La Chapelle devant Bruyères : prochain conseil municipal (13/02/2019)

Le conseil municipal de La Chapelle devant Bruyères se réunira en séance ordinaire vendredi 15 février 2019 à 20 heures en mairie.

L'ordre du jour sera le suivant :

Losange: Convention d'occupation du domaine public pour l'implantation d'un raccordement optique

SDANC : Demande d'adhésion.

SMIC : Demande d'adhésion.

O.N.F.: Approbation du document d'aménagement forestier, programme de travaux 2019.

Communauté d'Agglomération de Saint-Dié: Modification des statuts et mise en place du dispositif "DéclaLoc" (taxe de séjour).

Mise en place du régime indemnitaire: Avis du comité technique du Centre de Gestion.

Maîtrise d'œuvre travaux aménagement de bourg et programme routier: Changement bureau d'études.

Collèges: Séjours pédagogiques à l'étranger.

SATESE: Renouvellement de la convention.

Questions diverses.

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