04/02/2018
La Chapelle devant Bruyères : prochain conseil municipal
Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire vendredi 09 Février 2018 à 20 heures en mairie.
L'ordre du jour sera le suivant :
Syndicat Mixte d'Electricité des Vosges : Modification des statuts.
SMIC: Adhésions.
SDANC: demande de retrait.
Communauté d'Agglomération: Rapport de la CLECT.
Communauté d'Agglomération: Modification des statuts.
Syndicat d'Electricité: enfouissement basse tension et téléphone rue de la mairie.
Programme routier 2018: Maîtrise d'oeuvre Pro'concept.
Logement à Yvoux: diagnostic énergétique.
O.N.F.: Programme d'actions en forêt communale pour 2018.
Achat terrain Houot.
Bornage travaux aménagement de bourg.
Abri bus à Yvoux.
SDIS: Contribution 2018.
Association des Maires Ruraux: Soutien à la motion sur l'adoption d'une loi en faveur des communes et de la ruralité.
Questions diverses.
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27/12/2017
Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal du 14 décembre 2017, cliquez sur le lien ci dessous :
12:08 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
22/12/2017
Fays : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous :
18:53 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
10/12/2017
Bruyères : prochain conseil municipal
Le conseil municipal se réunira jeudi 14 décembre 2017 au grand salon de l'Hôtel de Ville. Pour lire l'ordre du jour cliquez sur le lien ci-dessous :
Ordre du jour jeudi 14 décembre 2017.pdf
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14/11/2017
Fays : au fil du conseil municipal
La prochaine réunion de conseil municipal aura lieu le lundi 20 novembre 2017 à 20 h 30. Pour connaître l'ordre du jour, cliquez sur le lien ci-dessous :
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11/11/2017
La Chapelle devant Bruyères : Au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu des conseils municipaux du 27 octobre et 3 novembre 2017 cliquez sur les liens ci-dessous :
Conseil municipal La Chapelle devant Bruyères 03 11 2017.docx
conseil municipal La Chapelle devant Bruyères 27 10 2017.docx
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05/11/2017
Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 26 octobre 2017, cliquez sur le lien ci dessous :
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30/10/2017
Biffontaine : au fil du conseil municipal
Pour lire l'ensemble des décisions prise en conseil municipal du 11 octobre 2017, cliquez sur le lien ci dessous :
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18/10/2017
Communauté de Communes de Bruyères, Vallons des Vosges : réunion du conseil communautaire
Le conseil communautaire se réunira jeudi 19 octobre.
L'ordre du jour sera le suivant :
Expertise financière : Présentation par le cabinet DELOITTE des résultats de l’étude sur l’impact de la fusion, l’analyse rétrospective et prospective du budget principal et du budget assainissement
Labellisation « Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte » du PETR du Pays de la Déodatie : Financement de l’acquisition de véhicules électriques
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15/09/2017
Bruyères : prochain conseil municipal
Le conseil municipal se réunira jeudi 21 septembre à 20 heures au grand salon de l'Hôtel de Ville. Pour lire l'ordre du jour cliquez sur le lien ci dessous :
Ordre du jour conseil 21 septembre.pdf
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09/09/2017
Brouvelieures : prochain conseil municipal
Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 21 septembre 2017 à partir de 20 h
Ordre du jour :
- Validation des nouveaux horaires de l’école
- Décisions modificatives
- Remboursement de caution
- ONF – État d’assiette année 2018
- Informations et questions Diverses
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25/08/2017
Chapelle devant Bruyères : prochain conseil municipal
Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire vendredi 1er septembre 2017 à 20 heures en mairie.
L'ordre du jour sera le suivant :
Aménagement de bourg : soutien financier de la communauté d'agglomération au titre du fonds de concours.
Personnel communal: avancement de grade.
Communauté d'agglomération: adoption pacte financier et fiscal de solidarité.
O.N.F.: état d'assiette 2018.
Budget communal: décisions modificatives.
Prise en charge des vignettes de transport scolaire.
Demande de subvention.
Questions diverses.
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07/08/2017
Laval sur Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 28 juillet cliquez sur le lien ci-dessous :
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10/07/2017
La Chapelle devant Bruyères : Au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 30 juin, cliquez sur le lien ci dessous :
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30/06/2017
Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 22 juin 2016 cliquez sur le lien ci dessous :
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26/06/2017
La Chapelle devant Bruyères : prochain conseil municipal
Pour lire l'ordre du jour du prochain conseil municipal cliquez sur le lien ci-dessous :
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18/06/2017
Bruyères : prochain conseil municipal
Le conseil municipal se réunira le 22 juin 2017, pour lire l'ordre du jour complet cliquez sur le lien ci-dessous :
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Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :
08:39 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
Biffontaine : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu intégral du conseil municipal et du CCAS cliquez sur les liens ci dessous
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Laval sur Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous :
Laval sur Vologne compte rendu du conseil municipal du 2 juin.pdf
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03/05/2017
Laval sur Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu de la séance du conseil municipal du 14 avril 2017, cliquez sur le lien ci dessous :
08:09 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
03/04/2017
Champ le Duc : prochain conseil municipal
Reporté à une date ultérieure
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu mardi 4 avril 2017 à 18 h 30 à la salle de réunion de la mairie de Champ Le Duc.
Ordre du jour :
- Approbation du Compte Administratif 2016
- Approbation du Compte de Gestion 2016
- Affectation des résultats de l’exercice 2016
- Budget Primitif 2017
- Vote des quatre taxes
- Participations
- Affaires diverses
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Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 23 mars 2017, cliquez sur le lien ci-dessous :
Conseil municipal 23 mars 2017 version 2.pdf
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28/03/2017
Laval sur Vologne : au fil du conseil municipal
Compte rendu du conseil municipal du 17 mars 2017 Laval sur Vologne.doc
Pour lire l'intégralité du compte rendu cliquez sur le lien ci dessus.
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05/03/2017
Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 15 février 2017 cliquez sur le lien ci dessous :
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La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu cliquez sur le lien ci dessous.
Compte rendu conseil municipal de La Chapelle devant Bruyères 24 02 2017.docx
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14/02/2017
Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 25 janvier, cliquez sur le lien ci dessous :
Conseil municipal du 25 janvier 2017.pdf
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13/02/2017
Bruyères : prochain conseil municipal
Le conseil municipal se réunira mercredi 15 février en mairie de Bruyères à 20 h. Pour lire l'ordre du jour cliquez sur le lien ci dessous :
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12/02/2017
Biffontaine : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte-rendu du conseil municipal du 25 janvier cliquez sur le lien ci dessous :
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Laval sur Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte-rendu du conseil municipal du 27 janvier, cliquez sur le lien ci dessous :
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