La Girafe, Avison-Autrement

Beaucoup de monde aura déjà entendu parler de la pétition pour la création d'un timbre de la poste américaine à l'effigie du 442ème Régiment de combat composé de soldats japonais-américains qui libérèrent héroïquement la ville Bruyères.
Des soldats qui assurèrent la relève du 1er Bataillon américain du régiment texan de Fort Alamo : le 141e Régiment d'Infanterie US encerclé par l'ennemi au Trapin des Saules près de Biffontaine.
Cette pétition lancée fin 2007 est aujourd'hui à un tournant et une nouvelle impulsion en la faveur cette création serait la bienvenue au moment où la commission est prête à rendre son verdict. C'est pourquoi il serait marquant de dépasser le chiffre symbolique des 10 000 signatures électroniques. Il n'en manque maintenant que moins d'une trentaine. La campagne française a déjà eu un effet très important et nous ne pouvons qu'apporter notre soutien à ces hommes qui nous ont rendu notre liberté il y a 65 ans.

En lien direct sur Avison, autrement dans la colonne de droite le site officiel et celui pour signer la pétition.

Mme Yvonne Valence, née Gachenot est décédée à l'âge de 83 ans. La défunte est l'épouse de Gilbert Valence, domicilié 17 rue du village à Domfaing. Yvonne Valence repose au funérarium Lapoirie 14 rue de l'hôpital à Bruyères. Les obsèques religieuses seront célébrées mercredi 18 février 2009 à 14 h 30 en l'église de Belmont sur Buttant. Sincères condoléances.

La semaine passée le SM Bruyères football profitait des congés scolaires pour organiser son 8e tournoi futsal 2009 sur 4 jours. Cette belle animation sportive a permis aux équipes Poussins, Benjamins, 13 ans, 15 ans, 18 ans, seniors et vétérans à jouer du football en salle du mardi 10 au vendredi 13 février 2009.

Le froid polaire de dimanche 15 février 2009 avait peut-être retenu les pêcheurs sous la couette, car même à 10 heures du matin, heure fixée pour les assises annuelles, bien peu de monde avait fait le déplacement jusque la Maison pour tous, lieu de la réunion.

"Si tu plantes tes fèves à la Saint Claude, elles rattraperont toutes les autres. " indique le calendrier lorrain de Denis Bergerot pour le 15 février.
Comme l'a fait remarquer à juste titre un lecteur d'Avison autrement, à propos du dicton jour, celui de Saint-Claude était valable lorsque Saint-Claude venait le 6 juin. En février dans les Vosges c'est beaucoup moins sur ! :-))) Les plus téméraires s'y risqueront !

Beaucoup de monde aura déjà entendu parler de la pétition pour la création d'un timbre de la poste américaine à l'effigie du 442ème Régiment de combat composé de soldats japonais-américains qui libérèrent héroïquement la ville Bruyères.
Des soldats qui assurèrent la relève du 1er Bataillon américain du régiment texan de Fort Alamo : le 141e Régiment d'Infanterie US encerclé par l'ennemi au Trapin des Saules près de Biffontaine.
Cette pétition lancée fin 2007 est aujourd'hui à un tournant et une nouvelle impulsion en la faveur cette création serait la bienvenue au moment où la commission est prête à rendre son verdict. C'est pourquoi il serait marquant de dépasser le chiffre symbolique des 10 000 signatures électroniques : il n'en manque que moins d'une centaine. La campagne française a déjà eu un effet très important et nous ne pouvons qu'apporter notre soutien à ces hommes qui nous ont rendu notre liberté il y a 65 ans.

En lien direct sur Avison, autrement dans la colonne de droite le site officiel et celui pour signer la pétition.

Le président et tous les membres de l'association locale " ALP " sont déçus du peu d'implication des habitants pour leur association. Ils remercient sincèrement la seule personne qui a bien voulu se déplacer en soirée à l'occasion de l'assemblée générale du vendredi 13 février 2009. Le bureau sera voté ultérieurement. Quoi qu'il en soit, l'association va continuer son action au service de tous et du mieux qu'elle le pourra. Le programme des festivités 2009 sera communiqué prochainement. Il est rappelé que les bonnes volontés seront toujours les bienvenues.

