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24/07/2008

Laval sur Vologne : des travaux en cours

Les élus réunis en conseil municipal vendredi 18 juillet 08 ont évoqué nombreux points. Parmi les sujets à l'ordre du jour il a été abordé :

Syndicat intercommunal des sources de Steaumont :
La délibération du 02 avril 08 par laquelle le conseil municipal de Laval sur Vologne avait élu Stéphane Pauchard en qualité de délégué au Syndicat intercommunal des sources de Stéaumont est annulée pour vice de forme administrative.
La délibération en date du 14 avril 08 par laquelle Stéphane Pauchard avait été élu président du Syndicat intercommunal des sources de Stéaumont est annulée.
Suite à ces décisions, le conseil municipal a voté de nouveau pour l'élection des délégués au Syndicat.
Sont élus:
Stéphane Pauchard obtient 13 voix, Ghislain Tisserand également 13 voix. Tous deux sont nommés délégués titulaires.
Jean-Pierre Thirion obtient 13 voix. Il est nommé suppléant.

Travaux sur réseau téléphonique rue de la gare :
Le montant des travaux rue de la gare s'élève à 32 500 € TTC et que la participation de la commune élève à 15 797,63 €.
Le conseil municipal à l'unanimité s'engage à verser au Syndicat mixte départemental d'électricité des Vosges le montant de sa participation.

Enfouissement réseau basse tension rue de la gare :
Le montant des travaux rue de la Gare s'élève à 110 000 € TTC et que la participation de la commune s'élève à 22 000 €.
Le Conseil Municipal s'engage à verser au Syndicat mixte départemental d'électricité des Vosges le montant de sa participation.


Acquisition de terrain pour l'accès de la maison communale au groupe scolaire :
Il est décidé que le chemin que la commune créera sur la parcelle à acquérir, cadastrée section AD N° 105, lieudit "Maix Pourel" pour deux ares 05 centiares, appartenant à M. et Mme Boutaguermouchet, soit limité à un passage piétonnier sur une largeur maximale de 1,50 m. Un engagement est avalisé pour la a réalisation aux frais de la commune du déplacement du compteur EDF actuel des époux Boutaguermouchet.

Certificat d'urbanisme:
Les élus à l'unanimité demandent la non application de la règle de limitation, afin d'autoriser une construction envisagée pour la demande de certificat d'urbanisme sollicitée par Marie-Noëlle Dieudonné pour une parcelle cadastrée section AA N° 63, lieudit "Champ du Chêne" de 17 ares 94 centiares.

Modification budgétaire :
Le montant de la vente du presbytère a été encaissé pour 49 637,33 € au budget communal.
Il convient d'émettre un titre au compte/2132 (compte d'imputation du presbytère dans la commission syndicale des biens indivis) pour encaisser la vente.
Modification budgétaire à adopter:
Investissement Dépenses compte/2132 + 49 637,33 €
Investissement Recettes compte/2132 - 49 637,33 €
Le conseil a donné son accord pour la modification budgétaire.

Cessions de parcelles :
Des travaux d'aménagement seront mis en oeuvre dans le secteur de l'église, du presbytère, du cimetière et rue de la Gare.
Les élus avalisent l'acquisition de 3 parcelles moyennant l'euro symbolique pour une surface totale de 5 ares 67 centiares. Et, désignent M° Jardel, notaire à Bruyères, chargé de l'établissement de l'acte.
Le maire est autorisé à signer l'acte.

Changements d'horaires à la rentrée des classes :
A partir de la rentrée scolaire 2008 - 2009 dans le cadre donné par l'administration les cours sont supprimés le samedi matin.
Lors du Conseil d'école du 20 juin 2008 et en accord avec les enseignantes, celui-ci a donné un avis favorable pour les horaires suivants:
8 h 30 à 12 h 00 et 13 h 30 à 16H00 (pour tous les élèves) le lundi - mardi - jeudi - vendredi
16 h 00 - 17 h 00 (pour le soutien) le mardi et le vendredi.
Le conseil municipal ratifie ces changements.

A l'amiable :
Une déclaration à l'amiable a été faite pour l'accident qui a mis hors service le feu tricolore sur la D.44.
La remise en état est prise en charge par l'assurance du tiers responsable pour un montant de 5045,92 € TTC.

Bois vendu :
Une vente de bois sur pied par adjudication sur soumissions du 18 juin 2008 du lot 182 à la Scierie Siat - Braun 67126 Molsheim pour un montant de 5180 €. La prochaine vente aura lieu le 04 septembre 2008.

Véhicule pompiers :
Un courrier a été adressé au Président du Service départemental d'Incendie et Secours départemental visant à récupérer le véhicule qui avait été cédé au SDIS. Celui - ci avait été acheté par la commune le 02 juin 1992.

Jurés d'assises :
Le tirage au sort pour la liste préparatoire des jurés d'assises à eu lieu en mairie de Laval sur Vologne le 03 juillet 2008. Par souci de discrétion pas de nom ici.

Subvention :
Une demande de subvention a été faite auprès du Souvenir-Français pour les travaux d'illumination du Monument aux Morts.

