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23/09/2021

Bruyères : Précisions à propos de l'augmentation de la taxe foncière, communiqué de la Mairie

Communiqué

Précisions à propos de l'augmentation de la taxe foncière

Suite aux différents commentaires et observations relevés sur les réseaux sociaux, les élus de la commune de Bruyères souhaitent rappeler à la population que le conseil municipal n’a pas augmenté les taux des taxes du bâti et du non-bâti.

L’augmentation des taxes foncières constatée provient uniquement de la décision du conseil communautaire d’appliquer des taux à la hausse dont les recettes sont intégralement perçues par l’intercommunalité.

20/09/2021

Bruyères : prochain conseil municipal

Le conseil municipal se réunira jeudi 23 septembre à 20 heures au grand salon de l'Hôtel de Ville. Pour lire l'ordre du jour et la note de préparation de cette réunion cliquez sur les liens ci-dessous :

Ordre du jour du conseil municipal du 23 septembre 2021 Bruyères.pdf

NOTE SYNTHESE 23 SEPTEMBRE 2021.docx

09/09/2021

La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal

Mairie.jpgConseil municipal du 27 08 2021.docx

Pour lire le compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci dessus

28/08/2021

Déodatie : le magazine de l'agglomération N°15

Capture.JPG

Pour lire le magazine cliquez sur le visuel de Une

27/08/2021

Chapelle-devant-Bruyères : conseil municipal vendredi

Mairie.jpgLe conseil municipal de la  Chapelle-devant-Bruyères se réunira en séance ordinaire, le vendredi 27 août 2021 à 20 heures. L'ordre du jour sera le suivant :

- Approbation du compte de gestion 2020 de dissolution du Budget Assainissement.

- Approbation du règlement d'affouages et délivrance de coupes.

- Approbation du Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels et du Programme Annuel de Prévention.

-Recrutement agent contractuel en CDI (Agence Postale).

-Modification des statuts du Syndicat d'Electricité des Vosges.

-SPL XDEMAT : Rapport de gestion 2020.

-Travaux accessibilité bâtiment mairie-école : aides financières diverses.

-Motion de la Fédération Nationale des Communes Forestières.

-Questions diverses. 

23/08/2021

Laval-sur-Vologne : prochain conseil municipal

Mairie.jpgPour lire l'ordre du jour du prochain conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous :

Ordre du jour réunion de CM du 27 08 2021.docx

28/07/2021

Champ-le-Duc : au fil du conseil municipal

Mairie.jpgPour lire le compte rendu du conseil municipal du 4 juin 2021 cliquez sur le lien ci-dessous :

PV conseil du 04 juin 2021 Champ le Duc.doc

13/07/2021

Laval sur Vologne : au fil du conseil municipal

Mairie.jpgPour lire le compte rendu du conseil municipal du dimanche 13 juin, cliquez sur le lien ci-dessous :

Laval sur Vologne compte rendu du conseil municipal du 13 Juin 2021.doc

10/07/2021

Saint-Dié-des-Vosges : le magazine de juillet-aôut, l'actualité déodatienne

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Pour lire le magazine, cliquez sur le visuel de Une

22/06/2021

Bruyères : tirage au sort des jurés d'assises

justice.jpgIl sera procédé au tirage au sort des jurés d'assises par moyen informatique à l’accueil de la mairie le mardi 22 Juin 2021 à 20 heures (avant le conseil municipal qui se tiendra à la salle des fêtes).

Bruyères : prochain conseil municipal

Mairie.jpgLe conseil municipal se réunira ce mardi 22 juin à partir de 20 h à la salle des fêtes.

L'ordre du jour sera le suivant :

Ordre du jour du conseil municipal du 22 juin 2021.doc

Note d'information conseil municipal du 22 juin 2021.docx

05/06/2021

Laval-sur-Vologne : prochain conseil municipal, élection du maire

Maire.jpgLes élus se réuniront en conseil municipal le dimanche 13 juin à 9 h salle communale. Il sera procédé à l'élection du maire et des adjoints.