Remerciements à Marie-Paule Thiébaut pour l'info

Premier mariage de l'année samedi 14 février 2009 en la mairie de Bruyères. Vanessa Cartinière et Christophe Guery ont choisi le jour de Saint-Valentin à 17 heures pour convoler en justes noces.

Le mental de gagnants des nageurs-retraités, hommes et femmes de la section bruyèroise des " Toujours-Jeunes " est actuellement boosté par la préparation du challenge Pierre Creusot. Inscrite au calendrier sportif pour le 18 mars 2009, cette belle épreuve départementale de natation et jeux aquatiques aura lieu cette année au Thillot. Sept villes seront alors représentées : Gérardmer, vainqueur l'an dernier, La Bresse, Vittel, Epinal, Rambervillers, Le Thillot et donc Bruyères iront tremper leurs maillots pour tenter d'atteindre la première place et de remporter le convoité trophée. Il s'agira pour les équipes en lice de gagner le maximum de points lors des épreuves pour nageurs et non-nageurs. Et, en outre de jouer également tous les atouts au challenge de la piscine. Sur le bord du bassin supporters ne devraient pas être déçus et tous d'encourager leurs champions dans l'épreuve de la chemise de nuit de la course aveugle, des frites en relais, ou encore parmi d'autres petites folies ludiques du bowling vosgien. Voilà une rencontre sportive et amicale qui promet déjà bien des joies !

12 équipes de moins de 13 ans participaient à un tournoi futsal organisé par le SM Bruyères le jeudi 12 février 2009 à la salle polyvalente de Bruyères.

Une bonne ambiance de camaraderie sportive

Les magnifiques images des cascades de Tendon prises par le gel se passent de commentaires.

Eléna Salagnac est née le 21 janvier 2009 à la maternité d'Epinal. Cette petite poupée est la fille de Romuald Salagnac et de Florence, née Fauville domiciliés rue du Cameroun à Bruyères. Meilleurs voeux à Eléna et félicitations aux parents.

Des vacances sportives pour 9 équipes de football catégorie "poussins" qui participaient au tournoi futsal organisé par le SM Bruyères le mardi 10 fevrier 2009 à la salle polyvalente.

On ne présente certes pas Claude Villemain à Bruyères, pâtissier retraité, 36 ans conseiller municipal, 18 ans en qualité d'adjoint au maire, Claude Villemain s'est également vu confier durant moult années la destinée de la Jeunesse-laïque bruyèroise, du Bouquet de Violettes. Il demeure également président de la musique municipale bruyèroise.
Son implication selon ses propres termes depuis « au moins 30 ans » au sein de la DDEN (Fédération des délégués départementaux de l'Éducation nationale) est moins connue du public.
Claude Villemain qui préside depuis une vingtaine d'années la section locale DDEN du secteur collège porte son attention sur la défense de l'école laïque, cela de Bruyères à Brouvelieures, et au-delà.
Avec une beaucoup de modestie, M. Villemain explique simplement que le délégué DDEN est un intermédiaire entre les maires des communes et les enseignants.
Il se souvient aussi avoir été du nombre des examinateurs du certificat d'études primaires. La DDEN s'implique aussi dans le concours des écoles fleuries et finance ce challenge avec l'OCCE. D'ailleurs, il y a deux ou trois ans, l'école de Beauménil avait remporté ce concours avec brio. Actuellement délégué de l'école de Docelles, Claude Villemain entend les conseils d'école.

Le site internet de la Fédération ( http://www.dden-fed.org/index.php ) rappelle « Une fonction inscrite dans le temps » et évoque une mission citoyenne. " Il semble bien que de tout temps, ou du moins, depuis qu’existent des écoles, des notables ou des citoyens – toujours bénévoles – aient exercé une mission de parrainage et de surveillance des établissements scolaires. Déjà Platon, dans « Les Lois » – ouvrage de pure théorie, il est vrai – prévoyait « des magistrats chargés de veiller à l’aménagement des gymnases et des écoles, à la surveillance des locaux ainsi qu’à la fréquentation scolaire ». Même s’ils ne remontent pas jusqu’à l’Antiquité, les historiens s’accordent généralement pour trouver l’ancêtre de notre fonction dans la personne du « magistrat aux mœurs » créé par la Convention en 1793. Plus tard en 1806, le 1er Empire nomme dans le même rôle des Conseillers et réserve cette charge aux ecclésiastiques..."
Dans son édito du le 6 novembre 2008 Daniel Callewaert, Président de La Fédération des DDEN précise les vues associatives. « Depuis plus d'un siècle, nous servons l'école publique. Nous avons le souci, tout en restant hors du champ syndical et politique, de mettre notre expérience au service des élèves et d'apporter notre vision sur les problèmes de l'école. La nouvelle organisation de la semaine scolaire, les nouveaux programmes, la mise en oeuvre de l'aide personnalisée, la formation des nouveaux enseignants ne peuvent nous laisser indifférents... »

