La Chapelle devant Bruyères : prochain conseil municipal (04/11/2016)

Le conseil municipal de la Chapelle devant Bruyères se réunira en séance ordinaire jeudi 10 novembre 2016 à 20 heures en mairie.

L'ordre du jour sera le suivant :

Décision modificative n°1 : Frais d’étude Pro’Concept.

O.N.F. : Etat d’assiette 2017.

Syndicat des Eaux du Val du Neuné : Transfert du siège social.

Facturation eau Toiltech.

Indemnité de conseil du comptable du trésor.

Communauté de Communes : Modification des statuts-adresse et nom du siège de la future assemblée intercommunale.

Déneigement 2016/2017.

Convention de salage et déneigement D60A avec le département.

Délibération SMDEV : Enfouissement du réseau BT et RCE place de la mairie.

Demandes de subvention.

Questions diverses.

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