Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

21/04/2018

Bruyères : au fil du conseil municipal, vote des taux d'imposition locale

Marianne.JPGPour lire le compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2018 cliquez sur le lien ci dessous :

PV 12-04-18.pdf

 

18/04/2018

La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 6 avril 2018, cliquez sur le lien ci-dessous :

compte rendu conseil municipal La Chapelle devant Bruyères.docx

12/04/2018

Laval sur Vologne :prochain conseil municipal

Pour lire le contenu de l'ordre du jour du prochain conseil municipal le 17 avril, cliquez sur le lien ci-dessous :

Ordre du jour réunion CM du 17 04 2018 Laval sur Vologne.pdf

11/04/2018

Biffontaine : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 28 mars cliquez sur le lien ci-dessous :

CR 28 03 2018 Biffontaine.doc

 

Laval sur Vologne : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 23 mars cliquez sur le lien ci dessous :

Conseil municipal Laval sur Vologne du 23 Mars 2018.doc

10/04/2018

Fays : prochain conseil municipal

Le conseil municipal qui se réunira lundi 16 avril 2018 à 20 h 30

Ordre du jour :

1) Vote des participations et subventions année 2018

2) Vote des 4 taxes des impôts locaux année 2018

3 Vote des budgets primitifs 2018 commune et eau

4) Délégation de compétence éclairage public avec SDEV

5) Demande de subvention pour enfouissement de réseaux Grande Rue et Rue de la Creuse

6) Demande de subvention au conseil départemental et à l'Agence de l'eau pour travaux d'eau

7) Subvention Région Grand Est

8) Demande de scolarisation d'un enfant à l'extérieur

9) Informations et questions diverses

28/03/2018

Bruyères : au fil du conseil municipal

Marianne.JPGPour lire le compte rendu du conseil municipal du 8 mars 2018, cliquez sur le lien ci-dessous :

PV 08-03-18.pdf

25/03/2018

La Chapelle devant Bruyères : décès de Monsieur Roger Georges

Mme Marie-Paule GEORGES, son épouse

M. Jean-Marie GEORGES, son fils et son épouse

Élian et Marjorie, ses petits-enfants

Ses arrière-petits-enfants

Geneviève, sa sœur

Toute la parenté et ses amis

ont la tristesse de vous faire part du décès de

                        Monsieur Roger GEORGES

                      survenu le 23 mars 2018, à l'âge de 78 ans.

Ses obsèques religieuses seront célébrées lundi 26 mars, à 14h30, en l'église de la Chapelle devant Bruyères suivies de l'inhumation au cimetière.

Roger repose à la maison funéraire Lapoirie, 14 rue de l'Hôpital, à Bruyères.

L'offrande tiendra lieu de condoléances, le présent avis de faire-part et de remerciements.

 

15/03/2018

Communauté de commune de Bruyères vallons des Vosges : conseil ce jeudi 15 mars

CCBVV.jpgLe conseil communautaire se réunira ce jeudi 15.03.18

L'ordre du jour est le suivant ( cliquez sur le lien ci-dessous)

réunion du Conseil communautaire de la Communauté de Communes de Bruyères vallons des Vosges le.pdf

Laval sur Vologne : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 2 mars cliquez sur le lien ci dessous :

Conseil municipal du 2 mars 2018.doc

 

Laval sur Vologne : prochain conseil municipal

Les élus se réuniront en conseil municipal vendredi 23 mars 2018 à 20 h 15 dans la salle de la mairie. Pour lire l'ordre du jour, cliquez sur le lien ci-dessous :

Ordre du jour réunion de conseil municipal du 23 mars 2018.pdf

 

06/03/2018

Fays : au fil du conseil muncipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous :

CR Réunion du 2 février 2018.doc

05/03/2018

Bruyères : prochain conseil municipal

Marianne.JPGLes élus se réuniront en conseil municipal jeudi 8 mars 2018, pour lire l'ordre du jour, cliquez sur le lien ci-dessous :

Ordre du jour conseil municipal du 8 mars Bruyères.pdf

26/02/2018

Biffontaine : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 14 janvier 2018 cliquez sur le lien ci-dessous :

Conseil municipal 14 février 2018 Biffontaine.pdf

24/02/2018

Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 8 février 2018, cliquez sur le lien ci-dessous :

Compte rendu du conseil municipal du 8 février 2018.pdf

18/02/2018

La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire l'intégralité du conseil municipal du 9 février

Conseil municipal du 09 février 2018.docx

 

04/02/2018

Bruyères : prochain conseil municipal

Marianne.JPGLe conseil municipal se réunira jeudi 8 février 2018 à 20 h au grand salon de l'Hôtel de Ville

Pour lire l'ordre du jour et la note d'information jointe cliquez sur les liens ci dessous :

Ordre du jour du conseil municipal 8 février 2018.pdf

Note information.pdf

Brouvelieures : prochain conseil municipal

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu mardi 13 février 2018 à 20 heures 00 en mairie.