Bryanna Durain a vu le jour le 4 février 2009 à la maternité d'Epinal. Elle est la fille de Frédéric Durain et de Marie-Anne, née Deseint domiciliés 14 rue de l'hôpital à Bruyères. Meilleurs voeux et félicitations aux parents.

Vendredi 6 février 2009 à 20 h 30, le groupe de pilotage du projet " Spectacles en famille " se réunissait à l'intérieur de la bibliothèque de l'école Jules Ferry à Bruyères.
Les différentes associations impliquées dans ce projet étaient présentes. Champ le Duc était alors représentée par les associations Villages en fête et la Récré, Laval sur Vologne par Laval-Loisir, Bruyères par l'Amicale sportive et culturelle des écoles, 1,2,3 écoles, le Foyer socio-éducatif du collège et la Jeunesse laïque. Le président des parents d'élèves de l'institution Jeanne d'Arc qui souhaite participer à ce projet était également venu participer à cette réunion de travail.
Le programme retenu pour l'année en cours est le suivant :
Un spectacle est programmé le samedi 28 mars 2009 dans la salle saint Nicolas de Champ le Duc.
Une représentation se déroulera à Bruyères courant mai avec la troupe des joli(e)s Mômes. À l'automne, Aldebert viendra à Bruyères. Il sera également organisé un spectacle à Laval sur Vologne dans la nouvelle salle des fêtes du village.

Un beau tournoi organisé sous l'égide de l'USEP, PEL, Fédération de basket... rassemblait 17 équipes à la salle polyvalente de la ville. Cinq de filles et 12 de garçons, les jeunes sportifs issus de Bruyères, Ban de Laveline, Corcieux, Saint-Dié, Gérardmer, Granges sur Vologne, Plainfaing... ont évolué sur le terrain en toute sportivité.

Les images se passent de commentaires et indiquent la puissance du vent qui s'est levé sur le secteur de l'Avison aux alentours de 4 h du matin. Des dégâts spectaculaires au 17 rue de Verdun chez Éric Tihay.

Selon Météo France pour les Vosges, vent violent, début de phénomène prévu le mardi 10 février 2009 à 04 h et fin de phénomène prévu mardi 10 février 2009 à 19 h.

Il y a bien longtemps que l'association SEMER (Sauvegarde, embellissement et maîtrise de l'espace rural) n'a plus à se présenter. Et, encore moins justifier ses objectifs.
Mais si besoin en était, la onzième assemblée générale qui se déroulait fin janvier à la salle des fêtes de Brouvelieures enfoncerait le clou. 2008, année anniversaire des 10 ans de la création de l'association atteste d'un entrain sans faille ni faiblesse à protéger et faire découvrir le haut-fer de Brouaumont dans la vallée forestière de la Mortagne.
Le bilan mis en avant par la présidente associative Françoise Petit apporte encore son eau au moulin d'une incontestable réussite. Entre le 15 juin et le 30 septembre 2008, 551 visiteurs ont été enregistrés. Un nombre d'hôtes à la hausse de 10 % par rapport à l'année précédente. Le déjeuner champêtre attirait ses inconditionnels. 175 convives passaient à table sous le hall de l'ancienne scierie. Dans un genre différent, mais tout aussi prisé, le dîner dansant orchestré à la salle intercommunale de Belmont - Domfaing - Vervezelle rassemblait 135 personnes. Un petit cadeau pour marquer les 10 ans de SEMER était remis aux participants de ces manifestations. Il s'agissait d'une belle reproduction d'une aquarelle représentant le haut-fer et offerte à l'association par son auteur, l'artiste peintre Mado Pourcher.
En juillet, SEMER délocalisait avec plaisir ses efforts en prêtant main-forte aux bénévoles du Tambouille festival de Mortagne. En 2008 l'association choisit volontairement de ne pas proposer son traditionnel concours littéraire. Car, s'il connut un vrai succès lors de sa création en 1998, et ce, durant six ans, le concours qui s'était d'évidence essoufflé. Des écrits de qualité, une belle dotation notamment grâce à l'aide financière des institutions régionales et locales ainsi qu'au partenariat d'auberge et hôtels des environs du haut fer laissent un bon souvenir. Au nom de l'association dont elle tient le gouvernail Françoise Petit saluait tout ceux, sans oublier les membres du jury qui ont apporté leur soutien au voilage du navire et l'espoir de débusquer pour ce concours un nouveau vent porteur.
Côté caisse, pas de souci signalé. « En 2008, les finances sont toujours saines et satisfaisantes. Malgré les travaux de toiture engagés en 2007 au haut-fer et réglés en 2008, le bilan financier reste positif.»

