La Girafe, Avison-Autrement

Premier conseil municipal bruyèrois pour 2009. Les élus réunis au grand salon de l'Hôtel de Ville le 27 février 2009 ont avalisé les décisions suivantes :

non-préemption :
Plusieurs ventes d'immobilières ont été jugées sans intérêt communal et n'ont donc pas fait objet de préemption.

Comptes administratifs - Exercice 2008
Comme l'exige la loi, pour ce vote, Alain Blangy quittait la salle des débats. Le maire adjoint, Jean Michaud était alors élu pour présider la séance. 15 conseillers étaient présents ; compte tenu des procurations, le nombre de votants est égal à 17.
Le conseil municipal alors réuni sous la présidence du maire adjoint Jean Michaud délibérait sur les comptes administratifs de l'exercice 2008, dressé par Alain Blangy, maire.
Le vote était à l'unanimité de 16 voix pour, zéro contre et zéro abstention.

Le compte administratif de la Commune, fait ressortir : (résultat de l'exercice + reporté)
- à la Section de Fonctionnement, un excédent de 914 916,92
- à la Section d'Investissement, un déficit de 377 929,62
soit un excédent global de : 536 987,30

Le compte administratif de la forêt communale, fait ressortir :
- à la Section de Fonctionnement, un excédent de 363 929,39
- à la Section d'Investissement, un déficit de 134 573,03
soit un excédent global de : 229 356,36

Le compte administratif du Service de l'Eau, fait ressortir :
- à la Section d'Exploitation, un excédent de 111 017,53
- à la Section d'Investissement, un déficit de 9 426,80
Soit un excédent global de : 101 590,73

Le compte administratif du lotissement Le Château, fait ressortir :
- à la Section de Fonctionnement, un solde de 0,00
- à la Section d'Investissement, un déficit de 2 175,83
Soit un déficit global de : 2 175,83

Le compte administratif de la zone industrielle, artisanale et commerciale de Barbazan, fait ressortir :
- à la Section de Fonctionnement, un déficit de 524,01
- à la Section d’Investissement, un résultat de 0,00
Soit un déficit global de : 524,01

Compte de gestion du receveur : ont été jugés conformes et avalisés par le conseil municipal.
Les différentes affectations des comptes de résultats ont été ratifiées.

Association des maires des Vosges pour l'année 2009 :
Par courrier du 6 janvier 2009, Monsieur le Président de l’Association des Maires des Vosges a fait savoir que la cotisation communale pour l’année 2009 sera de 684,12 €. Il est décidé affecter la somme de 684,12 € au paiement de cette cotisation.

Association des communes forestières vosgiennes pour 2009

Les différents taux de cotisations à verser à l'association sont fixés par la Fédération Nationale des Communes Forestières de France. La cotisation est calculée sur les ventes de bois effectuées sur l'année précédente et s'échelonne de 60 € à 600 €. Il est affecté la somme de 365 € au paiement de cette contribution pour l'année 2009


Participation des communes au RASED
À compter du 1er janvier 2009, la participation des communes extérieures au RASED (Réseau d'Aide Spécialisée aux Elèves en Difficulté) est maintenue à 2,5 € par enfant.
Il est précisé que ce tarif s'applique à l'ensemble de l'effectif de chaque classe ou RPI.

Classe de mer des Écoles Jean Rostand et Jules Ferry
Il est accordé une subvention de 3 870 € pour les enfants, fréquentant les écoles Jean Rostand et Jules Ferry et qui participeront à la classe de mer à Gouville sur Mer, du 07 au 13 juin 2009.

Accueil loisirs sans hébergement (ALSH) à Bruyères en 2009
La ville organisera plusieurs semaines d'Accueils de loisirs sans hébergement en 2009

Il est passé une convention avec l’hôpital de l’Avison pour la fourniture des repas. Il est prévu un budget de 600 € par semaine pour les dépenses courantes relatives au fonctionnement du A.L.S.H. (transports éventuels compris), des petites vacances
Il est programmé un budget de 800 € par semaine pour les dépenses courantes relatives au fonctionnement du A.L.S.H. (transports éventuels compris), des vacances d'été. Le montant du tarif à 60 € pour l'inscription d'une semaine par enfant est maintenu.