Plan paysage :
Le diagnostic du plan de paysage pour la Vallée de la Vologne est disponible à la mairie et les habitants peuvent en prendre connaissance afin d'enregistrer les remarques.

08/07/2008

Communauté de communes de Brouvelieures

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Photo de famille prise après les élections : le conseil communautaire au complet

Une entreprise entrera bientôt au « Moulin »

Les représentants des communes au conseil de communauté de communes ont notamment évoqué les points suivants :

Cantine
Le succès des cantines de Brouvelieures et Frémifontaine, ainsi que l'ouverture prévue à la rentrée prochaine, de la cantine de Belmont amènent à revoir à la hausse le nombre de repas servis et donc d'inscrire en conséquence des crédits supplémentaires en recettes et en dépenses à hauteur de 9 000 €

Kid Stadium
Les élus ont accepté l'installation sur trois journées d'un Kid Stadium pour promouvoir l'athlétisme auprès des jeunes proposé par le président de la C.C Etienne Pourcher.

Électricité
La prise de compétence « éolien » est en cours de délibération dans les communes. Après une réunion de présentation est en juin à Belmont sur Buttant une visite d'un parc à la rentrée est prévue avec les élus. Une étude de faisabilité d'une centrale hydroélectrique au Moulin, en partenariat avec la pays de la déodatie est envisagée.

Chantier International de Jeunes
Dans le cadre de la mise en place du projet d'un chantier international de jeunes pour la restauration des berges de la Mortagne, le conseil autorise de signer une convention avec Etudes et Chantiers Grand Est.

Petit Patrimoine
Afin de terminer la deuxième tranche et de pouvoir engager la troisième, pour laquelle une subvention de la région a été obtenue et une subvention du département est en attente, les crédits nécessaires aux travaux sont débloqués.

Topoguide
La proposition de la société Media Plus de mettre en place un "Topoguide" permettant la mise en valeur de notre territoire a été avalisée.

Le Moulin
Les travaux dans ce bâtiment ont démarré. Il sera acheté après intervention de l'EPF. Il est provisionné une somme à cet effet chaque année et il est inscrit 10 000 € supplémentaires. Ce qui porte la provision totale à 30 000 €. Comme propriétaire du bâtiment, la C.C doit souscrire des assurances qui s'élèvent à 500 € (150 pour 2007 et 350 pour l'année pleine 2008).
Des aménagements intérieurs seront nécessaires, notamment pour accueillir une première entreprise, dès cette année. Ces aménagements sont estimés à 400 000 euros par le cabinet Zorzi, maître d'œuvre. Une subvention de l'Etat (DDR) a été accordée à hauteur de 100 000 euros. une subvention du Conseil Régional de Lorraine a été votée en juin 2008, à hauteur de 144 948 euros. Une subvention du CG 88 est sollicitée à hauteur de 85 000 euros.
La parcelle qui se trouve entre les parcelles de la CC et la RD 50, qui sert de parking à l'Auberge de la Scégotte est en vente. Pour l'acquérir, il est inscrit au budget une somme de 15 000 euros ; Cette parcelle permettra un accès direct depuis la RD 50 et un parking pour la cité de la forêt.

Relais services publics
Le principe d'un relais des services publics, afin de maintenir une offre de service en milieu rural est retenu. La réflexion est lancée pour la mise en place d'un RSP (relais des services publics) dans les locaux de la C.C.

06/07/2008

Bruyères : Une maison pour l'Office de tourisme

Séance estivale vendredi soir pour les élus réunis en conseil municipal.
Parmi les points de l'ordre du jour :

Subvention pour Jeanne d'Arc : La ville attribue la somme de 14.455 € au profit du primaire et maternelle de l'institution Jeanne-d'Arc. Soit 245 € par élève et cela pour un effectif de 59 petits bruyèrois.

Extension sur la zone artisanale de Barbazan : il est nécessaire de viabiliser et d'aménager l'accès de la route au futur centre de tri de la Poste sur la zone de Barbazan.
235011 € sont débloqués à cet effet. L'entreprise Houillon de Rambervillers est chargée des travaux.

Aménagement parking ville : L'aménagement du parking derrière la rue du Cameroun va se poursuivre une voie d'accès vers la rue Gambetta sera créée en sens unique. La somme engagée est de 864 439,58 € HT

Peinture : des signalisations routières à peindre sur la route sont prévues. La commune engage ce travail en régie pour 10562 € TTC

Feux tricolores : le gros orage accompagné de grêle a détruit les feux tricolores du Bayeux. Les pièces pour les réparer n'existent plus. Étant donné que ce matériel n'est plus aux normes, il sera bientôt remplacé moyennant un coût de 11 000 €

Ouverture de classe : L' Éducation nationale a décidé d'ouvrir une classe élémentaire à la rentrée prochaine. Les élus s'en réjouissent et programment l'achat de matériel scolaire pour 4100 € TTC.