Type de phénomène
Vent violent
Debut de phénomène prévu le : lundi 09 février 2009 à 21h
Fin de phénomène prévu le : mardi 10 février 2009 à 13h

Mme Jeanne Marchand, née Bontemps est décédée dans sa 79 ème année. Ses obsèques religieuses seront célébrées le jeudi 12 février 2009 à 10 h en l'église de Viménil. " Jeannette " repose au funérarium Lapoirie, 14 rue de l'hôpital à Bruyères. Sincères condoléances.

Le point après la deuxième journée de Championnat disputée ce week-end des 7 et 8 février 2009.
Régionale 4
L'équipe A s’incline à domicile face à une formation d’Anould supérieure en classement, à la suite d’une rencontre très disputée et longtemps indécise.
Belles performances de Emmanuel Joindreau et Julien Robert, et beaucoup de regrets pour les deux « jeunes » engagés dans cette équipe (Jean Hugues et Dorian Marchal )qui perdent « à la belle et aux points » contre des joueurs avec des classements supérieurs de 200 points. Ce qui est de bon augure pour les rencontres à venir.
Dommage pour les locaux le score aurait pu être inversé.
Cette équipe doit gagner des matchs pour se maintenir à ce niveau, le championnat n’est pas fini

Il en avait été question lors des voeux d'Étienne Pourcher. Une réunion de présentation de tableaux blancs interactifs vient de se tenir en présence du Sous-Préfet, des élus du canton et des enseignants
Étienne Pourcher souhaitait présenter cette technique aux élus et enseignants du canton de Brouvelieures. Car, a-t-il précisé en introduction : « il faut tenir compte de la difficile situation économique du bassin d’emploi et notamment le chômage des jeunes souvent lié à des problèmes de qualification. » En présentant ces nouvelles technologies, le conseiller général désire que les jeunes puissent en bénéficier dès le primaire afin de faciliter la poursuite de leurs études. « Il est essentiel aujourd'hui que les jeunes générations utilisent les outils les plus récents avec aisance. »
Gilles Cantal, Sous-Préfet de Saint-Dié s’est dit très intéressé par ces nouvelles technologies et heureux de pouvoir les découvrir à Brouvelieures. Le représentant de l'État est convaincu que ces technologies peuvent améliorer l’enseignement.
Stéphane Verries de la société LTBI a effectué la présentation du matériel Promethean, et effectué des démonstrations très convaincantes.
Il s’agissait d'un tableau interactif accompagné d’un vidéo projecteur spécifique, une ardoise numérique, des télécommandes individuelles, des logiciels adaptés pour les différents niveaux, classes maternelles et primaires. Cette société est un des leaders en Lorraine (installations à Verdun, etc.) et son bureau est à Nancy ce qui permet des interventions rapides, notamment en maintenance.
Le prix de l'équipement et les aides possibles et la formation des enseignants ont été abordés. La société Promethean propose par exemple une formation d'une demi-journée pour chaque enseignant. En outre, le matériel est garanti 5 ans (tableau) ou trois ans (matériel informatique). La société intervient en maintenance dans les écoles (pas de renvoi du matériel).
Les élus et enseignants présents ont semblé convaincus de l'intérêt de ce projet qu'Étienne Pourcher se propose, en accord avec le Sous-Préfet, de présenter à l'ensemble du pays de la Déodatie pour un achat groupé, par exemple. L'Éducation nationale sera également associée étroitement à cette opération qui doit rencontrer à la fois la volonté de l'enseignant et les financements des élus et administrations. Beaucoup sont d'accord sur le fait qu'il en va de l'avenir de nos enfants !

