La Girafe, Avison-Autrement

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 22 mars 2016 cliquez sur le lien ci dessous : 

Compte rendu de la réunion du conseil municipal Brouvelieures.doc

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Compte rendu de la réunion du conseil municipal Brouvelieures.pdf

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire vendredi 15 avril 2016 à 20 heures en mairie. L'ordre du jour sera le suivant :

• Vote du taux des quatre taxes.

• Subventions et contributions syndicales 2016.

• Présentation et vote des budgets primitifs 2016: Forêt-Assainissement-Commune.

• SMIC et SDANC: Demandes d'adhésions.

• ONF: concessions de source.

• Questions diverses.

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 11 mars 2016 cliquez sur le lien ci-dessous :

Compte rendu du conseil municipal du 11 mars Laval sur Vologne.doc

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Compte rendu du conseil municipal du 11 mars Laval sur Vologne.pdf

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire vendredi 19 février 2016 à 20 heures en mairie

L'ordre du jour sera le suivant :

Comptes administratifs 2015: Forêt-Assainissement-Commune.

Comptes de gestion 2015: Forêt-Assainissement-Commune.

O.N.F. : programme d'actions en forêt communale 2016.

Droit de préemption urbain.

Collège: mesures de responsabilisation.

Contribution SDIS 2016.

Renouvellement adhésion SATESE.

Achat parcelles boisées.

Questions diverses.

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 29 janvier cliquez sur le lien ci dessous :

Compte rendu du conseil municipal.doc

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Conformément à l’article 7 de la loi n° 2014-173 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014, ces Conseils Citoyens ont pour objectif :
- de permettre l’émergence et la valorisation d’une expression libre des habitants du quartier prioritaire concerné
- d’être associés à l’élaboration, à la mise en œuvre et à l’évaluation des contrats de ville.
- de participer à toutes les instances de pilotage du contrat de ville, y compris celles relatives aux projets de renouvellement urbain, par le biais de ces représentants.

Les Conseils Citoyens devront élaborer un règlement intérieur et une charte, s’inscrivant dans le cadre fixé par le Contrat de Ville, et précisant son rôle ainsi que ses modalités d’organisation et de fonctionnement.

Composition du Conseil Citoyen du quartier de Kellermann
Collège des habitants : 6 représentants titulaires
- Mme Penda SAMBA - 2 rue Salvador Appart 534
- Mme Dieynaba N’DIAYE - 2 rue Alice-Perrin Appart 508
- Mme Baledio N’DIAYE - Bât. Ile de France Appart 24
- Mme Otilia PARISOT - 8 allée des Tirailleurs Appart 940
- Mr Abderrahmane GASMI - 11 rue Maurice-Lemaire
- Mr Ibrahima THYAM - 2 rue René-Jacquot

Collège des associations et acteurs locaux :
4 représentants
- Centre Social Lucie Aubrac – Mme Andrée LHOMME - Présidente, place Salvador-Allende
- Association SELIA – Mr Marc DALSTEIN - Directeur de service – 1 rue Léon-Grandjean
- Association C.N.L – Mme Irène OSWALD - Présidente – 7 avenue Jean-Jaurès
- Association ASKF – Mr Noui SASSI - Président – 17 rue Léon-Grandjean

Première réunion : le 29 février 2016 à 18 h 30 à KAFE-MPES en présence de l’association support Mirador

Composition du Conseil Citoyen du quartier de Saint-Roch L’Orme
Collège des habitants : 7 représentants titulaires
- Mr Djilloul AMMARICHE - 12 rue Maurice-Lemaire
- Mme Ardjouna BENTAHR - 27 rue Ohl-des-Marais
- Mme Jennifer DE ANGELIE - rue des Peupliers
- Mr Bernard ECKERT - 20 rue René-Fonck
- Mme Fabienne GAYE - 1 rue Monseigneur-Foucault
- Mr Pascal HENRY - 23 rue Baldensperger
- Mme Christelle KOHLER - 31 rue Maurice-Lemaire

Collège des associations et acteurs locaux :
7 représentants
- Epicerie de l’Orme – Mr Erdal CETIN Erdal - commerçant – 9 rue des Peupliers
- Bureau de Tabac Saint-Roch – Mr Jean-Paul DENOME - Commerçant – 14 rue Baldensperger
- Ecole des Nez Rouges – Mr Nadir GUEZLAN - Association - Espace Louise-Michel
- Centre Social Saint-Roch – Mr Nadir MOKTAR - Membre – 2 rue René-Fonck
- Horizon 2000 – Mme Katia ARENA – Association – 2 rue René-Fonck - excusée CA de l’association
- Selia – Mr Mamadou SECK – Association - 1 rue Léon-Grandjean
- Pharmacie Saint-Roch – Mme Claudine RACHEBOEUF – 3 rue Baldensperger

