Fays : prochain conseil municipal (21/02/2022)
Le conseil municipal de la commune de Fays se tiendra le vendredi 25 février 2022 à 20 heures à la salle d’école de la mairie.
Ordre du jour
Délibération état d’assiette des coupes au titre de l’exercice 2022 et programme ONF
Bail de chasse intercommunal « la Hazelle »
Renouvellement convention captage de source parcelle forestière 22, territoire communal de Bois-de-Champ, au profit de M. Antoine Marchal.
Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service de missions temporaires du CDG de la Fonction publique territoriale des Vosges
Nouvelle convention RGPD et délibération 2022
Enfouissement des réseaux secs tranche 3 – fin rue des mauvais blés.
Demandes de subventions par des associations
Subvention prime de naissance
Demande de subvention exceptionnelle pour remboursement transport scolaire
Renouvellement contrat d’entretien maintenance du château d’eau – entreprise PINEL.
Questions diverses :
Avancement des travaux d’enfouissement
Devis réfection chemin « au Tinturon »
Bulletin municipal
Imprimer
Facebook