Les élus du conseil communautaire de Brouvelieures se sont retrouvés pour en mairie de Belmont sur Buttant le 22 janvier 2009.


REUNION ORDINAIRE
Le président Étienne Pourcher présentait les objectifs de la Communauté de Communes pour cette nouvelle année budgétaire : mobilisation pour soutenir l'économie de la CC avec une priorité à l'investissement (près de 1 million d'euros prévus) pour donner du travail aux entreprises locales et donc aux habitants. Les investissements principaux seront donc :
Le bâtiment relais qui dès cette année devrait accueillir une entreprise avec un certain nombre d'emplois à la clef. 400 000 euros de travaux d’aménagements intérieurs sont prévus.

Le « Relais des Services Publics» avec une agence postale qui génèrera la création d'un emploi, pour les demandeurs d'emploi du secteur la mise à disposition d'un bureau pour le Pôle Emploi et la Maison de l'Emploi du Pays de la Déodatie, pour les entreprises un point accueil pour la Chambre des Métiers. La CC est ouverte à toutes autres propositions. 200 000 euros de travaux seront consacrés à cette mise en place.

La restauration du Petit Patrimoine se poursuit avec 30 000 euros pour les entreprises locales ou des chantiers d'insertion.
Pour finir le chantier de traitement des berges de la Mortagne et ses affluents plus de 200 000 euros y seront consacrés avec une clause sociale pour que ces travaux profitent à des chantiers d'insertion.

Les actions habituelles comme le service à la population, l'accueil des jeunes les mercredis et pendant les vacances scolaires, culturelles avec les « Joli(e)s Mômes » continuent. Voire s’améliorent comme la mise en place d’une deuxième tournée de portage de repas avec l’achat d’un second véhicule et une embauche.

1 / ALSH Validation choix prestataire
Vu le procès-verbal de la commission d'appel d'offres réunie le 16 décembre 2008 pour l'ouverture des plis concernant l'Administration/Gestion/Direction/Animation d'un ALSH (Accueil de Loisirs Sans Hébergement).
Le conseil communautaire, à l'unanimité, le président ne prenant pas part au votre ni à la délibération, après en avoir délibéré,
a décidé de suivre l'avis de la commission d'Appel d'Offres.
L'Établissement Léo Lagrange Grand Est est retenu pour les 3 années à venir.
Le Président est autorisé à signer tous documents et à solliciter toutes subventions au niveau le plus élevé possible, pour se faire.

2 / ALSH Tarif dégressif
Le conseil communautaire, à l’unanimité, après en avoir délibéré, compte tenu des difficultés rencontrées par des familles, et les actuels problèmes de pouvoir d’achat a décidé, à compter du 2 avril 2009, de mettre en place un tarif dégressif pour les familles qui souhaitent mettre deux enfants et plus à l'ALSH, à savoir une remise de 20 % pour le 2e enfant inscrit et de 50 % pour le 3e.

3 / TARIF REPAS CANTINE 2009/2010 :
Le vice-président Christian SAVAGE exposait le sujet. Vu le tarif actuel (année scolaire 2008-2009) de vente aux communes des repas fournis aux cantines scolaires à savoir 4.80 euros, et l'obligation d'achat d'un second véhicule et l'embauche d'un nouvel agent pour faire face à la montée en charge du service, entraînant des frais de fonctionnement supplémentaires évalués à 0.55 € par repas,
Vu aussi l’augmentation de 0.15 euros par repas affichée par l’Hôpital de Bruyères fournisseur des repas (4.65 €) au 1er janvier 2009,
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, a décidé de facturer aux communes 5.50 euros le repas pour l’année scolaire 2009/2010, à compter du 1er septembre 2009.

4 / TARIF DU TICKET REPAS :
En raison de l’augmentation des charges liées au service de "portage de repas" notamment le coût d’achat des repas à l’hôpital de Bruyères (4.25 € en 2007, 4.40 € en 2008) l’augmentation annoncée, mais non encore fixée, mais, qui placerait le prix des repas achetés à environ 4.55 euros en 2009, vu les coûts de portage de repas (carburant, véhicule, personnel,…) et en tenant compte du du tarif actuel de vente des repas à domicile soit 6.70 euros, le conseil communautaire, à l’unanimité, fixe le tarif de vente des tickets de repas à domicile à 6.90 euros l’unité à partir du 1er avril 2009.