Pour lire l'ordre du jour, cliquez sur le lien ci-dessous :

Ordre du jour réunion de CM du 13 06 2021.docx

04/06/2021

La Chapelle devant Bruyères : prochain conseil municipal

Maire.jpgLes élus se réuniront en conseil municipal vendredi 4 juin à 20 h à la salle des fêtes. Pour lire l'ordre du jour, cliquez sur le lien ci dessous.

réunion CM.docx

24/05/2021

Bruyères : prochain conseil municipal

Mairie.jpg

Le conseil municipal se réunira à la salle des fêtes mercredi 26 mai à 20 h et à huis clos. Pour lire l'ordre du jour, et la note d'information cliquez sur les liens ci-dessous.

Bruyères, ordre du jour du 26 mai 2021..pdf

Note d'information conseil du 26 mai 2021.pdf

22/05/2021

Déodatie : le magazine de l'agglomération

Agglo avril 21 UNE numéro 14.JPG

Pour lire l'intégralité du magazine cliquez sur le visuel de Une

05/05/2021

Champ-le-Duc : au fil du conseil municipal

Maire.jpgCompte rendu du conseil municipal de Champ le Duc du 23 avril 2021.

Le conseil municipal s'est réuni le 23 avril pour voter les taux d'imposition et le budget de la commune.

Les taux des taxes sur le foncier bâti et non bâti restent inchangés pour l'année 2021.

Les budgets de fonctionnement et d'investissement ont été votés à l'unanimité.

La commune engage cette année d'importants travaux dans le centre du village. Ces travaux vont s'étaler sur plusieurs années et devraient permettre de refaire à neuf, le réseau d'eau potable, le réseau des eaux pluviales et la mise en place d'un réseau d'eaux usées. Cette année, ce sont les réseaux électriques qui seront enterrés avec la pose d'un éclairage publique à partir de septembre.

Courant mai, ce sont des travaux de réorganisation de la place de la mairie, de  l'espace de jeux et de la rue à droite de la salle communale qui seront engagés.

La salle communale qui n'est plus aux normes actuelles pour l'accueil du public, va être détruite et sera remplacée par des places de parking.

Compte rendu du conseil municipal de Champ le Duc du 23 avril 2021.odt

La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal

Maire.jpgPour lire le compte rendu du conseil municipal du 23 avril 2021, cliquez sur le lien ci-dessous

La Chapelle devant Bruyères conseil municipal du 23 avril 2021.docx

04/05/2021

Fays : au fil du conseil municipal

Maire.jpgPour lire le compte-rendu du conseil municipal du 12 avril 2021

Fays compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2021.doc

01/05/2021

Laval sur Vologne : au fil du conseil municipal

Mairie.jpgPour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci-dessous :

Conseil municipal du 9 avril 2021.doc

Communauté de communes de Bruyères : au fil du conseil communautaire

Logo Com Com Vologne.jpg

Le conseil communautaire s'est réuni le jeudi 22 avril dernier à Bruyères pour voter en présence de M. Jardel, trésorier, les comptes de gestion et administratifs 2020, le taux des taxes suivis par les budgets primitifs 2021(principal, assainissement, portage de repas, zones d’activités économiques et bâtiments économiques). Etaient également inscrits à l'ordre du jour la fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) et du prix du repas livré à domicile. 

En introduction, la présidente, Virginie Gremillet, a délivré un message fort appelant chacun à prendre ses responsabilités pour maintenir la communauté de communes dans sa configuration actuelle. Suite aux conclusions d'un récent audit financier, il s'avère en effet que, depuis plusieurs années, les dotations ne cessent de baisser. Depuis 2018, les taux n'avaient pas évolué et l'équilibre financier n'était plus atteint, n'assurant plus le financement de nouvelles compétences (numérique, piscine). 