Première réunion : le 3 mars 2016 à 18h30 à l'Espace Louise-Michel en présence de l’association support Mirador

Déroulement des conseils
Les deux premières séances des conseils citoyens se tiendront en présence de l’association Mirador.
Lors de la première séance, l’association Mirador devra « aider » les conseils citoyens à rédiger leur règlement intérieur et leur charte.
La deuxième séance, animée par l’association Mirador, sera une séance de travail participative permettant de définir les thèmes que souhaitent aborder les conseils par quartier.
En parallèle, l’association Mirador devra former M. Jérôme Fonderflick au rôle d’animateur des Conseils Citoyens
La FOL 88 est également financée par la politique de la ville pour accompagner les conseils citoyens.

Concrètement à Saint-Dié-des-Vosges

Les conseils citoyens ont un rôle consultatif dans les différentes instances de la politique de la ville :
- A ce titre, des membres des conseils citoyens participeront à l’élaboration de la programmation financière de la politique de la ville (enveloppe de 100 000 € à ventiler sur des projets portés par des associations travaillant dans les quartiers)
- les conseils citoyens seront également l’instance de mise en place des actions de Gestion urbaine de Proximité et des arpentages en marchant (une enveloppe d’investissement au titre de la Dotation de la Politique de la Ville pourra également être gérée par les conseils)
- les conseils pourront être chargés de la mise en place d’actions de lien social par l’intermédiaire du Fonds Initiative Habitants
Des actions d’amélioration du cadre de vie pourront également être menées via les conseils citoyens :
création d’un verger partagé à l’orme, de jardins collectifs à St-Roch, action d’embellissement des quartiers ….

Pour lire l'intégralité du conseil municipal du 17 novembre cliquez sur le lien ci dessous :

Compte rendu conseil du 17 novembre 2015 - CHAMP LE DUC.pdf

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu jeudi 21 janvier 2016 à 20 heures 30 en mairie.

 Ordre du Jour

 1 Réhabilitation ancienne gendarmerie - Avenants

2 ONF – Demande report travaux 2015 en 2016

3 Projet RPI

4 Classe verte école – Demande de subventions

5 Communauté de communes de Bruyères – Vallons des Vosges : modifications statutaires

6 Communauté de communes de Bruyères – Vallons des Vosges : questionnaire projet de territoire

7 Indemnité de conseil - Percepteur

8 Projet création site internet

9 Informations et questions diverses

Pour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :

Beauménil Séance du 11 décembre 2015.docx

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Beauménil Séance du 11 décembre 2015.pdf

Pour lire l'intégralité du conseil municipal du 18 décembre 2015 cliquez sur le lien ci dessous :

compte rendu cm 18122015.docx

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compte rendu cm 18122015.pdf

Pour lire l'intégralité du conseil municipal du 21 décembre 2015 cliquez sur le lien ci dessous :

Conseil municipal du 21 12 2015 Bruyères.pdf

Pour lire le compte rendu du dernier conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous :

Compte rendu cm 20 11 2015 La Chapelle devant Bruyères.pdf

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Compte rendu cm 20112015.odt

Pour lire le compte rendu du dernier conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :

Compte rendu conseil municipal Laval sur Vologne 6 novembre 2015.doc

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Compte rendu conseil municipal Laval sur Vologne 6 novembre 2015.pdf

Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci-dessous

Séance du 30 octobre 2015.pdf

Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous :

Compte rendu conseil municipal.pdf

Pour lire l'intégralité du dernier conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :

Conseil du 14-10-15.pdf

Pour lire l'intégralité de l'ordre du jour du conseil municipal de ce mercredi 14 octobre 2015, cliquez sur le lien ci dessous.

Ordre du jour.pdf

Pour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal de septembre et la note d'information des décisions prises par le maire cliquez sur les liens ci dessous :

Compte rendu conseil 15-09.pdf

Note d'information 14-10.pdf

Pour lire le compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :

LA CHAPELLE DEVANT BRUYERES.docx

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LA CHAPELLE DEVANT BRUYERES.pdf

Pour lire le compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :

Fays réunion du 4 sept 2015.doc

Et d'ajouter ce communiqué :

"Le conseil municipal, tout en comprenant la décision du SICOVAD sur le fond, regrette que celle-ci n'ait pas respecté la forme qu'il convenait d'observer par respect aux municipalités et aux populations concernées."

