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09/01/2016

Bruyères : au fil du conseil municipal

Marianne.JPGPour lire l'intégralité du conseil municipal du 21 décembre 2015 cliquez sur le lien ci dessous :

Conseil municipal du 21 12 2015 Bruyères.pdf

30/11/2015

La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du dernier conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous :

Compte rendu cm 20 11 2015 La Chapelle devant Bruyères.pdf

ou

Compte rendu cm 20112015.odt

27/11/2015

Laval sur Vologne : au fil du conseil muncipal

Pour lire le compte rendu du dernier conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :

Compte rendu conseil municipal Laval sur Vologne 6 novembre 2015.doc

ou

Compte rendu conseil municipal Laval sur Vologne 6 novembre 2015.pdf

 

09/11/2015

Beauménil : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci-dessous

Séance du 30 octobre 2015.pdf

Champ le Duc : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous :

Compte rendu conseil municipal.pdf

28/10/2015

Bruyères : au fil du conseil municipal

Marianne.JPGPour lire l'intégralité du dernier conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :

Conseil du 14-10-15.pdf

14/10/2015

Bruyères : conseil municipal ce mercredi

Marianne.JPGPour lire l'intégralité de l'ordre du jour du conseil municipal de ce mercredi 14 octobre 2015, cliquez sur le lien ci dessous.

Ordre du jour.pdf

Bruyères : au fil du conseil municipal

Marianne.JPGPour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal de septembre et la note d'information des décisions prises par le maire cliquez sur les liens ci dessous :

Compte rendu conseil 15-09.pdf

Note d'information 14-10.pdf

29/09/2015

La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :

LA CHAPELLE DEVANT BRUYERES.docx

Ou

LA CHAPELLE DEVANT BRUYERES.pdf

 

 

Fays : au fil du conseil muncipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :

Fays réunion du 4 sept 2015.doc

Et d'ajouter ce communiqué :

"Le conseil municipal, tout en comprenant la décision du SICOVAD sur le fond, regrette que celle-ci n'ait pas respecté la forme qu'il convenait d'observer par respect aux municipalités et aux populations concernées."

 

19/09/2015

La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire l'intégralité du dernier conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous :

Conseil municipal de La Chapelle devant Bruyères.pdf

ou

LA CHAPELLE DEVANT BRUYERES.docx

15/09/2015

Laval sur Vologne : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous :

Laval sur Vologne conseil municipal 28 août 2015.doc

ou

Compte rendu conseil municipal 28 août 2015 Laval sur Vologne.pdf

Fays : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous :

Fays CR réunion du 4 sept 2015.pdf

 

 

10/09/2015

Bruyères : au fil du conseil municipal

Marianne.JPGPour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :

Conseil municipal du 29 juin 2015.pdf

17/07/2015

La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :

La Chapelle devant Bruyères conseil municipal du 26 juin 2015.pdf

ou

La Chapelle devant Bruyères conseil municipal du 26 juin 2015.odt

 

10/07/2015

Champ le Duc : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous.

Compte rendu conseil du 19 mai 2015 - CHAMP LE DUC.pdf

Laval sur Vologne : au fil du conseil municipal

Pour lire l'intégralité du conseil municipal du 19 juin cliquez sur le lien ci dessous.

Compte rendu du conseil municipal du 19 juin Laval sur Vologne.pdf

ou

Compte rendu du conseil municipal 19 juin.doc

Beauménil : au fil du conseil municipal

Pour lire l'intégralité du conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :

Séance du 12 juin 2015 Beauménil.pdf

ou

Séance du 12 juin 2015 Beauménil.pdf

Fays : au fil du conseil municipal

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 18 juin Le conseil municipal a pris les décisions suivantes.

1 - ONF

L’aménagement de la forêt communale est arrivé à expiration. Dans l’attente du nouvel aménagement, le tableau de passage en coupe des parcelles pour l’exercice 2016 est reporté par anticipation et concerne les parcelles 1, 16 et 28. Il est proposé de remplacer la parcelle 28 récemment exploitée par la parcelle 13.

2- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable de l’exercice 2014

Ce rapport, dont les données sont accessibles sur le site www.services.eaufrance.fr, rassemble toutes les informations relatives au service de l’eau de la commune.

Quelques commentaires :

- Baisse continue de la consommation pour une production totale variant faiblement, la baisse du rendement laissant présager des fuites sur le réseau.

- Bilan financier positif renforçant les excédents antérieurs dont le cumul atteint 106 470 €. Bonne capacité de financement de travaux.

- Eau de bonne qualité, révélée par les analyses conformes.