Les conseillers communautaires solidaires ont dû voter une augmentation des taux d'imposition réservés à la communauté de communes : taxe foncier bâti = 5,86 %, taxe foncier non bâti = 9,50 % et CFE = 20,44 %. De plus, les communes ont consenti à faire des efforts sur leurs propres budgets. Par ces décisions courageuses, la situation sera rétablie et une gestion rigoureuse devra être nécessaire. La TEOM sectorisée (zone 2 = 9,33 % et zone 3 = 10,62 %) proposée par le SICOVAD a été adoptée. Enfin, le prix du repas non revalorisé depuis 2014 a été revu à la hausse à 9,30 € euros pour les habitants de la CC et 10,40 € pour les extérieurs.

Au cours de ces premiers mois de l'année, tous les services communautaires ont fait l'objet de réduction des frais de fonctionnement en lien avec les élus lors des différentes réunions de commissions.

Communiqué

17/04/2021

Laval sur Vologne : report des municipales partielles

Pour lire le communiqué cliquez sur le lien ci-dessous

Info habitants report des élections.pdf

12/04/2021

Biffontaine : prochain conseil municipal

Mairie.jpgVoici l'ordre du jour du conseil municipal du jeudi 15 avril 2021 à 20h00
 
- compte administratif 2020
- compte de gestion 2020
- affectation du résultat 2020
- vote des taxes
- budget primitif 2021
- approbation de la nouvelle répartition du capital pour la SPL XDEMAT
- rallye Grand Est
- questions diverses

08/04/2021

Déodatie : le magazine n° 43 pour avril 2021

mag_avril_2021.png

Pour lire le magazine cliquez sur le visuel de Une

05/04/2021

Laval-sur-Vologne : prochain conseil municipal

Pour lire l'ordre du jour du prochain conseil municipal, cliquez sur le lien ci-dessous :

Laval sur Vologne ordre du jour réunion du 9 avril 2021.docx

Biffontaine : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci-dessous :

Biffontaine compte rendu du conseil municipal du 24 mars 2021.doc

22/03/2021

Bruyères : prochain conseil municipal

écharpe-de-maire.jpgPour lire l'ordre du jour du prochain conseil municipal, cliquez sur les liens ci-dessous :

Conseil municipal ordre du jour du 25 mars 2021.doc

 

Note de synthèse conseil municipal du 25 mars 2021.pdf

 

11/03/2021

Bruyères : au fil du conseil municipal

Marianne.JPGPour lire l'intégralité du compte-rendu du conseil municipal du 2 mars 2021, cliquez sur le lien ci-dessous :

PV 2 MARS 2021-1.pdf

08/02/2021

La Chapelle devant Bruyères : prochain conseil municipal

Mairie.jpgLe conseil municipal  réunira en séance ordinaire, le vendredi 12 février 2021 à 20 heures à la salle des fêtes.

L'ordre du jour sera le suivant :  

- Travaux de mise en conformité bâtiment mairie-école et église.

- O.N.F : état d’assiette des coupes exercice 2021 et programme de travaux.

- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2019.

- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement 2019.

- Désignation d’un membre du conseil municipal pour délivrer une autorisation d’urbanisme.

- Communauté d’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges : modification des statuts.

- SMIC des Vosges : demandes d’adhésions.

- Contribution au Syndicat Intercommunal de l'église de Saint-Jacques.

- Questions diverses.

29/01/2021

Bruyères : conseil des jeunes on vous attend !


Pour lire la vidéo, cliquez sur le visuel

Pour s'inscrire suivre le lien et imprimer :

inscription-cdj.pdf

 

25/01/2021

Laval sur Vologne : au fil du conseil municipal

Mairie.jpgPour lire le compte rendu du conseil municipal du 15 janvier 2021, cliquez sur le lien ci-dessous.

COMPTE RENDU Conseil Municipal du 15 Janvier 2021.doc