L'ordre du jour sera le suivant : 

  1. École – Rentrée 2018/2019

  2. Mutuelle – Proposition santé communale

  3. ONF – Maîtrise d’ouvrage – Réfection d’un chemin

  4. ONF – Report de travaux

  5. SMDEV – Enfouissement BT, FT et EP : rue du Feigneux, rue de l’ancienne école, rue de la Libération et chemin du prêtre

  6. SVPA – Campagne de stérilisation des chats

  7. SMIC – Adhésion de communes

  8. SMIC – Modification des statuts

  9. Autorisation Budgétaire – Dépenses investissement avant vote du Budget Primitif Général 2018

  10. CLECT

  11. Informations et questions Diverses

 

La Chapelle devant Bruyères : prochain conseil municipal

Le Conseil municipal  se réunira en séance ordinaire vendredi 09 Février 2018 à 20 heures en mairie.

L'ordre du jour sera le suivant :    

Syndicat Mixte d'Electricité des Vosges : Modification des statuts.

SMIC: Adhésions.

SDANC: demande de retrait.

Communauté d'Agglomération: Rapport de la CLECT.

Communauté d'Agglomération: Modification des statuts.

Syndicat d'Electricité: enfouissement basse tension et téléphone rue de la mairie.

Programme routier 2018: Maîtrise d'oeuvre Pro'concept.

Logement à Yvoux: diagnostic énergétique.

O.N.F.: Programme d'actions en forêt communale pour 2018.

Achat terrain Houot.

Bornage travaux aménagement de bourg.

Abri bus à Yvoux.

SDIS: Contribution 2018.

Association des Maires Ruraux: Soutien à la motion sur l'adoption d'une loi en faveur des communes et de la ruralité.

Questions diverses.

27/12/2017

Bruyères : au fil du conseil municipal

Marianne.JPGPour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal du 14 décembre 2017, cliquez sur le lien ci dessous :

Conseil municipal Bruyères 14 décembre 2017.pdf

22/12/2017

Fays : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous :

CR du 20 Novembre.doc

10/12/2017

Bruyères : prochain conseil municipal

Marianne.JPGLe conseil municipal se réunira jeudi 14 décembre 2017 au grand salon de l'Hôtel de Ville. Pour lire l'ordre du jour cliquez sur le lien ci-dessous :

Ordre du jour jeudi 14 décembre 2017.pdf

 

14/11/2017

Fays : au fil du conseil municipal

La prochaine réunion de conseil municipal aura lieu le lundi 20 novembre 2017 à 20 h 30. Pour connaître l'ordre du jour, cliquez sur le lien ci-dessous :

Convocation Réunion CM du 20 novembre 2017.pdf 

11/11/2017

La Chapelle devant Bruyères : Au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu des conseils municipaux du 27 octobre et 3 novembre 2017 cliquez sur les liens ci-dessous :

Conseil municipal La Chapelle devant Bruyères 03 11 2017.docx

conseil municipal La Chapelle devant Bruyères 27 10 2017.docx

05/11/2017

Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 26 octobre 2017, cliquez sur le lien ci dessous :

Bruyères conseil municipal du 26 10 2017.pdf

30/10/2017

Biffontaine : au fil du conseil municipal

Pour lire l'ensemble des décisions prise en conseil municipal du 11 octobre 2017, cliquez sur le lien ci dessous :

Conseil municipal du 11 octobre 2017.pdf

18/10/2017

Communauté de Communes de Bruyères, Vallons des Vosges : réunion du conseil communautaire

CCBVV.jpgLe conseil communautaire se réunira jeudi 19 octobre.

L'ordre du jour sera le suivant :

Expertise financière : Présentation par le cabinet DELOITTE des résultats de l’étude sur l’impact de la fusion, l’analyse rétrospective et prospective du budget principal et du budget assainissement

Labellisation « Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte » du PETR du Pays de la Déodatie : Financement de l’acquisition de véhicules électriques

 

15/09/2017

Bruyères : prochain conseil municipal

Le conseil municipal se réunira jeudi 21 septembre à 20 heures au grand salon de l'Hôtel de Ville. Pour lire l'ordre du jour cliquez sur le lien ci dessous :

Ordre du jour conseil 21 septembre.pdf

 

09/09/2017

Brouvelieures : prochain conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 21 septembre 2017 à partir de 20 h

Ordre du jour :

  • Validation des nouveaux horaires de l’école
  • Décisions modificatives
  • Remboursement de caution
  • ONF – État d’assiette année 2018
  • Informations et questions Diverses

25/08/2017

Chapelle devant Bruyères : prochain conseil municipal

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire vendredi 1er septembre 2017 à 20 heures en mairie.

L'ordre du jour sera le suivant :      

Aménagement de bourg : soutien financier de la communauté d'agglomération au titre du fonds de concours.

Personnel communal: avancement de grade.

Communauté d'agglomération: adoption pacte financier et fiscal de solidarité.

O.N.F.: état d'assiette 2018.

Budget communal: décisions modificatives.

Prise en charge des vignettes de transport scolaire.

Demande de subvention.

Questions diverses.