Communauté de communes : conseil communautaire (24/11/2014)

Le conseil communautaire se réunira jeudi 27 novembre 2014 à partir de 20h à la salle multi-activités de Docelles. A l'ordre du jour, il sera débattu des points suivants : 

Développement économique :

  1. Office de tourisme : Bilan des activités 2014 et acompte sur la cotisation 2015

  2. Transferts d’actifs du budget principal au budget annexe « Bâtiments économiques » et au budget « Lotissement Zone d’Activité Economique (ZAE) »

Aménagement de l’espace :

  1. Adhésion à l’Établissement Public Territorial de Bassin (EPTB) Meurthe-Madon

Travaux :

  1. Adhésion à l’Agence Technique Départementale (ATD 88)

  2. Assainissement collectif : Achat d’un terrain à Docelles

 Affaires Générales :

  1. Création d’un poste au Relais de Service Public (RSP) de Bruyères

  2. Convention de groupement de commandes entre la communauté de communes de Bruyères, Vallons des Vosges, le Syndicat Mixte pour l'Informatisation Communale des Vosges (SMIC 88) et les autres collectivités adhérentes du SMIC 88 signataires

  3. Budget assainissement : Décision modificative

  4. Programmation de la Région Lorraine et du Conseil Général des Vosges

 Divers : Questions et communications diverses

  1. Souscription d’un emprunt de 400 000 €

  2. Informations sur la réforme territoriale

  3. Informations sur le projet de SCoT (Pays de la Déodatie et de Remiremont)

  4. Projet de territoire 

  5. Entretiens avec les élus

  6. Police spéciale du maire en matière de voirie

  7. Projet de règlement intérieur

 

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