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07/11/2022

Laval-sur-Vologne : au fil du conseil municipal

Mairie.jpgPour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci-dessous :

COMPTE RENDU Conseil Municipal du 14 Octobre 2022(1).doc

 

Fays : prochain conseil municipal

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09/09/2022

Fays :au fil du conseil municipal

Fays conseil du 26 août 2022.docx

Mairie.jpgPour lire le compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci dessus

28/07/2022

Bruyères : au fil du conseil municipal

Mairie.jpgPour lire le compte-rendu du conseil municipal du 11 juillet 2022, cliquez sur le lien ci-dessous : 

Bruyères conseil municipal du 11 juillet 2022.pdf

04/07/2022

Laval-sur-Vologne : au fil du conseil municipal

Mairie.jpgPour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal du 22 juin 2022, cliquez sur le lien ci dessous :

COMPTE RENDU Conseil Municipal du 22 Juin 2022.doc

La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal

Mairie.jpgPour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal du 17 juin 2022, cliquez sur le lien ci dessous :

La Chapelle devant Bruyères Conseil municipal 17 juin 2022.docx

 

27/06/2022

La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal

Mairie.jpgPour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci-dessous :

La Chapelle devant Bruyères conseil municipal du 17 juin 2022.docx

17/06/2022

Laval-sur-Vologne : prochain conseil municipal

Mairie.jpgLe conseil municipal se réunira en mairie mercredi 22 juin 2022 à 20 h pour débattre de l'ordre du jour suivant :

1°) Approbation du compte-rendu de la réunion du 8 avril 2022 et signature du registre des délibérations

2°) Droits de préemption

3°) Réforme de la publicité des actes

4°) SPL X DEMAT : répartition du capital social et approbation du rapport de gestion 2021

5°) 2e tranche des travaux de rénovation de l'éclairage public en leds

6°) Sécurisation rue Maurice Mougeot

7°) Dernière tranche de travaux de voirie du Lotissement

8°) Décision modificative n°1 au budget primitif 2022

9°) Bons d'achats de fin d'année des anciens : détermination du montant individuel

  Infos et questions diverses

27/04/2022

Biffontaine : au fil du conseil municipal

Maire.jpgPour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci-dessous.

Conseil municipal du 08 avril 2022 La Chapelle devant Bruyères.docx

Champ-le-Duc : au fil du conseil municipal

Maire.jpgPour lire le compte rendu du conseil municipal du 4 mars 2022, cliquez sur le lien ci dessous

Conseil municipal du 4 mars 2022 Champ le Duc.pdf

26/04/2022

Laval-sur-Vologne : au fil du conseil municipal

Maire.jpgPour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lie ci-dessous

COMPTE RENDU Conseil Municipal du 8 Avril 2022.doc

25/04/2022

Communauté de communes d de Bruyères : enquête en cours

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https://framaforms.org/questionnaire-ctg-habitant-1644934204

29/03/2022

Laval-sur-Vologne : au fil du conseil municipal

Mairie.jpgPour lire le compte rendu du conseil municipal  cliquez sur le lien ci dessous.

Compte rendu du conseil municipal du 18 février 2022.doc

 

14/03/2022

Laval-sur-Vologne : au fil du conseil municipal

Mairie.jpgPour lire le compte rendu du conseil municipal du 18 février 2022 cliquez sur le lien ci-dessous :

Compte rendu du conseil municipal du 18 février 2022.doc

21/02/2022

Fays : prochain conseil municipal

Mairie.jpgLe conseil municipal de la commune de Fays se tiendra le vendredi 25 février 2022 à 20 heures à la salle d’école de la mairie.

Ordre du jour

Délibération état d’assiette des coupes au titre de l’exercice 2022 et programme ONF

Bail de chasse intercommunal « la Hazelle »

Renouvellement convention captage de source parcelle forestière 22, territoire communal de Bois-de-Champ, au profit de M.  Antoine Marchal.

Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service de missions temporaires du CDG de la Fonction publique territoriale des Vosges

Nouvelle convention RGPD et délibération 2022

Enfouissement des réseaux secs tranche 3 – fin rue des mauvais blés.

Demandes de subventions par des associations

Subvention prime de naissance

Demande de subvention exceptionnelle pour remboursement transport scolaire

Renouvellement contrat d’entretien maintenance du château d’eau – entreprise PINEL.

Questions diverses :

Avancement des travaux d’enfouissement

Devis réfection chemin « au Tinturon »

Bulletin municipal 

12/02/2022

Laval-sur-Vologne : prochain conseil municipal

Mairie.jpgLe conseil municipal se réunira en mairie vendredi 18 février à 20 h

L'ordre du jour sera le suivant : 

1°) Approbation du compte-rendu de la réunion de conseil du 26 novembre 2021 et signature du registre des délibérations 

2°) Droits de préemption 

3°) Acceptation du chèque de ristourne de l'assurance CIADE 

4°) Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de la salle communale 

5°) Demande d'adhésion de collectivités au SMIC des Vosges 

6°) ONF : Etat d'assiette des coupes de bois 2022 - Destination des coupes et produits accidentels - Programme d'actions (travaux) 

7°) Participation de la commune au voyage scolaire 

8°) Renouvellement de la convention RGPD 

9°) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau (RPQS) 