Le rapport est voté à l’unanimité avec avis favorable.

 

3 - Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales

Il s’agit d’un fonds abondé par les collectivités les plus riches à destination des collectivités les plus pauvres. Le conseil municipal donne son accord à la proposition de répartition « dite libre » donnant les montants suivants : base totale de 440 714 € répartie à hauteur de 325 247 € pour la communauté de communes de Bruyères, Vallons des Vosges et de 115 467 € pour les 41 communes dont 2 058 € pour Fays. 

4 - Communauté de communes de Bruyères, Vallons des Vosges

Dans le cadre du projet de loi sur la nouvelle organisation territoriale de la République dite loi NOTRe devant être prochainement votée, les communautés de communes sont appelées à terme à agrandir leur périmètre par fusion de leur territoire. Pour se préparer à cette éventualité, la communauté de communes de Bruyères, Vallons des Vosges, examine la possibilité de fusionner avec celle de Rambervillers. À cette fin, les communes sont invitées à se prononcer sur le projet de fusion. La commune de Fays se prononce favorablement sur ledit projet.

5- Enfouissement des réseaux rue de la Basse

Suite au projet de renforcement du réseau électrique basse tension rue de la Basse, il est décidé d’adjoindre à ce projet l’enfouissement des réseaux électriques, éclairage public et téléphonique sur la totalité de la rue de la Basse. Le coût supplémentaire de cette opération est estimé à 67 800 € dont 20 % à la charge de la commune, soit 15 619,99 €, somme à laquelle s’ajoutera le coût de l’éclairage public qui fera l’objet d’une demande de subvention auprès du Conseil départemental.

Transport scolaire

À compter de la prochaine rentrée scolaire, l’école Jean Rostand de Bruyères se verra amputée de deux classes maternelles. De ce fait l'accompagnatrice pour le transport scolaire, qui est actuellement mise à disposition de la commune de Bruyères pour encadrer les activités d’enseignement des classes maternelles pendant la période intertransport, subira une importante réduction de son temps de travail.

Par ailleurs, l’accompagnement du transport scolaire sans travail complémentaire phasé avec le transport scolaire entrainera obligatoirement un doublement des déplacements à la charge de la commune.

Dernier point, la baisse des effectifs scolaires avec 8 enfants cette année, puis 6 à la prochaine rentrée complique la situation qui va être étudiée avec les parents d’élèves afin de préparer la rentrée dans les meilleures conditions possible.

 

26/06/2015

Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :

Compte rendu du conseil municipal du 3 juin 2015.pdf

18/05/2015

Beauménil : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :

Conseil du 15-04-2015.pdf

26/04/2015

La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil du 17 avril cliquez sur le lien ci dessous :

CR1704.docx

ou

CR1704.pdf

25/04/2015

Bruyères : au fil du conseil municipal, les taux de l'imposition locale 2015

Marianne.JPGPour lire le compte-rendu du dernier conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous : 

2015-04-13 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL BRUYERES - Copie.pdf

ou

2015-04-13 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL BRUYERES - Copie.doc

21/04/2015

Fays : au fil du conseil municipal

Pour lire l'intégralité du compte-rendu du conseil municipal du 10 avril cliquez sur le lien ci dessous :

CR du 10 avri 2015-2.doc

ou

Fays CR du 10 avri 2015-2.pdf

Champ le Duc : au fil du conseil municipal

Pour lire l'intégralité du compte rendu du dernier conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous :

Compte rendu conseil municipal du 7 avril 2015-CHAMP LE DUC.pdf

 

Laval sur Vologne : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du dernier conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :

COMPTE RENDU Conseil municipal.pdf

ou

COMPTE RENDU Conseil municipal.doc

13/04/2015

Domfaing : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte-rendu du dernier conseil municipal cliquez sur le lien ci-dessous :

Conseil municipal Domfaing 8 avril 2015.pdf

ou

Conseil municipal Domfaing 8 avril 2015.doc

La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire le compte rendu du conseil municipal de mars cliquez sur le lien ci-dessous :

compte rendu conseil municipal la Chapelle devant Bruyères 17 mars.pdf

ou

compte rendu 1703.docx

12/04/2015

Laval sur Vologne : au fil du conseil municipal

COMPTE RENDU Conseil municipal du 6 mars Laval sur Vologne.pdf

ou

COMPTE RENDU Conseil municipal du 6 mars Laval sur Vologne.doc

Bruyères : au fil du conseil municipal

Pour lire l'intégralité du compte rendu du dernier conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous

30 mars 2015 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL BRUYERES.pdf

ou

2015-03-30 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL BRUYERES.doc