Aide communale pour les ALSH en 2009
Il est choisi d'apporter une participation communale aux frais encourus par les familles de Bruyères pour les enfants qui fréquenteront en l'an 2009 les Accueils de loisirs sans hébergement, aux conditions suivantes :
- pour un quotient familial inférieur ou égal à 649 €, montant de l'aide : 5,20 €/jour,
- pour un quotient familial supérieur à 649 €, montant : 1,35 €/jour ;
Les conditions d'attribution sont les suivantes :
a) La participation communale ne devra, en aucun cas, amener les familles bénéficiaires à couvrir les frais encourus à plus de 95 % ;
b) La participation est accordée, pour chaque enfant pour cinq semaines (25 jours) maximum, pour le centre de Bruyères ;
c) La participation n'est accordée que si la demande est accompagnée des documents justificatifs de revenus.

Colonies de vacances, subvention communale
Il est accordé, dans les mêmes conditions que les années précédentes, une subvention aux familles de Bruyères qui enverront leurs enfants en colonies de vacances agréées en l’an 2009, quel que soit l’organisme gestionnaire.
La participation communale dépend du quotient familial :
- inférieur ou égal à 294 €, montant de l’aide : 7,80 €/jour,
- compris entre 295 € et 500,00 €, montant de l’aide : 6,70 €/jour,
- compris entre 500,01 € et 563 €, montant de l’aide : 4,40 €/jour,
- supérieur à 563 € : aucune aide,
Les conditions d’attribution sont les suivantes :
a) La participation communale ne devra, en aucun cas, amener les familles bénéficiaires à couvrir les frais encourus à plus de 95 % ;
b) La participation est accordée, pour chaque enfant, pour une seule session de 21 jours maximum, quel que soit le centre fréquenté ;
c) La participation n’est accordée que si la demande est accompagnée des documents justificatifs de revenus.


Engagement de crédit en 2009 :
Considérant le caractère urgent de procéder :

- Au règlement de la facture de la Sté AB Services relative à l'acquisition d'un camion élévateur à nacelle,
- Au règlement de diverses factures relatives à l'aménagement des bureaux de la mairie, le conseil s'engage à inscrire les crédits nécessaires au budget primitif 2009 soit :
- 2 108,59 € à l'article 2182
- 8 000,00 € à l'article 2313-25

Classes découvertes et patrimoine de l'école Jeanne d'Arc
Une subvention de 1100 € est accordée pour les enfants fréquentant l'école Jeanne d'Arc et participant aux classes découvertes et du patrimoine à Erquy et Paimpol, respectivement du 15 mars au 30 mars 2009 et du 07 juin au samedi 13 juin 2009.


Statuts de la communauté de communes de la Vallée de Vologne

La commission "Gestion de l'Assainissement" propose d'intégrer dans les statuts une compétence en matière d'assainissement autonome relative à l'entretien et aux travaux de réhabilitation des installations, et ce, sur demande des propriétaires uniquement. Un règlement en définira ultérieurement les modalités d'application.
Pour ce faire, le libellé est modifié comme suit :

Protection et mise en valeur de l'environnement

Assainissement (eaux usées)

- Schéma directeur d'assainissement : étude de zonage, diagnostic, programme
- Assainissement collectif : études et travaux ; création, réhabilitation et entretien
- Assainissement autonome : études et contrôles ; entretien et réhabilitation des installations
Le nouveau statut a été voté.

Tarif des vacations funéraires
Par courrier du 24 décembre 2008, la Préfecture a informé que la circulaire, relative à la législation funéraire, du ministère de l'Intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales en date du 23 décembre 2008, faisant suite à la loi nº 2008-1350 du 19 décembre 2008 définit le montant unitaire des vacations funéraires.
Le montant unitaire des vacations funéraires devra désormais s'établir entre 20 et 25 € et la commission des finances du 24 février 2009. Le montant unitaire des vacations funéraires est fixé à 20 €.

Cession de patrimoine OPAC à occupant
Par courrier du 6 janvier 2009, le directeur général de l'OPAC a signalé que l'OPAC VOSGES a décidé de proposer à la vente un ensemble de 138 logements répartis sur 10 communes du département.
Pour la Commune de Bruyères, en l'occurrence, il s'agit d'un ensemble de logements Place Henri Thomas proposés à la vente aux occupants.
Un avis favorable au projet du vendeur est émis.

Renouvellement de baux pour la chasse
Les baux de location de chasse arrivant à expiration au 31 mars 2009, il convenait de se déterminer sur les modalités de renouvellement et sur les tarifs applicables par année pour un bail d'une durée de 6 ans. Les modes de chasse et autres modalités seront précisés dans le cahier des clauses générales.

