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08/10/2014

Belmont sur Buttant : au fil du conseil muncipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 12 septembre, cliquez sur le lien ci dessous :

Conseil municipal Belmont sur Buttant 12 septermbre 2014.pdf

 

06/10/2014

La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 26 septembre, cliquez sur le lien ci dessous :

compte rendu cm 26092014.pdf

Laval sur Vologne : au fil du conseil municipal

Pour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal cliquer sur le lien ci dessous :

Compte rendu conseil municipal du 19 septembre 2014.doc

ou

Compte rendu conseil municipal du 19 septembre 2014.pdf

 

29/09/2014

Champ le Duc : conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 22 septembre 2014 cliquez sur le lien ci dessous :

Compte-rendu CM du 22sept2014-Champ le Duc.pdf

ou

Compte-rendu CM du 22sept2014-Champ le Duc.doc

 

27/09/2014

Champ le Duc : au fil du conseil municipal

Pour lire l'intégralité du dernier conseil municipal en date cliquez sur le lien ci dessous :

CR Du Conseil Municipal Du 26 Août 2014 - Champ Le Duc.pdf

ou

CR Du Conseil Municipal Du 26 Août 2014 - Champ Le Duc.doc

12/09/2014

Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire l'intégralité du dernier conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :

Compte rendu conseil municipal de Bruyères 2014-09-04.pdf

ou

Compte rendu conseil municipal de Bruyères 2014-09-04.doc

30/08/2014

Bruyères : prochain conseil municipal jeudi 4 septembre

Le conseil municipal se réunira au grand salon de l'Hôtel de Ville jeudi 4 septembre 2014 à 20 h 30. A l’ordre de jour, il est prévu l'approbation du procès-verbal de la séance précédente et les points de l'ordre du jour suivant :  

  1. Compte-rendu des décisions prises par le maire suite aux délégations de pouvoir qui lui ont été données par le Conseil Municipal le 11 avril 2014,

  2. Budget de la Forêt : Décisions modificatives n°1,

  3. Budget de l’Eau : Décisions modificatives n°2,

  4. Eau : Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’Eau,

  5. Eau : Mise en place d’un abonnement spécial,

  6. Patrimoine communal : Proposition d’achat de TDF,

  7. Patrimoine communal : Vente d’immeubles,

  8. Jeunesse : Attribution d’une prime à un stagiaire BAFA,

  9. Multi Accueil Les Lutins de l’Avison : Modification tarifaire,

  10. Restaurant scolaire : Mise en place d’un règlement intérieur,

  11. Bibliothèque municipale : Convention de partenariat avec la Médiathèque Départementale des Vosges,

  12. Bibliothèque municipale : Modification des modalités de remboursement des supports prêtés par la Médiathèque Départementale des Vosges,

  13. 70ème anniversaire de la Libération de Bruyères : Demandes de subventions,

  14. Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale des Vosges (SMIC) : Demandes d’adhésions,

  15. Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement des Vosges (CAUE) : Adhésion annuelle,

  16. Questions diverses.

 

07/08/2014

Fays : au fil du conseil municipal

Pour lire l'intégralité de la réunion du 28 juillet, cliquez sur le lien ci dessous :

CR Réunion du 28 juillet 2014 presse.doc

ou en version PDF

CR Réunion du 28 juillet 2014 presse.pdf

03/08/2014

Saint-Dié-des-Vosges : prochain conseil municipal

oyeoye.gifAfin de faciliter le travail des membres du conseil municipal, le maire de Saint-Dié, David Valence  a souhaité fixer les séances du conseil municipal le troisième vendredi de chaque mois.
Exceptionnellement, en juillet, pour cause de période estivale, il n'y pas eu de réunion du conseil. Le rendez-vous est pris, pour la présentation du rapport de la Chambre Régionale de la Cour des Comptes, au 29 août à 19 heures.