Pour lire l'intégralité du dernier conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous :

Conseil municipal de La Chapelle devant Bruyères.pdf

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Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous :

Laval sur Vologne conseil municipal 28 août 2015.doc

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Compte rendu conseil municipal 28 août 2015 Laval sur Vologne.pdf

Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous :

Fays CR réunion du 4 sept 2015.pdf

Pour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :

Conseil municipal du 29 juin 2015.pdf

Pour lire le compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :

La Chapelle devant Bruyères conseil municipal du 26 juin 2015.pdf

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La Chapelle devant Bruyères conseil municipal du 26 juin 2015.odt

Pour lire le compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous.

Compte rendu conseil du 19 mai 2015 - CHAMP LE DUC.pdf

Pour lire l'intégralité du conseil municipal du 19 juin cliquez sur le lien ci dessous.

Compte rendu du conseil municipal du 19 juin Laval sur Vologne.pdf

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Compte rendu du conseil municipal 19 juin.doc

Pour lire l'intégralité du conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :

Séance du 12 juin 2015 Beauménil.pdf

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Séance du 12 juin 2015 Beauménil.pdf

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 18 juin Le conseil municipal a pris les décisions suivantes.

1 - ONF

L’aménagement de la forêt communale est arrivé à expiration. Dans l’attente du nouvel aménagement, le tableau de passage en coupe des parcelles pour l’exercice 2016 est reporté par anticipation et concerne les parcelles 1, 16 et 28. Il est proposé de remplacer la parcelle 28 récemment exploitée par la parcelle 13.

2- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable de l’exercice 2014

Ce rapport, dont les données sont accessibles sur le site www.services.eaufrance.fr, rassemble toutes les informations relatives au service de l’eau de la commune.

Quelques commentaires :

- Baisse continue de la consommation pour une production totale variant faiblement, la baisse du rendement laissant présager des fuites sur le réseau.

- Bilan financier positif renforçant les excédents antérieurs dont le cumul atteint 106 470 €. Bonne capacité de financement de travaux.

- Eau de bonne qualité, révélée par les analyses conformes.

Le rapport est voté à l’unanimité avec avis favorable.

3 - Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales

Il s’agit d’un fonds abondé par les collectivités les plus riches à destination des collectivités les plus pauvres. Le conseil municipal donne son accord à la proposition de répartition « dite libre » donnant les montants suivants : base totale de 440 714 € répartie à hauteur de 325 247 € pour la communauté de communes de Bruyères, Vallons des Vosges et de 115 467 € pour les 41 communes dont 2 058 € pour Fays. 

4 - Communauté de communes de Bruyères, Vallons des Vosges

Dans le cadre du projet de loi sur la nouvelle organisation territoriale de la République dite loi NOTRe devant être prochainement votée, les communautés de communes sont appelées à terme à agrandir leur périmètre par fusion de leur territoire. Pour se préparer à cette éventualité, la communauté de communes de Bruyères, Vallons des Vosges, examine la possibilité de fusionner avec celle de Rambervillers. À cette fin, les communes sont invitées à se prononcer sur le projet de fusion. La commune de Fays se prononce favorablement sur ledit projet.

5- Enfouissement des réseaux rue de la Basse

Suite au projet de renforcement du réseau électrique basse tension rue de la Basse, il est décidé d’adjoindre à ce projet l’enfouissement des réseaux électriques, éclairage public et téléphonique sur la totalité de la rue de la Basse. Le coût supplémentaire de cette opération est estimé à 67 800 € dont 20 % à la charge de la commune, soit 15 619,99 €, somme à laquelle s’ajoutera le coût de l’éclairage public qui fera l’objet d’une demande de subvention auprès du Conseil départemental.

Transport scolaire

À compter de la prochaine rentrée scolaire, l’école Jean Rostand de Bruyères se verra amputée de deux classes maternelles. De ce fait l'accompagnatrice pour le transport scolaire, qui est actuellement mise à disposition de la commune de Bruyères pour encadrer les activités d’enseignement des classes maternelles pendant la période intertransport, subira une importante réduction de son temps de travail.

Par ailleurs, l’accompagnement du transport scolaire sans travail complémentaire phasé avec le transport scolaire entrainera obligatoirement un doublement des déplacements à la charge de la commune.

Dernier point, la baisse des effectifs scolaires avec 8 enfants cette année, puis 6 à la prochaine rentrée complique la situation qui va être étudiée avec les parents d’élèves afin de préparer la rentrée dans les meilleures conditions possible.

Pour lire le compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :

Compte rendu du conseil municipal du 3 juin 2015.pdf