10°) Demandes de subventions des associations 

09/02/2022

Bruyères : Le Ranc'Art des Jeunes en mars

LeRanc'ArtdesJeunes-Image(1).jpg

05/02/2022

Bruyères : prochain conseil municipal

Mairie.jpgLe prochain conseil municipal, aura lieu au grand salon de l’Hôtel de Ville (port du masque obligatoire) le jeudi 10 février 2022 à 20 h selon la synthèse et l'ordre du jour suivant :

note 2022.docx

  • Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  1. Finances – Budget de l'Eau – Effacement de dettes
  2. Finances – Budget communal 2022 – Engagement de crédits en dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2022
  3. Finances - Tarifs de l'occupation du domaine public - Marché hebdomadaire et terrasses
  4. Administration Générale - Passation d’une convention d’adhésion au service de mise en conformité avec la réglementation européenne « RGPD » avec le Centre de Gestion 54
  5. Administration Générale - Passation d'une convention d'archivage avec le Département des Vosges et les Archives Départementales
  6. Administration Générale - Adhésion à l'Association des Maires Ruraux des Vosges
  7. Administration Générale - Gratification aux stagiaires non rémunérés
  8. Administration Générale - Chambre Régionale des Comptes - Observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la commune
  9. Administration Générale - Chambre Régionale des Comptes - Observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la CCB2V
  10. Administration Générale - Modification du règlement de l'eau potable
  11. Affaires scolaires - Demande de subvention pour un séjour pédagogique et culturel organisé par l'Ecole Jeanne d'Arc
  12. Affaires scolaires - Projet d'atelier Maths.en.JEANS des lycéens de Jean Lurçat
  13. Service jeunesse - Approbation du règlement intérieur
  14. Forêt – état d’assiette des coupes de bois 2022
  15. Personnel territorial - Enquête de protection sociale complémentaire
  16. Personnel territorial – Tableau des effectifs
  17. Intercommunalité - PETR - Mise en place d'une liaison GR de Pays
  18. Intercommunalité - Syndicat mixte d'Informatisation Communale - Demandes d'adhésion et de retrait de collectivités
  19. Questions diverses

01/02/2022

Saint-Dié-des-Vosges : le magazine de février

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Pour lire le magazine cliquez sur le visuel de Une

24/01/2022

Champ-le-Duc : vente de terrain sur la zone artisanale

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Communiqué de la Mairie de Champ-le-Duc

Le conseil municipal du 21 janvier a voté largement la vente à l’entreprise Gaiffe d’un terrain communal de plus de trois hectares et demi, sur la zone artisanale. Cette vente va permettre à l’entreprise de se développer de manière importante autour de la filière bois.  Sur le site, la transformation du bois y sera complète et intégrée, depuis la réception des billots, au tri de ceux-ci en fonction de leur qualité, puis au sciage, au séchage et enfin au rabotage.

La ligne de production sera opérationnelle avec la construction d’un centre de tri des billots, d’une scierie et d’un séchoir. L’investissement total est de plus de cinquante millions d’euros avec la création d’une dizaine d’emplois sur le site.

L’entreprise utilisera beaucoup plus de bois locaux. Cela aura pour conséquence la création d’emplois induits.

Cette décision de vente a été évidemment difficile à prendre pour le conseil, car ce même terrain a permis pendant plus de trente-cinq ans le développement d’une activité associative riche reconnue bien au-delà de notre territoire, autour des compétitions du motocross.

Le conseil souhaite que cette belle équipe de bénévoles puisse aller de l’avant sur un autre terrain afin de prolonger l’aventure et ne pas perdre ce savoir-faire sportif.

Important, il faut savoir que les deux compétitions prévues cette année sont maintenues et pourront donc se dérouler. 

22/01/2022

La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal

Mairie.jpgCR Réunion Conseil du 10 déc. 21.docx

 

Pour lire le compte rendu cliquez sur le lien ci-dessus.

10/01/2022

Fays : au fil du conseil municipal

Mairie.jpgCR Réunion Conseil du 10 déc. 21.docx

09/01/2022

Saint-Dié-des-Vosges : le magazine de janvier 2022

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Pour lire le magazine, cliquez sur le visuel de Une

06/01/2022

Champ-le-Duc : au fil du conseil municipal

Mairie.jpgPV conseil du vendredi 12 novembre 2021.pdf

10/12/2021

Champ le Duc : prochain conseil municipal

Mairie.jpgProchain conseil municipal  salle de classe de l'école de Champ Le Duc le 17 décembre 2021 à 19 h.

Cette séance se tiendra à huis-clos

06/12/2021

Bruyères : prochain conseil municipal

Outlook-bberixn0.jpgPour lire l'ordre du jour et la synthèse du conseil municipal du 07 décembre 2021, cliquez sur les liens ci-dessous :

Ordre du jour du conseil municipal du 07 décembre 2021.pdf

NOTE SYNTHESE 7 DECEMBRE 2021.docx

Laval-sur-Vologne : au fil du conseil municipal

Mairie.jpgPour lire le compte rendu du conseil municipal du 26 novembre 2021, cliquez sur le lien ci dessous :

Compte rendu du conseil municipal du 26 novembre 2021.doc

Fays : prochain conseil municipal

Mairie.jpgPour lire l'ordre du jour du prochain conseil municipal du 10 décembre, cliquez sur le lien ci-dessous

Réunion CM du 10 décembre 2021.pdf

Bruyères : au fil du conseil municipal

Marianne.JPGPour lire le compte rendu du conseil municipal du 09 novembre 2021 cliquez sur le lien ci-dessous

PV du 09 novembre 2021.pdf

21/11/2021

Champ-le-Duc : au fil du conseil municipal

Mairie.jpgPour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous :

Champ le Duc PV conseil du vendredi 24 septembre 2021.doc