18/07/2014

Communauté de communes : au fil du conseil

Pour lire l'intégralité du compte rendu du conseil communautaire qui s’est déroulé le jeudi 19 juin 2014 cliquez sur le lien ci dessous :

CR cc du 19_06_2014.docx

ou

Conseil communautaire du du 19_06_2014.pdf

09/07/2014

Beauménil : au fil du conseil municipal

Pour lire le comte rendu du conseil municipal du 20 juin cliquez sur le lien ci dessous :

Séance du 20 juin 2014.docx

 

02/07/2014

La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2014, cliquez sur le lien ci dessous :

compte rendu cm 20062014.docx

28/06/2014

Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire l'intégralité du conseil municipal du 20 juin 2014, cliquez sur le lien ci dessous.

Compte rendu conseil municipal du 20 juin 2014 Bruyères..doc

20/06/2014

Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire l'intégralité des décisions prises lors de la réunion du 12 juin 2014 cliquez sur le lien ci dessous :

Compte rendu conseil municipal du 12 juin 2014.doc

 

29/05/2014

Laval sur Vologne : Stéphane Pauchard a été réelu Président du syndicat des sources de Stéaumont

 DSC00860.JPGStéphane Pauchard a été réélu président du syndicat des sources de Stéaumont pour un second mandat à la majorité absolue.

Stéphane Hollard a lui été élu vice-président.

Les 5 communes du Syndicat des Sources de Stéaumont : Champ le Duc, Fiménil, Beauménil, Laval sur Vologne, Prey ont assuré de leur totale confiance aux deux élus.

Le président évoquait les dépenses et travaux en cours: 
Les périmètres de sécurité sur les captages : 100.000€ Subvention 50% de l'Agence Rhin-Meuse. Réalisation prévue fin 2014
En cours: Réalisation d’une nouvelle conduite d’adduction d’eau à Laval sur Vologne en partenariat avec la commune. Il s'agit d'établir le renforcement rue des Villas et aussi l’alimentation d’un futur lotissement y compris la protection incendie rue des Villas jusqu'à la rue du Maray.

Coût total de cette opération : 48 000,00 Euros HT. Subvention du Département à hauteur de 25,2% soit 8 568,00 Euros.

16/05/2014

Brouvelieures : prochain conseil municipal

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mardi 20 mai 2014 à 20 h 30 en mairie. L'ordre du jour sera le suivant :

  •  Participations Syndicales – Année 2014
  • Attribution de subventions communales – Année 2014

  • Subventions aux familles – Année 2014

  • Rapport relatif au prix et à la qualité du service de l’eau – Année 2014

  • Prix de l’eau – Année 2013/2014

  • Préparation des relevés des compteurs d’eau – Année 2014

  • Délégués au SIVIC

  • Tour de garde des élections européennes

  • Informations et questions diverses

 

29/04/2014

Communauté de Communes Vologne-Durbion : élection du président, Yves Bastien, élu

  

Yves Bastien.JPGLe conseil communautaire de la Communauté de Communes Vologne-Durbion s’est réuni vendredi 25 avril à 20h à la salle des fêtes de Bruyères afin de procéder à l’élection du président et des vice-présidents.

 Cette séance du conseil communautaire était la première depuis le renouvellement des conseils municipaux. La séance a été ouverte par André CLAUDEL, président sortant, qui a effectué l’appel et a ensuite cédé la place à François DARTOIS, maire de Jussarupt et doyen d’âge de l’assemblée. Celui-ci a donné lecture des articles du code général des collectivités territoriales encadrant l’installation de l’organe délibérant et a procédé à l’élection du président.

 Trois candidats étaient en lice pour le poste de président de la communauté de communes : Yves BASTIEN, Maire de Fays, Yves BONJEAN, maire de Bruyères et Lucien DEBLAY, maire de Gugnécourt. Après deux tours de scrutin, aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue, il a été procédé à un troisième tour de scrutin où Yves BONJEAN a décidé de retirer sa candidature.

C’est au final M. Yves Bastien avec 33 voix qui l’a emporté.

 Il a été ensuite procédé à l’élection des vice-présidents : 

  • Philippe GEORGEL, 1er adjoint à Vervezelle, a été élu 1er vice-président en charge de l’aménagement de l’espace.

  • Yves BONJEAN, maire de Bruyères, a été élu 2ème vice-président en charge des travaux (Assainissement, Voirie et Logistique).

