Primitifs 2023 :
- a) Commune et forêt
- b) Lotissement communal Les Marayes
6°) Programme d'actions en forêt communale 2023
7°) Adhésion au contrat-cadre d'action sociale du CDG 88
8°) Opposition à la suppression de la FCTVA pour les commissions syndicales
9°) Contribution 2023 au SMIC
10°) Participation syndicale 2023 à la Maison de Retraite Intercommunale
11°) Participation syndicale 2023 à la CSGBI Laval-Fays
12°) Demande de subvention à Racines de Bruyères et sa région pour la rénovation du calvaire près de chez Madame Renée Begel
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05/04/2023
Bruyères : conseil municipal mercredi 5 avril
Les élus se réuniront à 20 h en mairie pour débattre de l'ordre du jour suivant :
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Biffontaine : prochain conseil municipal
Prochain conseil municipal du 5 avril 2023 à 20 h.
10:13 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
Fays : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 17 mars 2023 cliquez sur le lien ci dessous :
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14/03/2023
Fays : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous
11:15 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
16/02/2023
Laval-sur-Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous :
10:57 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
09/02/2023
Fays : prochain conseil municipal
Le conseil municipal se réunira vendredi 10 février à partir de 20 h en mairie. L'ordre du jour prévoit notamment de débattre à propos de la location de la Maison pour tous.
11:11 Publié dans Conseils municipaux, com. communes, Infos rapides | Imprimer | Facebook |
11/01/2023
Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 14 décembre 2022, cliquez sur le lien ci-dessous.
12:21 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
07/11/2022
Laval-sur-Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci-dessous :
COMPTE RENDU Conseil Municipal du 14 Octobre 2022(1).doc
15:53 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
Fays : prochain conseil municipal
15:48 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
09/09/2022
Fays :au fil du conseil municipal
Fays conseil du 26 août 2022.docx
Pour lire le compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci dessus
09:21 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
28/07/2022
Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte-rendu du conseil municipal du 11 juillet 2022, cliquez sur le lien ci-dessous :
05:40 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
04/07/2022
Laval-sur-Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal du 22 juin 2022, cliquez sur le lien ci dessous :
07:58 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal du 17 juin 2022, cliquez sur le lien ci dessous :
La Chapelle devant Bruyères Conseil municipal 17 juin 2022.docx
07:53 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
27/06/2022
La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci-dessous :
La Chapelle devant Bruyères conseil municipal du 17 juin 2022.docx
10:12 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
17/06/2022
Laval-sur-Vologne : prochain conseil municipal
Le conseil municipal se réunira en mairie mercredi 22 juin 2022 à 20 h pour débattre de l'ordre du jour suivant :
1°) Approbation du compte-rendu de la réunion du 8 avril 2022 et signature du registre des délibérations
2°) Droits de préemption
3°) Réforme de la publicité des actes
4°) SPL X DEMAT : répartition du capital social et approbation du rapport de gestion 2021
5°) 2e tranche des travaux de rénovation de l'éclairage public en leds
6°) Sécurisation rue Maurice Mougeot
7°) Dernière tranche de travaux de voirie du Lotissement
8°) Décision modificative n°1 au budget primitif 2022
9°) Bons d'achats de fin d'année des anciens : détermination du montant individuel
Infos et questions diverses
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27/04/2022
Biffontaine : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci-dessous.
Conseil municipal du 08 avril 2022 La Chapelle devant Bruyères.docx
07:35 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
Champ-le-Duc : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 4 mars 2022, cliquez sur le lien ci dessous
05:18 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
26/04/2022
Laval-sur-Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lie ci-dessous
18:30 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
25/04/2022
Communauté de communes d de Bruyères : enquête en cours
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29/03/2022
Laval-sur-Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous.
Compte rendu du conseil municipal du 18 février 2022.doc
18:48 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
14/03/2022
Laval-sur-Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 18 février 2022 cliquez sur le lien ci-dessous :
09:02 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
21/02/2022
Fays : prochain conseil municipal
Le conseil municipal de la commune de Fays se tiendra le vendredi 25 février 2022 à 20 heures à la salle d’école de la mairie.
Ordre du jour
Délibération état d’assiette des coupes au titre de l’exercice 2022 et programme ONF
Bail de chasse intercommunal « la Hazelle »
Renouvellement convention captage de source parcelle forestière 22, territoire communal de Bois-de-Champ, au profit de M. Antoine Marchal.
Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service de missions temporaires du CDG de la Fonction publique territoriale des Vosges
Nouvelle convention RGPD et délibération 2022
Enfouissement des réseaux secs tranche 3 – fin rue des mauvais blés.
Demandes de subventions par des associations
Subvention prime de naissance
Demande de subvention exceptionnelle pour remboursement transport scolaire
Renouvellement contrat d’entretien maintenance du château d’eau – entreprise PINEL.
Questions diverses :
Avancement des travaux d’enfouissement
Devis réfection chemin « au Tinturon »
Bulletin municipal
13:36 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |