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13/02/2019

La Chapelle devant Bruyères : prochain conseil municipal

Le conseil municipal de La Chapelle devant Bruyères se réunira en séance ordinaire vendredi 15 février 2019 à 20 heures en mairie.

L'ordre du jour sera le suivant :

Losange: Convention d'occupation du domaine public pour l'implantation d'un raccordement optique

SDANC : Demande d'adhésion.

SMIC : Demande d'adhésion.

O.N.F.: Approbation du document d'aménagement forestier, programme de travaux 2019.

Communauté d'Agglomération de Saint-Dié: Modification des statuts et mise en place du dispositif "DéclaLoc" (taxe de séjour).

Mise en place du régime indemnitaire: Avis du comité technique du Centre de Gestion.

Maîtrise d'œuvre travaux aménagement de bourg et programme routier: Changement bureau d'études.

Collèges: Séjours pédagogiques à l'étranger.

SATESE: Renouvellement de la convention.

Questions diverses.

05/02/2019

Champ le Duc : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 23 janvier 2019, cliquez sur le lien ci-dessous :

Compte rendu du conseil municipal du 23 01 2019.pdf

31/01/2019

Laval sur Vologne : au fil d u conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 25 janvier 2019, cliquez sur le lien ci-dessous :

COMPTE RENDU Conseil Municipal du 25 Janvier 2019-1.doc

20/01/2019

Champ le Duc : prochain conseil municipal

Les élus se réuniront en conseil municipal mercredi 23 janvier 2019, pour lire l'ordre du jour cliquez sur le lien ci-dessous.

Prochain conseil municipal le 23 janvier à Champ le Duc.pdf

Bruyères : prochain conseil municipal

Marianne.JPGLe conseil municipal se réunira jeudi 24 janvier 2019 au grand salon de l'Hôtel de Ville à 20 h. Pour lire l'ordre du jour, cliquez sur le lien ci dessous :

Ordre du jour du conseil muncipal du 24 janvier 2019.pdf

06/01/2019

La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal de décembre cliquez sur le lien ci dessous :

La Chapelle devant Bruyères compte rendu conseil municipal 04 12 2018.docx

Communauté de communes de Bruyères, Vallons des Vosges : au fil du conseil communautaire

CCBVV.jpgPour lire l'intégralité du conseil communautaire, cliquez sur le lien ci-dessous :

Compte rendu du CC du 13 décembre 2018.pdf

22/12/2018

Laval sur Vologne : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 7 décembre cliquez sur le lien ci-dessous  :

Compte rendu réunion de Conseil Municipal du 7 Décembre 2018.pdf

08/12/2018

Fays : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :

CR Réunion du 19 octobre 2018.doc

 

La Chapelle devant Bruyères : conseil municipal mardi

Attention2.gifLe quorum n’ayant pas été atteint vendredi 30 novembre, la réunion de conseil municipal est reportée au mardi 4 décembre à 20 h.

25/11/2018

Bruyères : prochain conseil municipal

Marianne.JPGLe conseil municipal se réunira jeudi 29 novembre au grand salon de l'Hôtel de Ville. Pour lire l'ordre du jour cliquez sur le lien ci-dessous :

Conseil municipal le 29 novembre.pdf

21/10/2018

La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 5 octobre 2018 cliquez sur le lien ci-dessous :

La Chapelle dvt Bruyères conseil municipal du 5 octobre 2018.docx

15/10/2018

Bruyères : prochain conseil municipal

Marianne.JPGPour lire l'ordre du jour du prochain conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :

Conseil municipal du 18 octobre 2018.pdf

11/10/2018

Saint-Dié-des-Vosges : David Valence salue le travail déjà accompli par Marc Frison-Roche.

Communiqué  de Monsieur le Maire de Saint-Dié-des-Vosges

David Valence salue le travail déjà accompli par Marc Frison-Roche.

Marc Frison-Roche a récemment remis à Monsieur le Préfet des Vosges sa démission de la qualité de 9eme Adjoint au Maire de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges.

Il avait été élu à cette responsabilité lors de la première réunion du Conseil municipal renouvelé par les élections des 23 et 30 mars 2014.

Monsieur Marc Frison-Roche a pris sa décision en plein accord avec Monsieur le Maire de Saint-Dié-des-Vosges compte tenu de ses nouvelles obligations professionnelles, plus contraignantes qu’auparavant.