  • Christian BISTON, conseiller municipal à Cheniménil, a été élu 3ème vice-président en charge de l’économie (Développement économique et Tourisme).

  • Jacques SIMEON, 1er adjoint à Fontenay, a été élu 4ème vice-président en charge du cadre de vie (Culture et Communication).

  • Claudine L’HÔTE, maire de Dompierre, a été élue 5ème vice-présidente en charge des affaires sociales.

 

27/04/2014

Champ le Duc : le taux des taxes est voté

 

Compte rendu du conseil municipal du 23 avril 2014-04-25

1. Vote du budget

Après avoir approuvé le compte administratif 2013, le compte de gestion 2013, et l’affectation des résultats de l’exercice 2013, le conseil a voté à l’unanimité le budget primitif 2014-04-25

2. Vote des 4 taxes

Le conseil a proposé de maintenir, puis voté à l’unanimité les pourcentages actuels, soit  pour un montant prévu :

- Taxe d’habitation :19,40 % (85806 €)

- Taxe foncière du bâti : 12,09 % (52047€)

- Taxe foncière du non bâti : 16,48 % (1687€)

- Taxe pour les entreprises :16,61 % (28901 €)

3 . Commune de Laval sur Vologne :

Un avis favorable a été donné au projet du PLU de cette commune .

4. Subventions : ce sujet est reporté au prochain conseil municipal.

Fays : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 18 avril 2014 cliquez sur le lien ci dessous :

CR Réunion du 18 avril 2014 presse.doc

 

26/04/2014

Bruyères : au fil du conseil municipal, les taux d'imposition sont votés.

Marianne.JPGTrouvez l'intégralité du conseil municipal du 24 avril 2014 en cliquant sur le lien ci dessous.

2014-04-24 Compte rendu du conseil municipal Bruyères.doc

24/04/2014

Champ le Duc : au fil du conseil municipal

Pour connaitre le compte-rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :

Mairie de Champ Le Duc - Compte rendu séance du 3 avril.DOC

 

22/04/2014

Bruyères : au fil du conseil municipal

Marianne.JPGTrouvez l'intégralité du dernier conseil municipal en date en cliquant sur le lien ci dessous.

2014-04-11 Compte rendu conseil municipal à Bruyères..doc

19/04/2014

Domfaing : prochain conseil municipal

Le conseil municipal de la commune de Domfaing se réunira, en séance ordinaire jeudi 24 avril 2014 à 20 heures 30. A l'ordre du jour, il est prévu de débattre des points suivants :  

  • Affectation du résultat : budget commune-eau -forêt 

  • Vote des taxes communales

  • Participation 2014 aux différents syndicats

  • Subvention 2014

  • Programme travaux ONF 2014

  • Virement de crédit du budget eau au profit du budget communal

  • Virement de crédit du budget forêt au profit du budget communal

  • Achat matériel et logiciel informatiques

  • Budget primitif : commune-eau-forêt

  • Rapport sur le service eau en 2013

  • Rapport sur le service assainissement en 2013

  •  Divers

 

11/04/2014

Saint-Dié-des-Vosges : David Valence, élu maire

Suite aux dernières élections en date, le nouveau conseil municipal de Saint-Dié-des-Vosges est constitué de la façon suivante : 

David_Valence.jpg

 

Le maire : David Valence

 

 

Les adjoints

1- Bruno Toussaint, délégué aux affaires municipales, à la tranquillité publique, à la mémoire et au monde combattant

2- Claude Kiener, déléguée à l’urbanisme, aux parcs et jardins, aux jumelages et à la culture

3- Vincent Benoit, délégué au développement économique, au logement et aux questions intercommunales

4- Françoise Legrand, déléguée à la famille et aux affaires sociales, aux espaces agricoles et à la forêt

5- Jean-Paul Besombes, délégué aux finances, aux marchés publics et à l’état civil

6- Dominique Chobaut, déléguée aux affaires scolaires

7- Patrick Zanchetta, délégué à la jeunesse, à la vie associative et aux travaux

8- Caroline Privat, déléguée au tourisme

9- Marc Frison Roche, délégué à l’écologie et au développement durable

Adjoints de quartier

10- Nicolas Blosse, délégué aux quartiers villages, au budget et au sport

11- Marie-José Loudig, déléguée à l’animation centre-ville, aux commerces et à l’artisanat

Conseillers délégué auprès du maire

Mustapha Guglu, développement numérique et vie universitaire

Conseillers délégués auprès des adjoints

François Fichter auprès de Bruno Toussaint

Christine Felden auprès de Claude Kiener

Jacqueline Thirion auprès de Françoise Legrand

Issam Benouada auprès de Françoise Legrand

Roselyne Froment auprès de Françoise Legrand

Ousseynou Seye auprès de Nicolas Blosse

Elus pour Union pour Saint-Dié : Serge Vincent, Christine Urbes, Jean-Louis Bourdon, Nadia Zmirli, Michel Cacclin, Ramata Ba, Ohran Turan

Elue du Front national : Nathalie Tomasi

Bruyères : élection du maire et mise en place du conseil municipal

Les élections municipales ont désigné une nouvelle équipe municipale.

DSC_0020.jpg

Beaucoup de monde au grand salon de l'Hôtel de Ville pour assister à l'élection du maire

bonjean (4).JPGTrouvez en cliquant sur le lien ci dessous, l'intégralité du premier conseil municipal de la mandature du maire Yves Bonjean.

2014-04-04 Compte rendu conseil municipal Bruyères.doc

09/04/2014

Brouvelieures : réunion du conseil municipal

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu jeudi 10 avril 2014 à 20 h 30 en mairie. À l'ordre du jour, il est prévu de débattre des points suivants :

  • Vote des taxes
  • Indemnités du maire et des adjoints

  • Budget Bois : affectation des résultats et vote du budget primitif 2014

  • Budget Eau : affectation des résultats et vote du budget primitif 2014

  • Budget Lotissement : affectation des résultats et vote du budget primitif 2014

  • Budget général : affectation des résultats et vote du budget primitif 2014

  • Constitution du CCAS

  • Création d’une régie d’avance

  • Informations et questions diverses

 

03/04/2014

Laval sur Vologne : élection du maire René L'Homme

Pour lire le compte rendu de l'élection de René L'Homme au poste de maire de Laval sur Vologne cliquez sur le lien ci dessous :

Laval sur Vologne, élection du maire par le conseil municipal.doc

Laval sur Vologne : au fil du conseil

Pour lire l'intégralité du conseil municipal du 14 mars 2014 avec lecture des budgets cliquez sur le lien ci dessous :

Laval sur Vologne. Conseil municipal, 14 mars.doc

 

31/03/2014

Fays : Yves Bastien élu maire

Dimanche matin 30 mars, la nouvelle équipe municipale s’est réunie pour élire le maire et les deux adjoints. Yves Bastien a été élu maire. Jean-Paul Regourdal et Marie-Paule Perrin ont été élus respectivement 1er et 2e adjoint.

 

mars 2014 041.jpg

 

Il a été procédé ensuite à la désignation des représentants à la communauté de communes de Vologne-Durbion avec Yves Bastien, conseiller communautaire et Jean-Paul Regourdal, suppléant. Un large débat a précédé la constitution des commissions dont le nombre a été limité, dans un souci de plus grande efficacité. Une large place a été réservée à la Commission-cadre de vie, domaine d’action privilégié de la Commune.

À l’issue de la réunion, le nouveau conseil municipal a planté un sureau pourpre derrière la Maison pour Tous. Ce geste, accompli par la benjamine du conseil, Laurence Lalevée, a ainsi traduit la volonté de la commune de Fays d’inscrire sa volonté d’œuvrer en faveur de la qualité de son cadre de vie. Une action qui se raisonne nécessairement sur le long terme.

25/03/2014

Fays : réunion du conseil municipal

Le conseil municipal se tiendra le dimanche 30 mars 2014 à 10h en mairie à l'ordre du jour il est prévu les points suivants :

  • Elections du maire et des adjoints,
  • Election du conseiller communautaire et de son suppléant,
  • Indemnités du maire et des adjoints
  • Constitution des commissions,
  • Elections des membres des commissions et divers syndicats.
  • Questions diverses