Bruyères : prochain conseil municipal (05/02/2022)

Mairie.jpgLe prochain conseil municipal, aura lieu au grand salon de l’Hôtel de Ville (port du masque obligatoire) le jeudi 10 février 2022 à 20 h selon la synthèse et l'ordre du jour suivant :

note 2022.docx

  1. Finances – Budget de l'Eau – Effacement de dettes
  2. Finances – Budget communal 2022 – Engagement de crédits en dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2022
  3. Finances - Tarifs de l'occupation du domaine public - Marché hebdomadaire et terrasses
  4. Administration Générale - Passation d’une convention d’adhésion au service de mise en conformité avec la réglementation européenne « RGPD » avec le Centre de Gestion 54
  5. Administration Générale - Passation d'une convention d'archivage avec le Département des Vosges et les Archives Départementales
  6. Administration Générale - Adhésion à l'Association des Maires Ruraux des Vosges
  7. Administration Générale - Gratification aux stagiaires non rémunérés
  8. Administration Générale - Chambre Régionale des Comptes - Observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la commune
  9. Administration Générale - Chambre Régionale des Comptes - Observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la CCB2V
  10. Administration Générale - Modification du règlement de l'eau potable
  11. Affaires scolaires - Demande de subvention pour un séjour pédagogique et culturel organisé par l'Ecole Jeanne d'Arc
  12. Affaires scolaires - Projet d'atelier Maths.en.JEANS des lycéens de Jean Lurçat
  13. Service jeunesse - Approbation du règlement intérieur
  14. Forêt – état d’assiette des coupes de bois 2022
  15. Personnel territorial - Enquête de protection sociale complémentaire
  16. Personnel territorial – Tableau des effectifs
  17. Intercommunalité - PETR - Mise en place d'une liaison GR de Pays
  18. Intercommunalité - Syndicat mixte d'Informatisation Communale - Demandes d'adhésion et de retrait de collectivités
  19. Questions diverses

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