Pour mémoire, les montants annuels des baux en 2008 étaient de :
• lot nº 1 : 2 214,00 €
• lot nº 2 : 2 047,95 €
• lot nº 3 : 3 931,20 €
• lot nº 4 : 43,00 €

Suite à l'avis de la Commission de Finances du 24 février 2009, il s'applique :
• pour le lot nº 1 : 2 214 €
• pour le lot nº 2 : 2 500 €
• pour le lot nº 3 : 3 931 €
• pour le lot nº 4 : 50 €

Assiette des coupes 2009
Par délibération du 8 décembre 2008, il a été fixé l'état d'assiette des coupes pour l'exercice 2009.
Il s'ajoute à cette liste, d'une part les parcelles 17 et 18 pour le martelage de coupes d'emprises, afin d'ouvrir des points de vue sur la tour de l'Avison et d'autre part les parcelles 62, 65, 57 et 59 pour le martelage de coupes d'emprises afin de permettre la création de place de dépôts de grumes.

Indemnite de gardiennage de l'église
À compter du 1er janvier 2009, le montant de l'indemnité de gardiennage de l'église paroissiale allouée au curé de Bruyères est de 468,15 €.

Vente d'un véhicule communal
Il est vendu en l'état à Michel Balland de Domfaing (88600), le camion nacelle Renault immatriculé 976VD88, mis en circulation le 21/12/1987, pour un montant de 2 000 €.

Batiment de la DDE avenue de Lattre
Le maire donnait lecture d'un courrier du Conseil Général informant l'assemblée qu'une somme de 6 380 000 euros sera investie dans l'aménagement des locaux de l'ex DDE.

Très certainement parmi le peloton de tête des clubs bruyèrois les plus actifs, l'association Croq'Arts tenait samedi 28 février 2009 ses assises au relais de la cité.

La circulation a été fortement perturbée jeudi 5 mars 2009 en cours d'après-midi du côté de l'avenue de Lattre de Tassigny. Il s'agissait là d'un transporteur qui s'est retrouvé en panne à l'arrêt au stop près de l'ancienne gendarmerie. Un second camion a dû être affrété pour le dépanner. Les services de police ont assuré la sécurité routière et régulé le flux des véhicules.

Au total se sont 3665 vêtements pour adultes et enfants qui ont été placés en rayons par Anie Champeroux et son équipe de bénévoles de l'association familiale de Bruyères.

Il ne reste que quelques heures aux adhérents d'une association familiale pour profiter de la bourse aux vêtements de printemps 2009 mise en place à la salle des fêtes de Bruyères.


Une petite fille toute heureuse. De jolis habits de saison lui serviront au printemps.






Nous les garçons on attend que maman termine les courses !

Mercredi 4 mars sur les terrains de tennis de la ligue lorraine, l'équipe de tennis du lycée Jean Lurçat affrontait le lycée Chopin de Nancy pour le compte de la Finale Académique UNSS. Les Vosgiens ont vendu chèrement leur peau en s'inclinant lors du 5e match de la journée alors que les deux formations étaient à 2 partout. Personne n'a démérité et les joueurs de Jean se sont battus comme des lions ! Félicitations donc aux vices champions de Lorraine :

Un accident particulièrement affreux s'est produit à Tendon mardi 3 mars 2009 vers 18 h. Ludovic Jacques domicilié route des cascades était affairé à remettre un enroulement de câble sur une prise de force d'un tracteur lorsque sa jambe a été rendue prisonnière par le câble en mouvement sur le treuil. La jambe du malheureux, âgé de 46 ans, a alors été sectionnée net à hauteur du tibia. Les pompiers de Docelles se sont rendus sur place et ont réalisé les gestes utiles en attendant l'arrivée du SAMU d'Epinal. La gravité de l'état de M. Jacques et un espoir de greffe justifiait alors un transport en hélicoptère vers le CHU Haute-Pierre de Strasbourg. Les gendarmes de la brigade d'Eloyes se sont rendus sur les lieux.

Une vingtaine de personnes, des parents d'élèves parfois accompagnés d'enfants se regroupaient vendredi 27 février dans les locaux de l'école maternelle du village.
Il s'agissait de se mobiliser pour faire face aux inquiétudes actuellement développées autour de l'enseignement.
On citait suppressions de postes, remplacements non effectués, disparition des réseaux d’aide aux enfants en difficultés, évaluations CM2 estimées ridicules et la formation des enseignants.

