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15/03/2015

La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal

compte rendu La Chapelle devant Bruyères 27 février 2015.pdf

ou

compte rendu La Chapelle devant Bruyères 27 février 2015.docx

10/02/2015

Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du dernier conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :

2015-01-27 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL BRUYERES.doc

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2015-01-27 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL BRUYERES.pdf

30/01/2015

Fays : fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 5 janvier 2015 cliquez sur le lien ci dessous

Fays compte rendu CM 05-01-2015.pdf

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Fays compte rendu CM 05-01-2015.odt

 

28/01/2015

Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu cliquez sur le lien ci dessous :

2015-01-15 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL BRUYERES.pdf

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2015-01-15 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL BRUYERES.doc

27/12/2014

Champ le Duc : au fil du conseil municipal

Pour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous :

CR du conseil municipal du 16 décembre 2014 - Champ Le Duc.pdf

10/12/2014

Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire l'intégralité du dernier conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :

2014-12-03 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL BRUYERES.doc

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2014-12-03 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL BRUYERES.pdf

 

04/12/2014

Brouvelieures : au fil du conseil municipal

Pour lire l'intégralité du dernier conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :

CR du CM du 02.12.2014.pdf

 

La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire l'intégralité du dernier conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous :

compte rendu réunion 28 11.pdf

24/11/2014

Communauté de communes : conseil communautaire

Le conseil communautaire se réunira jeudi 27 novembre 2014 à partir de 20h à la salle multi-activités de Docelles. A l'ordre du jour, il sera débattu des points suivants : 

Développement économique :

  1. Office de tourisme : Bilan des activités 2014 et acompte sur la cotisation 2015

  2. Transferts d’actifs du budget principal au budget annexe « Bâtiments économiques » et au budget « Lotissement Zone d’Activité Economique (ZAE) »

Aménagement de l’espace :

  1. Adhésion à l’Établissement Public Territorial de Bassin (EPTB) Meurthe-Madon

Travaux :

  1. Adhésion à l’Agence Technique Départementale (ATD 88)

  2. Assainissement collectif : Achat d’un terrain à Docelles

 Affaires Générales :

  1. Création d’un poste au Relais de Service Public (RSP) de Bruyères

  2. Convention de groupement de commandes entre la communauté de communes de Bruyères, Vallons des Vosges, le Syndicat Mixte pour l'Informatisation Communale des Vosges (SMIC 88) et les autres collectivités adhérentes du SMIC 88 signataires

  3. Budget assainissement : Décision modificative

  4. Programmation de la Région Lorraine et du Conseil Général des Vosges

 Divers : Questions et communications diverses

  1. Souscription d’un emprunt de 400 000 €

  2. Informations sur la réforme territoriale

  3. Informations sur le projet de SCoT (Pays de la Déodatie et de Remiremont)

  4. Projet de territoire 

  5. Entretiens avec les élus

  6. Police spéciale du maire en matière de voirie

  7. Projet de règlement intérieur

 

Champ le Duc : au fil du conseil municipal

Pour lire l'intégralité du dernier conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous

CR Du Conseil Municipal Du 4 novembre 2014 - Champ Le Duc.pdf

La Chapelle devant Bruyères : prochain conseil municipal

Le conseil municipal se réunira vendredi 28 novembre à 20 h en salle de mairie. A l'ordre du jour il sera notamment question de différentes demandes d'adhésion.

17/11/2014

Biffontaine : au fil du conseil municipal

Pour lire l'intégralité du dernier conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :

20141107170534.pdf

04/11/2014

Beauménil : prochain conseil municipal

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le 7 Novembre 2014 à 20 h à la salle de la mairie.

02/11/2014

Fays : au fil du conseil municipal du 20 octobre

 1 – ONF : état d'assiette des coupes concernant les parcelles 3, 11, 23, 25.

 2 – Convention avec le Smic (Syndicat Mixte d'Informatisation Communal) pour un groupement de commande pour l »acquisition de certificats de signatures électroniques RGS (dématérialisation des marchés publics, des actes comptables... )

 3 – Vote de la motion de l'Association des Maires de France , protestant contre les baisses de dotation de l'Etat.

 4 – Autorisation donnée au premier adjoint pour la signature des actes administratifs relatifs à la vente d'usoirs

 5 – Convention de travaux de voirie avec l'Agence Départementale. Adoptée à l'unanimité

 Cotisation due à l'Agence pour l'étude et l'assistance à maîtrise d'oeuvre : travaux prévus :

  • voirie : ruelle du Paquis et chemin des Joncs

  • éclairage public : chemin des Joncs et rue de St Pierremont

6 – Critères de classement des voies communales et intercommunales définis par la Com Com.

 7 - Indemnité de conseil au Receveur Municipal.

8 - Enquête publique en vue de la réalisation de la restauration de la Vologne et de ses affluents

 9 - Reclassement indiciaire du salaire de Mme Madeleine Villemain (employée communale) –

 10 – Revalorisation de l'indemnité d'administration et de technicité accordée à Mme Isabelle Villaumé (secrétaire de mairie)

 11 – Affouages  26 candidats pour 20 lots ; les lots ont été attribués après tirage au sort

 12 – Travaux à réaliser au Château d'eau : compteur et robinet : confiés à HYDR'EAU SERVICES

 

Bruyères : au fil du conseil municipal

Marianne.JPGPour lire l'intégralité du conseil municipal du 10 octobre 2014 cliquez sur le lien ci-dessous :

2014-10-24 Compte rendu conseil municipal Bruyères.doc

ou

2014-10-24 Compte rendu conseil municipal Bruyères.pdf

29/10/2014

Champ le Duc : prochain conseil municipal

Le prochain conseil municipal se déroulera mardi 4 novembre 2014 à 20h, salle de réunion de la mairie de Champ Le Duc.
Ordre du jour :
  • Création d'un groupement d'achat de signatures électroniques SMIC 88.
  • Travaux de la rue du 5 Septembre 1944, réseau d'eaux pluviales.
  • O.N.F. : rattachement des parcelles Section AH n°71 et Section A n°91 au régime forestier.
  • Convention entre les trois communes du RPI pour la répartition des charges de la garderie/cantine.
  • Recensement de la population 2015 : désignation de l'agent recenseur.
  • Baux ruraux.
  • Indemnités du percepteur.
  • Questions diverses.
 

