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18/02/2018

La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire l'intégralité du conseil municipal du 9 février

Conseil municipal du 09 février 2018.docx

 

04/02/2018

Bruyères : prochain conseil municipal

Marianne.JPGLe conseil municipal se réunira jeudi 8 février 2018 à 20 h au grand salon de l'Hôtel de Ville

Pour lire l'ordre du jour et la note d'information jointe cliquez sur les liens ci dessous :

Ordre du jour du conseil municipal 8 février 2018.pdf

Note information.pdf

Brouvelieures : prochain conseil municipal

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu mardi 13 février 2018 à 20 heures 00 en mairie.

L'ordre du jour sera le suivant : 

  1. École – Rentrée 2018/2019

  2. Mutuelle – Proposition santé communale

  3. ONF – Maîtrise d’ouvrage – Réfection d’un chemin

  4. ONF – Report de travaux

  5. SMDEV – Enfouissement BT, FT et EP : rue du Feigneux, rue de l’ancienne école, rue de la Libération et chemin du prêtre

  6. SVPA – Campagne de stérilisation des chats

  7. SMIC – Adhésion de communes

  8. SMIC – Modification des statuts

  9. Autorisation Budgétaire – Dépenses investissement avant vote du Budget Primitif Général 2018

  10. CLECT

  11. Informations et questions Diverses

 

La Chapelle devant Bruyères : prochain conseil municipal

Le Conseil municipal  se réunira en séance ordinaire vendredi 09 Février 2018 à 20 heures en mairie.

L'ordre du jour sera le suivant :    

Syndicat Mixte d'Electricité des Vosges : Modification des statuts.

SMIC: Adhésions.

SDANC: demande de retrait.

Communauté d'Agglomération: Rapport de la CLECT.

Communauté d'Agglomération: Modification des statuts.

Syndicat d'Electricité: enfouissement basse tension et téléphone rue de la mairie.

Programme routier 2018: Maîtrise d'oeuvre Pro'concept.

Logement à Yvoux: diagnostic énergétique.

O.N.F.: Programme d'actions en forêt communale pour 2018.

Achat terrain Houot.

Bornage travaux aménagement de bourg.

Abri bus à Yvoux.

SDIS: Contribution 2018.

Association des Maires Ruraux: Soutien à la motion sur l'adoption d'une loi en faveur des communes et de la ruralité.

Questions diverses.

27/12/2017

Bruyères : au fil du conseil municipal

Marianne.JPGPour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal du 14 décembre 2017, cliquez sur le lien ci dessous :

Conseil municipal Bruyères 14 décembre 2017.pdf

22/12/2017

Fays : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous :

CR du 20 Novembre.doc

10/12/2017

Bruyères : prochain conseil municipal

Marianne.JPGLe conseil municipal se réunira jeudi 14 décembre 2017 au grand salon de l'Hôtel de Ville. Pour lire l'ordre du jour cliquez sur le lien ci-dessous :

Ordre du jour jeudi 14 décembre 2017.pdf

 

14/11/2017

Fays : au fil du conseil municipal

La prochaine réunion de conseil municipal aura lieu le lundi 20 novembre 2017 à 20 h 30. Pour connaître l'ordre du jour, cliquez sur le lien ci-dessous :

Convocation Réunion CM du 20 novembre 2017.pdf 

11/11/2017

La Chapelle devant Bruyères : Au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu des conseils municipaux du 27 octobre et 3 novembre 2017 cliquez sur les liens ci-dessous :

Conseil municipal La Chapelle devant Bruyères 03 11 2017.docx

conseil municipal La Chapelle devant Bruyères 27 10 2017.docx

05/11/2017

Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 26 octobre 2017, cliquez sur le lien ci dessous :

Bruyères conseil municipal du 26 10 2017.pdf

30/10/2017

Biffontaine : au fil du conseil municipal

Pour lire l'ensemble des décisions prise en conseil municipal du 11 octobre 2017, cliquez sur le lien ci dessous :

Conseil municipal du 11 octobre 2017.pdf

18/10/2017

Communauté de Communes de Bruyères, Vallons des Vosges : réunion du conseil communautaire

CCBVV.jpgLe conseil communautaire se réunira jeudi 19 octobre.

L'ordre du jour sera le suivant :

Expertise financière : Présentation par le cabinet DELOITTE des résultats de l’étude sur l’impact de la fusion, l’analyse rétrospective et prospective du budget principal et du budget assainissement

Labellisation « Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte » du PETR du Pays de la Déodatie : Financement de l’acquisition de véhicules électriques

 

15/09/2017

Bruyères : prochain conseil municipal

Le conseil municipal se réunira jeudi 21 septembre à 20 heures au grand salon de l'Hôtel de Ville. Pour lire l'ordre du jour cliquez sur le lien ci dessous :

Ordre du jour conseil 21 septembre.pdf

 

09/09/2017

Brouvelieures : prochain conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 21 septembre 2017 à partir de 20 h

Ordre du jour :

  • Validation des nouveaux horaires de l’école
  • Décisions modificatives
  • Remboursement de caution
  • ONF – État d’assiette année 2018
  • Informations et questions Diverses

25/08/2017

Chapelle devant Bruyères : prochain conseil municipal

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire vendredi 1er septembre 2017 à 20 heures en mairie.

L'ordre du jour sera le suivant :      

Aménagement de bourg : soutien financier de la communauté d'agglomération au titre du fonds de concours.

Personnel communal: avancement de grade.

Communauté d'agglomération: adoption pacte financier et fiscal de solidarité.

O.N.F.: état d'assiette 2018.

Budget communal: décisions modificatives.

Prise en charge des vignettes de transport scolaire.

Demande de subvention.

Questions diverses.

07/08/2017

Laval sur Vologne : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 28 juillet cliquez sur le lien ci-dessous :

Conseil municipal Laval sur Vologne du 28 juillet 2017.pdf

10/07/2017

La Chapelle devant Bruyères : Au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 30 juin, cliquez sur le lien ci dessous :

compte rendu cm 30 juin.pdf

30/06/2017

Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 22 juin 2016 cliquez sur le lien ci dessous :

Conseil municipal du 22 juin 2017.pdf

26/06/2017

La Chapelle devant Bruyères : prochain conseil municipal

Pour lire l'ordre du jour du prochain conseil municipal cliquez sur le lien ci-dessous :

conseil municipal 30 juin.pdf

18/06/2017

Bruyères : prochain conseil municipal

Marianne.JPGLe conseil municipal se réunira le 22 juin 2017, pour lire l'ordre du jour complet cliquez sur le lien ci-dessous :

Ordre du jour du conseil municipal du 22 juin 2017.pdf

Bruyères : au fil du conseil municipal

Marianne.JPGPour lire le compte rendu du conseil municipal du conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :

Conseil municipal du 30 mai 2017.pdf

Biffontaine : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu intégral du conseil municipal et du CCAS cliquez sur les liens ci dessous

CR Commune.pdf

CR CCAS.pdf

Laval sur Vologne : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous :

Laval sur Vologne compte rendu du conseil municipal du 2 juin.pdf

03/05/2017

Laval sur Vologne : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu de la séance du conseil municipal du 14 avril 2017, cliquez sur le lien ci dessous :

Compte rendu du conseil municipal.doc

03/04/2017

Champ le Duc : prochain conseil municipal

Reporté à une date ultérieure

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu mardi 4 avril 2017 à 18 h 30 à la salle de réunion de la mairie de Champ Le Duc.
 
Ordre du jour :

  • Approbation du Compte Administratif 2016
  • Approbation du Compte de Gestion 2016
  • Affectation des résultats de l’exercice 2016
  • Budget Primitif 2017
  • Vote des quatre taxes
  • Participations
  • Affaires diverses

 

Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 23 mars 2017, cliquez sur le lien ci-dessous :

Conseil municipal 23 mars 2017 version 2.pdf

 

28/03/2017

Laval sur Vologne : au fil du conseil municipal

Compte rendu du conseil municipal du 17 mars 2017 Laval sur Vologne.doc

Pour lire l'intégralité du compte rendu cliquez sur le lien ci dessus.

05/03/2017

Bruyères : au fil du conseil municipal

Marianne.JPGPour lire le compte rendu du conseil municipal du 15 février 2017 cliquez sur le lien ci dessous :

Bruyères conseil municipal du 15-02-17.pdf

La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu cliquez sur le lien ci dessous.

Compte rendu conseil municipal de La Chapelle devant Bruyères 24 02 2017.docx

 

14/02/2017

Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 25 janvier, cliquez sur le lien ci dessous :

Conseil municipal du 25 janvier 2017.pdf