5 / ACHAT VEHICULE :
La CC du canton de Brouvelieures dispose de la compétence « Cantine Scolaire ». Vu la nécessité de mettre en place un 2e circuit de portage de repas, le conseil communautaire donne pouvoir au président d'engager toutes démarches de consultation de fournisseurs pour l'achat d'un véhicule, à solliciter toutes subventions et à signer tous documents en ce sens.

6 / PORTAGE DE REPAS, création de Poste
La nécessité de mettre en place un 2e circuit de portage de repas est avalisée. Selon les dispositions légales, le conseil décide de créer un poste d’agent social à temps non complet. Pouvoir est donné à Étienne Pourcher pour effectuer toutes les démarches afférentes à cette création de ce poste, solliciter toutes aides et signer le contrat à intervenir.

7 / SUBVENTION JOLIES MOMES :
Le conseil, considérant les différentes actions déjà menées sur le territoire de la Communauté de Communes par le biais des représentations données par la compagnie théâtrale des Joli(e)s Mômes,
vu le projet de convention entre la Communauté de Communes et la Cie des Joli(e)s Mômes, qui prévoit :
- un spectacle de rue,
- un spectacle adapté d'un classique (Molière ou Marivaux) par une troupe professionnelle,
- l'intervention d'un comédien ou d'un metteur en scène afin de mettre en place un atelier de pratique théâtrale (adulte ou enfant),
- intervention sur temps scolaire en partenariat avec une classe,
- intervention dans les structures d'accueil périscolaires,
- un stage d'une semaine sur des vacances scolaires (ou durant des centres de loisirs),
il est décidé d’attribuer une subvention de 1 600 euros, pour continuer à promouvoir le théâtre sur le territoire de la CC.

8 / PROJET EDUCATIF LOCAL :
Dans le cadre des actions menées par la C.C auprès des jeunes, un Projet Educatif Local pourra être déposé auprès de la délégation départementale de la Jeunesse et des Sports.

9 / PARTICIPATION ASSITANCE A DOMICILE :
Il est choisi de continuer à financer pour l'année 2009 la prise en charge des frais d'installation, dans la limite de 20 euros, de tous systèmes de téléassistance pour les personnes dépendantes afin de permettre leur maintien à domicile,

10 / ANIMATION PAYSAGE, création de Poste :
Le plan paysage adopté par la C. C. en 2008 et son programme d’actions retenu, ainsi que la signature du Contrat Paysage avec les partenaires (Région, Département) nécessite de créer un poste de Technicien Paysager à temps non complet, qui sera pourvu par voie contractuelle, et ceci, afin d'animer le Contrat Paysage.

11 / CONTRAT EQUILIBRE EDF :
Le conseil mesure la nécessité de réduire les émissions de gaz à effet de serre et d’utiliser des énergies renouvelables,
Un nouveau contrat « équilibre » sera ratifié avec EDF, pour la fourniture d’électricité sur la base de 21 % d’énergie propre.

12 / RESTAURATION PETIT PATRIMOINE 3EME TRANCHE :
VU le programme de restauration du Petit Patrimoine de la Communauté de Communes du Canton de Brouvelieures,
Le conseil communautaire, valide l'avis de la Commission d'Appel d'Offres et retient les prestataires suivants :
LOT N° 1 : Croix Domfaing : Etudes et Chantier Grand Est
LOT N° 2 : Croix Belmont : Etudes et Chantier Grand Est
LOT N° 3 : Mur Mortagne : SARL VALENCE
LOT N° 4 : Lavoir Brouvelieures : Chantier du Neuné
LOT N° 5 : Croix Bois de Champ : Etudes et Chantier Grand Est
LOT N° 6 : Croix Vervezelle : Etudes et Chantier Grand Est
AUTORISE Monsieur le Président à solliciter toutes subventions et à signer tous documents en ce sens, suivant le plan de financement prévisionnel ci-joint,

Nom de L’opération Coût total
€ HT Conseil Général des Vosges Conseil Régional de Lorraine CCCB
Restauration Petit Patrimoine 3e Tranche 100 % 40% 40% 20 %
43 429.20 € 17 371.68 € 17 371.68 € 8 685.84 €
80 % soit 34 743.36 €


13 / SUBVENTION CLUB VOSGIEN :
L’action menée par l’Association du club Vosgien de Bruyères pour aider la Communauté de Communes dans la mise en valeur de ses sentiers de randonnées est reconnue. Il est attribué au Club Vosgien une subvention de 75 euros.