08/10/2014

Belmont sur Buttant : au fil du conseil muncipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 12 septembre, cliquez sur le lien ci dessous :

Conseil municipal Belmont sur Buttant 12 septermbre 2014.pdf

 

06/10/2014

La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 26 septembre, cliquez sur le lien ci dessous :

compte rendu cm 26092014.pdf

Laval sur Vologne : au fil du conseil municipal

Pour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal cliquer sur le lien ci dessous :

Compte rendu conseil municipal du 19 septembre 2014.doc

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Compte rendu conseil municipal du 19 septembre 2014.pdf

 

29/09/2014

Champ le Duc : conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 22 septembre 2014 cliquez sur le lien ci dessous :

Compte-rendu CM du 22sept2014-Champ le Duc.pdf

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Compte-rendu CM du 22sept2014-Champ le Duc.doc

 

27/09/2014

Champ le Duc : au fil du conseil municipal

Pour lire l'intégralité du dernier conseil municipal en date cliquez sur le lien ci dessous :

CR Du Conseil Municipal Du 26 Août 2014 - Champ Le Duc.pdf

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CR Du Conseil Municipal Du 26 Août 2014 - Champ Le Duc.doc

12/09/2014

Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire l'intégralité du dernier conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :

Compte rendu conseil municipal de Bruyères 2014-09-04.pdf

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Compte rendu conseil municipal de Bruyères 2014-09-04.doc

30/08/2014

Bruyères : prochain conseil municipal jeudi 4 septembre

Le conseil municipal se réunira au grand salon de l'Hôtel de Ville jeudi 4 septembre 2014 à 20 h 30. A l’ordre de jour, il est prévu l'approbation du procès-verbal de la séance précédente et les points de l'ordre du jour suivant :  

  1. Compte-rendu des décisions prises par le maire suite aux délégations de pouvoir qui lui ont été données par le Conseil Municipal le 11 avril 2014,

  2. Budget de la Forêt : Décisions modificatives n°1,

  3. Budget de l’Eau : Décisions modificatives n°2,

  4. Eau : Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’Eau,

  5. Eau : Mise en place d’un abonnement spécial,

  6. Patrimoine communal : Proposition d’achat de TDF,

  7. Patrimoine communal : Vente d’immeubles,

  8. Jeunesse : Attribution d’une prime à un stagiaire BAFA,

  9. Multi Accueil Les Lutins de l’Avison : Modification tarifaire,

  10. Restaurant scolaire : Mise en place d’un règlement intérieur,

  11. Bibliothèque municipale : Convention de partenariat avec la Médiathèque Départementale des Vosges,

  12. Bibliothèque municipale : Modification des modalités de remboursement des supports prêtés par la Médiathèque Départementale des Vosges,

  13. 70ème anniversaire de la Libération de Bruyères : Demandes de subventions,

  14. Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale des Vosges (SMIC) : Demandes d’adhésions,

  15. Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement des Vosges (CAUE) : Adhésion annuelle,

  16. Questions diverses.

 

07/08/2014

Fays : au fil du conseil municipal

Pour lire l'intégralité de la réunion du 28 juillet, cliquez sur le lien ci dessous :

CR Réunion du 28 juillet 2014 presse.doc

ou en version PDF

CR Réunion du 28 juillet 2014 presse.pdf

03/08/2014

Saint-Dié-des-Vosges : prochain conseil municipal

oyeoye.gifAfin de faciliter le travail des membres du conseil municipal, le maire de Saint-Dié, David Valence  a souhaité fixer les séances du conseil municipal le troisième vendredi de chaque mois.
Exceptionnellement, en juillet, pour cause de période estivale, il n'y pas eu de réunion du conseil. Le rendez-vous est pris, pour la présentation du rapport de la Chambre Régionale de la Cour des Comptes, au 29 août à 19 heures.

18/07/2014

Communauté de communes : au fil du conseil

Pour lire l'intégralité du compte rendu du conseil communautaire qui s’est déroulé le jeudi 19 juin 2014 cliquez sur le lien ci dessous :

CR cc du 19_06_2014.docx

ou

Conseil communautaire du du 19_06_2014.pdf

09/07/2014

Beauménil : au fil du conseil municipal

Pour lire le comte rendu du conseil municipal du 20 juin cliquez sur le lien ci dessous :

Séance du 20 juin 2014.docx

 

02/07/2014

La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2014, cliquez sur le lien ci dessous :

compte rendu cm 20062014.docx

28/06/2014

Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire l'intégralité du conseil municipal du 20 juin 2014, cliquez sur le lien ci dessous.

Compte rendu conseil municipal du 20 juin 2014 Bruyères..doc

20/06/2014

Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire l'intégralité des décisions prises lors de la réunion du 12 juin 2014 cliquez sur le lien ci dessous :

Compte rendu conseil municipal du 12 juin 2014.doc