La Girafe, Avison-Autrement

Premier conseil municipal bruyèrois pour 2009. Les élus réunis au grand salon de l'Hôtel de Ville le 27 février 2009 ont avalisé les décisions suivantes :

non-préemption :
Plusieurs ventes d'immobilières ont été jugées sans intérêt communal et n'ont donc pas fait objet de préemption.

Comptes administratifs - Exercice 2008
Comme l'exige la loi, pour ce vote, Alain Blangy quittait la salle des débats. Le maire adjoint, Jean Michaud était alors élu pour présider la séance. 15 conseillers étaient présents ; compte tenu des procurations, le nombre de votants est égal à 17.
Le conseil municipal alors réuni sous la présidence du maire adjoint Jean Michaud délibérait sur les comptes administratifs de l'exercice 2008, dressé par Alain Blangy, maire.
Le vote était à l'unanimité de 16 voix pour, zéro contre et zéro abstention.

Le compte administratif de la Commune, fait ressortir : (résultat de l'exercice + reporté)
- à la Section de Fonctionnement, un excédent de 914 916,92
- à la Section d'Investissement, un déficit de 377 929,62
soit un excédent global de : 536 987,30

Le compte administratif de la forêt communale, fait ressortir :
- à la Section de Fonctionnement, un excédent de 363 929,39
- à la Section d'Investissement, un déficit de 134 573,03
soit un excédent global de : 229 356,36

Le compte administratif du Service de l'Eau, fait ressortir :
- à la Section d'Exploitation, un excédent de 111 017,53
- à la Section d'Investissement, un déficit de 9 426,80
Soit un excédent global de : 101 590,73

Le compte administratif du lotissement Le Château, fait ressortir :
- à la Section de Fonctionnement, un solde de 0,00
- à la Section d'Investissement, un déficit de 2 175,83
Soit un déficit global de : 2 175,83

Le compte administratif de la zone industrielle, artisanale et commerciale de Barbazan, fait ressortir :
- à la Section de Fonctionnement, un déficit de 524,01
- à la Section d’Investissement, un résultat de 0,00
Soit un déficit global de : 524,01

Compte de gestion du receveur : ont été jugés conformes et avalisés par le conseil municipal.
Les différentes affectations des comptes de résultats ont été ratifiées.

Association des maires des Vosges pour l'année 2009 :
Par courrier du 6 janvier 2009, Monsieur le Président de l’Association des Maires des Vosges a fait savoir que la cotisation communale pour l’année 2009 sera de 684,12 €. Il est décidé affecter la somme de 684,12 € au paiement de cette cotisation.

Association des communes forestières vosgiennes pour 2009

Les différents taux de cotisations à verser à l'association sont fixés par la Fédération Nationale des Communes Forestières de France. La cotisation est calculée sur les ventes de bois effectuées sur l'année précédente et s'échelonne de 60 € à 600 €. Il est affecté la somme de 365 € au paiement de cette contribution pour l'année 2009


Participation des communes au RASED
À compter du 1er janvier 2009, la participation des communes extérieures au RASED (Réseau d'Aide Spécialisée aux Elèves en Difficulté) est maintenue à 2,5 € par enfant.
Il est précisé que ce tarif s'applique à l'ensemble de l'effectif de chaque classe ou RPI.

Classe de mer des Écoles Jean Rostand et Jules Ferry
Il est accordé une subvention de 3 870 € pour les enfants, fréquentant les écoles Jean Rostand et Jules Ferry et qui participeront à la classe de mer à Gouville sur Mer, du 07 au 13 juin 2009.

Accueil loisirs sans hébergement (ALSH) à Bruyères en 2009
La ville organisera plusieurs semaines d'Accueils de loisirs sans hébergement en 2009

Il est passé une convention avec l’hôpital de l’Avison pour la fourniture des repas. Il est prévu un budget de 600 € par semaine pour les dépenses courantes relatives au fonctionnement du A.L.S.H. (transports éventuels compris), des petites vacances
Il est programmé un budget de 800 € par semaine pour les dépenses courantes relatives au fonctionnement du A.L.S.H. (transports éventuels compris), des vacances d'été. Le montant du tarif à 60 € pour l'inscription d'une semaine par enfant est maintenu.