Il reste toutefois membre du Conseil municipal et continuera à œuvrer en son sein pour le développement durable.

Dans le cadre d’un travail collectif, son action en la matière a déjà permis de transformer profondément notre ville : progrès de la biodiversité végétale, augmentation du nombre d’arbres, protection des arbres remarquables, implantations de ruches urbaines, acquisition de véhicules propres, limitation de la consommation énergétique des bâtiments publics …

Des précisions complémentaires sur la réorganisation consécutive de l’équipe municipale seront données lors du Conseil municipal du 19 octobre 2018.

10/10/2018

Bruyères : au fil du conseil municipal

Marianne.JPGPour lire le compte rendu du conseil municipal  du 6 septembre 2018 dans son intégralité cliquez sur le lien ci-dessous :

Conseil municipal de septembre 2018 Bruyères.pdf

 

10/09/2018

Laval sur Vologne : prochain conseil municipal

Le conseil municipal se réunira le 14 septembre 2018

Pour lire l'ordre du jour cliquez sur le lien ci dessous :

Ordre du jour du conseil municipal 14 09 2018.pdf

 

25/08/2018

Fays : réunion du conseil municipal

Le conseil municipal se réunira le mardi 28 août 2018 à 20 h 30 en mairie.

Pour lire l'ordre du jour cliquez sur le lien ci dessous :

Conseil municipal du 28 août.pdf

 

31/07/2018

Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges : le Mag de juillet

Mag-Agglo-3.jpg

Pour découvrir le nouveau Mag, cliquez sur l'image de couverture

18/07/2018

La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 6 juillet 2018, cliquez sur le lien ci-dessous :

Compte renduconseil municipal du 06 07 2018 La Chapelle dvt Bruyères.docx

 

Bruyères : au fil du conseil municipal

Marianne.JPGPour lire le compte rendu du conseil municipal du 5 juillet 2018, cliquez sur le lien ci dessous :

Conseil municipal du 5 juillet 2018 Bruyères.pdf

29/05/2018

Fays : au prochain conseil municipal, projet de fusion entre Fays, Prey et Lépanges sur Vologne

Pour lire l'ordre du jour du lundi 4 juin 2018, dont le projet de fusion entre Fays, Prey et Lépanges sur Vologne en vue de créer une nouvelle commune, cliquez sur le lien ci dessous :

convocation réunion CM du 4 juin 2018.pdf

28/05/2018

Laval sur Vologne : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 22 mai 2018 cliquez sur le lien ci-dessous :

Compte rendu du conseil municipal du 22 mai 2018 Laval sur Vologne.doc

22/05/2018

Bruyères : prochain conseil municipal

Marianne.JPGLe conseil municipal se réunira jeudi 24 mai 2018 à 20 h

Pour lire l'ordre du jour cliquez sur le lien ci-dessous :

Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 24 mai 2018.pdf

21/05/2018

Laval sur Vologne : prochain conseil municipal

Pour lire l'ordre du jour du conseil municipal du 22 mai 2018, cliquez sur le lien ci dessous :

Ordre du jour réunion de CM du 22 Mai 2018.pdf

21/04/2018

Bruyères : au fil du conseil municipal, vote des taux d'imposition locale

Marianne.JPGPour lire le compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2018 cliquez sur le lien ci dessous :

PV 12-04-18.pdf

 

18/04/2018

La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 6 avril 2018, cliquez sur le lien ci-dessous :

compte rendu conseil municipal La Chapelle devant Bruyères.docx

12/04/2018

Laval sur Vologne :prochain conseil municipal

Pour lire le contenu de l'ordre du jour du prochain conseil municipal le 17 avril, cliquez sur le lien ci-dessous :

Ordre du jour réunion CM du 17 04 2018 Laval sur Vologne.pdf

11/04/2018

Biffontaine : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 28 mars cliquez sur le lien ci-dessous :

CR 28 03 2018 Biffontaine.doc

 

Laval sur Vologne : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 23 mars cliquez sur le lien ci dessous :

Conseil municipal Laval sur Vologne du 23 Mars 2018.doc

28/03/2018

Bruyères : au fil du conseil municipal

Marianne.JPGPour lire le compte rendu du conseil municipal du 8 mars 2018, cliquez sur le lien ci-dessous :

PV 08-03-18.pdf