Achat d'une maison : la ville achète la maison Thiriet, sise au n° 28 rue du Cameroun pour un montant estimé par les Domaines de 62.820 €. Maître Sophie Bonne sera chargée d'officialiser l'acquisition. Cette bâtisse pourrait désormais abriter l'Office de tourisme bruyèrois.

Échange de terrains : en vue des travaux d'aménagements d'une route de sortie du parking du centre-ville vers l'avenue Gambetta, il est procédé à des échanges de terrains avec Mme Sabine Thirion et M. et Mme Olivier Pinon. Une parcelle de 93 m2 est achetée à M. et Mme Christian Frisonroche.

Subvention exceptionnelle : le CAB ( Cercle d'animations de Bruyères) se voit attribuer 5000 € destinés à l'organisation de la fête des myrtilles du 14 juillet prochain.

04/07/2008

Brouvelieures, conseil municipal estival

Licence IV pour Les Myrtilles :
La fermeture du bar- restaurant Don Camillo avait conduit la commune à faire l'acquisition en 2005 de la précieuse Licence IV. Il s'agissait là de protéger cette possibilité de débit de boisson de 4° catégorie pour en conserver l'usage à Brouvelieures. A présent, le conseil met cette autorisation à disposition de la SARL les Myrtilles, pour un €uro et pour 3 ans. Cette mise à disposition précaire et révocable, sera formalisée dans le cadre d'un contrat 'de cession de jouissance' par-devant notaire aux frais du demandeur. La SARL les Myrtilles devra confirmer préalablement par écrit, le ou les noms des personnes responsables de l'exploitation de la licence.
Coffre fort : les élus aussi ont décidé de vendre le coffre fort appartenant à la commune, à la société brouvilloise MRW, coût 50 €.

Bureau de Poste : Le devenir du bureau de Poste local inquiète. Les décideurs de la Poste veulent encore diminuer les horaires du bureau de poste de Brouvelieurs. Et de le fermer pour manque de rentabilité. La Poste propose : soit l'ouverture du bureau actuel, durant 6 heures par semaine. Soit la mise en place d'une agence postale communale ou intercommunale avec ouverture de 15 heures par semaine. Soit, la mise en place d'un relais poste commerçant ne couvrant pas la totalité des opérations postales pratiquées habituellement dans un bureau de poste. Le conseil municipal s'est penché sur ce sérieux problème. Cela, sachant qu'il convient de prendre une décision pour le 31 juillet. La mise en place d'un nouveau service dans un cadre intercommunal sera mieux subventionnée que dans le cadre strictement communal, il est confié à la Communauté de Communes du Canton de Brouvelieures, la mise en place et le fonctionnement d'une agence postale intercommunale. Le service sera transféré dans le bâtiment de l'ancienne cure, qui sera transformée. Les horaires d'ouverture seront augmentés.

Prix de l'eau : le prix de vente de l'eau avec effet au 01/08/08. (facturation 08/08 à 07/09) est le suivant :

DESIGNATION/TRANCHES TARIF H/TAXES
1 à 500 m3 0.51 €
501 à 1000m3 0.40 €
+ de 1000 m3 0.31 €
Abonnement 23.00 €
Redevence de prélèvement : 0.054 €

Route de Mortagne
Ceux qui connaissent cette petite route vont se réjouir. Adieu gros nids de poules et berceaux d'autruches !
Un devis de la Sté STPI dont le montant s'élève à 32 388.64€ TTC est avalisé. Un 'Bicouche' sera réalisé sur la VC3 dite de Mortagne.
Lotissement du Champ L'Allemand : en vue de l'acquisition des terrains au lieudit Champ l'Allemand, il est proposé la somme de 10 € le m2 aux propriétaires concernés.

Relevé des compteurs : le relevé des compteurs d'eau est entrepris. Les habitants sont invités à en faciliter l'accès

29/06/2008

Champ le Duc : Denis Weigel communique

Une erreur de comptage des voix au moment du dépouillement du scrutin municipal est la cause du problème.


Communiqué de Denis Weigel
Denis Weigel ayant été élu comme conseiller municipal au 2ème tour des élections locales de Champ le duc le 16 mars 2008, communique aux habitants de Champ le Duc, qu'il n'est plus élu au conseil à compter du 20 juin 2008 par suite d'un jugement du Tribunal Administratif de Nancy. Cette juridiction, sur requête du maire de Champ le Duc et du Préfet des Vosges qui ont fait une prostestation après le 2ème tour des élections, a annulé ce 2ème tour des municipales en validant l'élection d'Aimé Ramoz au 1er tour. Il s'est avéré qu'après décompte des voix, une erreur a été commise en rapport à une différence d'une voix par les responsables du bureau de vote. M. Weigel qui n'est en rien responsable à ces faits, regrette que ce genre d'incident ait eu lieu pour des élections locales. Il remercie néanmoins les habitants de Champ le Duc qui en toute bonne foi, ont été votés au 2ème tour et remercie ceux qui lui avaient fait confiance comme tous ceux qui avaient votés au 1er tour pour la liste Champ le Duc Renouveau, représentant 44% des suffrages exprimés.