14 / SUBVENTION OTSI
Vu la convention signée avec l’OTSI de Bruyères et considérant que l’action de cet organisme, notamment de promouvoir la C. C.
attribue une subvention de 75.00 euros,

14 / SUBVENTION SEMER
Le travail de l'association SEMER pour promouvoir la nature et de la vie rurale est de qualité. Une subvention de 150.00 euros, pour doter un prix lors du concours culturel annuel de cette association,

15 / SUBVENTION APNOGD
l’action de cette association, pour faire reconnaître les droits des Pupilles de la Nation et des Orphelins de Guerre est solide. Le conseil communautaire, décide de lui attribuer une subvention de 50.00 euros.

16 / AVENANT 2009 AU CONTRAT PARTICULIER DE DÉVELOPPEMENT LOCAL

L’avenant 2009 au Contrat Particulier de Développement Local avec le Conseil Général des Vosges est validé.
La liste des projets retenus est ratifiée à savoir :
- Festival de théâtre, CCCB
- Tranche 3 Petit Patrimoine, CCCB
- Aménagement paysager Mairie de Mortagne,
- Aménagement des abords de la Mairie à Domfaing,
- Aménagement entrée de commune et abords de la salle des fêtes à Brouvelieures,
- Aménagement des alentours de la Mairie, Les Rouges Eaux,
- Acquisition de terrain à Vervezelle (programme paysager), CSGBI Belmont/Domfaing/Vervezelle

17 / RSP Création de Poste : La mise en place d'un Relais de Services Publics (RSP) et la création de services liés à cette mise en place (Agence postale intercommunale, point emploi…) nécessitent de créer un poste d'Agent administratif à temps non complet, qui sera pourvu par voie contractuelle.

18 / AMENAGMENT DES LOCAUX DE LA CCCB :
Le projet d'aménagement des futurs locaux de la Communauté de Communes du Canton de Brouvelieures, est validé.
L' avant projet détaillé N° 2 transmis par M. J.L SCHMITT architecte pour un montant de 219 782. 12 euros TTC soit 183 764 euros HT, est ratifié selon le plan de financement en cours et en l'attente de subventions.

19 / AMENAGEMENT RSP / MDE
VU le projet d'aménagement d’un Relais Services Publics (La Poste, Maison De l’Emploi du Pays de la Déodatie…) par la Communauté de Communes du Canton de Brouvelieures, le conseil communautaire, a validé l'avant projet détaillé + option bardage) N° 2 transmis par M. J.L SCHMITT architecte pour un montant de 229 910.83 euros HT.
Le plan de financement prévoit des subventions aussi élevées que possible.

20 / PARTICIPATION AU SMIC DES VOSGES :
Le Conseil Communautaire, décide de renouveler sa participation syndicale budgétaire au SMIC des Vosges
euros.

21 / RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION AU CAUE :
L'adhésion au CAUE est également renouvellée

22 / RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A l'AMV :Considérent l’action menée par l’association des maires des Vosges, le Conseil Communautaire ratifie l'adhésion à l’association des maires des Vosges.

23 / INDEMNITES DES ELUS :
Les articles L. 5211-12 et R5214-1 et R5332-1 du Code Général des Collectivités Territoriales fixent les indemnités de fonction brutes mensuelles du Président et des vice-présidents d’une Communauté de Communes dont la population est comprise entre 1 000 et 3 499 habitants. La circulaire ministérielle du 9 octobre 2008 et la circulaire préfectorale n° 108/2008 du 17 novembre 2008 fixent à 32.25% de l’indice 1015, l’indemnité du président, soit 1 210,18 € (1 206, 56 euros en 2008) bruts. Pour les vice-présidents, la même règle s’applique avec un taux de 12.37% de l’indice 1015. (Barèmes de la circulaire préfectorale du 26 mars 2008) soit 464.18 € (460.49 € en 2008) bruts.
Le conseil communautaire, à l'unanimité, sur proposition du Président,
Lles indemnités selon la présentation ci-dessous
Pour le Président : 55% du montant légal (soit 17,737 % de l’indice 1015 au lieu de 32.25%) soit 688.19 euros bruts au lieu de 1 206,56 euros,
Pour les vice-présidents : 55% du montant légal * 3 indemnités / 4 vice-présidents = 41,25% du montant légal, soit 197,97 euros au lieu de 460,49 euros.
INSCRIT les crédits nécessaires au Budget Primitif 2009 de la Communauté de Communes, en fonctionnement