Le secteur de Bruyères déjà très fragilisé par des fermetures d'usines et d'entreprises en difficulté tremble à nouveau pour des emplois. Des angoisses sont actuellement ressenties du côté de l'usine Ficocipa de la rue Charlemagne à Bruyères. Le comité d'entreprise de cette fabrique de rétroviseurs fait part de ses inquiétudes

Communiqué :
" La société Ficocipa tend le dos.

Leader mondial dans le design et la fabrication de rétroviseur, Ficosa International veut réduire ses effectifs dans le monde. Le groupe Ficosa International, dont le siège est à Barcelone, compte environ 30 établissements dans le monde ; le tout comprenant des sites de production, des services centraux et des centres techniques. Il emploie 6000 salariés dans le monde dont 500 en France.
L’usine FICOCIPA de Bruyères est l’une de ses unités françaises et emploie 135 salariés. Elle travaille principalement pour les usines Peugeot de Rennes, Renault Batilly et Nissan Barcelone qui sont sévèrement touchées elles aussi par la crise.
Lundi 23 février, M. Pujol, directeur du groupe Ficosa, a annoncé à l’ensemble du personnel de très importantes pertes financières sur le dernier trimestre 2008 de l’ordre de -30% du chiffre d’affaires et un 1er trimestre 2009 encore plus critique. Suite à ces pertes, le groupe n’envisage pas la fermeture de site, mais veut réduire la main-d'œuvre indirecte de 400 personnes sur l’ensemble de ses unités.
La menace de licenciement plane donc sur 53 personnes de Bruyères travaillant dans les services annexes à la production. Actuellement, le chômage partiel touche déjà tous les services avec plus ou moins 3 jours chômés par semaine et par personne.
Le comité d’entreprise craint que la situation ne s’aggrave et que l’ensemble du personnel ne soit encore plus durement touché.
CE FICOCIPA "

Communiqué : " Avant tout était simple : on allait à la Poste.
Aujourd’hui on ne se rend plus à la Poste, on va vers un « point de contact de la Poste »
Ce service public dont les semaines à venir devraient nous dire s’il sera ou non privatisée.

À Brouvelieures c’est une agence postale intercommunale qui devrait être mise e place.
À Laveline et Lépanges ce sont des points Poste qui viennent d’ouvrir, qui dans un bar, qui dans un bureau de tabac-Presse.
Quelle différence entre eux ?
Quasiment pas tant la transformation d’un bureau de poste en agence communale ou un point Poste représente une dégradation sérieuse du service public rendu aux usagers.
Les maires desdites communes n’auraient donc jamais dû accepter de dévaloriser leur commune et contribuer ainsi à leur désertification programmée.

La Poste s’engage certes à contribuer au financement des agences postales à hauteur d’un demi-emploi par mois pour une durée de 3 ans, mais elle a toute liberté de mettre un terme à sa contribution. Les heures d’ouverture des agences communales fixées entre la commune et la Poste se limitent souvent à 22 heures et sont assurées par du personnel communal.

Il faut bien le dire, cela revient dans les faits à faire payer deux fois le service : à la fois par le prix du timbre et par les impôts locaux.
Dans un commerce privé, le point Poste accepte d’effectuer un certain nombre d’opérations pour le compte de la Poste ; les horaires sont ceux du magasin et si le commerce est contraint de fermer, le point Poste disparaît.

Un comité de défense des services publics existe en Vologne et Mortagne.
Comme lui, nous pensons que nous avons besoin de plus de services publics avec de vrais emplois durables pour lutter contre la désertification qui nous guette encore plus avec la crise du système de gestion en place qui favorise les actionnaires au détriment des usagers.

Sarkozy et ses valets vont vite pour dépecer et détruire les services publics, les systèmes de santé, de retraites, les services hospitaliers, l’éducation, les transports publics, les juges d’instruction, les médias et maintenant le maillage territorial. Avec le projet Balladur, ce n’est autre qu’un vrai coup d’état anti démocratique.

Ce que cherche le gouvernement Sarkozy, ce n’est pas qu’une simple réforme, c’est la destruction totale de notre mode de vie et de fonctionnement.

C’est pourquoi, nous appelons les citoyens du Val de Vologne et Mortagne, les jeunes et les anciens à la manifestation contre la politique du gouvernement Sarkozy, contre la vie chère, pour de meilleurs salaires et retraites, du travail et une bonne formation pour tous.

Tous à Epinal, devant la préfecture le 19 mars 2009 à 14h30
Monique WIRTH pour la section PCF Bruyères et Environs "