24 / VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2009 :
Le Budget primitif 2009 de la Communauté de Communes est présenté.
Section fonctionnement par chapitre:
Chapitre 11 charges à caractères générales 115 640.00 €
Chapitre 12 dépenses du personnel 63 250.00 €
Chapitre 65 charges de gestion courantes 43 335.00 €
Chapitre 68 Dotations amortissement 825.00 €
Chapitre 70 produits du domaine 55 750.00 €
Chapitre 73 impôts et taxes 92 500.00 €
Chapitre 74 dotations et subventions 74 800.00 €

Soit un équilibre en recettes et en dépenses de fonctionnement de 223 050.00 euros.

Section investissement, par article :
Article 211 Achat Moulin 40 000.00 €
Article 2138 Aménagement berge de la Mortagne 270 000.00 €
Article 2138 Restauration Petit Patrimoine 48 500.00 €
Article 2184 Bâtiment relais 400 000.00 €
Article 2184 Aménagement nouveaux locaux 220 000.00 €
Article 2182 Achat véhicule 18 000.00 €
Article 2188 achat plateaux-repas thermoport 1 500.00 €
Article 1022 FCTVA 50 000.00 €
Article 1311 Etat DDR 100 000.00 €
Article 1311 Etat maison de l'emploi 50 000.00 €
Article 1322 CRL bâtiment relais 144 948.00 €
Article 1322 CRL petit patrimoine 18 600.00 €
Article 1323 CG 88 restauration Mortagne 49 000.00 €
Article 1323 CG 88 bâtiment relais 85 000.00 €
Article 1324 Communes 28 000.00 €
Article 1328 AERM 124 000.00 €
Article 1641 emprunts et dettes assimilés 348 452.00 €

Soit un équilibre en recettes et en dépenses d’investissement de 998 000.00 euros.

25 / VOTE DES 4 TAXES :
Le Conseil Communautaire, à l’unanimité, après en avoir délibéré, sur proposition du Président, vu les coûts de fonctionnement nouveaux pour la cantine (nouveau personnel, nouveau véhicule) les ALSH (baisse de subvention de la CAF, hausse du coût prestataire), la participation du financement du SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale), fixe ainsi, pour 2009 :
La taxe d’habitation à 2.16 %,
La taxe foncière sur les propriétés bâties à 3.01 %,
La taxe foncière sur les propriétés non bâties à 7.19 %,
La taxe professionnelle à 1.86 %.

26 / MOTION DE SOUTIEN GARE DE VANDIERES :
VU l'impossibilité de connexion TER des habitants de la Communauté de Communes vers la gare TGV actuelle de Louvigny, via la gare de Bruyères ou de Biffontaine, vu l'obligation pour les Vosgiens de prendre une navette à la gare de Nancy, vers la gare de Louvigny pour tout trajet province/province en TGV et estimant la possibilité de créer une gare TGV à VANDIERES qui permettra une desserte directe TER/TGV pour toutes destinations, le conseil apporte son soutien au projet de gare TGV à VANDIERES. Demande à l'État d'engager sans plus attendre la réalisation de cet investissement nécessaire au désenclavement des Vosges et du Sud Lorraine.

27 / SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS DES ECOLES
L’action menée par les Jeunesses Musicales de France qui proposent régulièrement des spectacles musicaux aux enfants des écoles du territoire de la Communauté de Communes, mais également pour tout autre sortie ou spectacle pédagogique ou culturel en accord avec la Communauté de Communes est considérée. Il est d'attribuer une subvention par an et par RPI pour une classe, à hauteur de 80 euros soit environ 20 places à 4 euros aux associations des écoles du territoire de la Communauté de Communes.