Aide communale pour les ALSH en 2009
Il est choisi d'apporter une participation communale aux frais encourus par les familles de Bruyères pour les enfants qui fréquenteront en l'an 2009 les Accueils de loisirs sans hébergement, aux conditions suivantes :
- pour un quotient familial inférieur ou égal à 649 €, montant de l'aide : 5,20 €/jour,
- pour un quotient familial supérieur à 649 €, montant : 1,35 €/jour ;
Les conditions d'attribution sont les suivantes :
a) La participation communale ne devra, en aucun cas, amener les familles bénéficiaires à couvrir les frais encourus à plus de 95 % ;
b) La participation est accordée, pour chaque enfant pour cinq semaines (25 jours) maximum, pour le centre de Bruyères ;
c) La participation n'est accordée que si la demande est accompagnée des documents justificatifs de revenus.

Colonies de vacances, subvention communale
Il est accordé, dans les mêmes conditions que les années précédentes, une subvention aux familles de Bruyères qui enverront leurs enfants en colonies de vacances agréées en l’an 2009, quel que soit l’organisme gestionnaire.
La participation communale dépend du quotient familial :
- inférieur ou égal à 294 €, montant de l’aide : 7,80 €/jour,
- compris entre 295 € et 500,00 €, montant de l’aide : 6,70 €/jour,
- compris entre 500,01 € et 563 €, montant de l’aide : 4,40 €/jour,
- supérieur à 563 € : aucune aide,
Les conditions d’attribution sont les suivantes :
a) La participation communale ne devra, en aucun cas, amener les familles bénéficiaires à couvrir les frais encourus à plus de 95 % ;
b) La participation est accordée, pour chaque enfant, pour une seule session de 21 jours maximum, quel que soit le centre fréquenté ;
c) La participation n’est accordée que si la demande est accompagnée des documents justificatifs de revenus.


Engagement de crédit en 2009 :
Considérant le caractère urgent de procéder :

- Au règlement de la facture de la Sté AB Services relative à l'acquisition d'un camion élévateur à nacelle,
- Au règlement de diverses factures relatives à l'aménagement des bureaux de la mairie, le conseil s'engage à inscrire les crédits nécessaires au budget primitif 2009 soit :
- 2 108,59 € à l'article 2182
- 8 000,00 € à l'article 2313-25

Classes découvertes et patrimoine de l'école Jeanne d'Arc
Une subvention de 1100 € est accordée pour les enfants fréquentant l'école Jeanne d'Arc et participant aux classes découvertes et du patrimoine à Erquy et Paimpol, respectivement du 15 mars au 30 mars 2009 et du 07 juin au samedi 13 juin 2009.


Statuts de la communauté de communes de la Vallée de Vologne

La commission "Gestion de l'Assainissement" propose d'intégrer dans les statuts une compétence en matière d'assainissement autonome relative à l'entretien et aux travaux de réhabilitation des installations, et ce, sur demande des propriétaires uniquement. Un règlement en définira ultérieurement les modalités d'application.
Pour ce faire, le libellé est modifié comme suit :

Protection et mise en valeur de l'environnement

Assainissement (eaux usées)

- Schéma directeur d'assainissement : étude de zonage, diagnostic, programme
- Assainissement collectif : études et travaux ; création, réhabilitation et entretien
- Assainissement autonome : études et contrôles ; entretien et réhabilitation des installations
Le nouveau statut a été voté.

Tarif des vacations funéraires
Par courrier du 24 décembre 2008, la Préfecture a informé que la circulaire, relative à la législation funéraire, du ministère de l'Intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales en date du 23 décembre 2008, faisant suite à la loi nº 2008-1350 du 19 décembre 2008 définit le montant unitaire des vacations funéraires.
Le montant unitaire des vacations funéraires devra désormais s'établir entre 20 et 25 € et la commission des finances du 24 février 2009. Le montant unitaire des vacations funéraires est fixé à 20 €.

Cession de patrimoine OPAC à occupant
Par courrier du 6 janvier 2009, le directeur général de l'OPAC a signalé que l'OPAC VOSGES a décidé de proposer à la vente un ensemble de 138 logements répartis sur 10 communes du département.
Pour la Commune de Bruyères, en l'occurrence, il s'agit d'un ensemble de logements Place Henri Thomas proposés à la vente aux occupants.
Un avis favorable au projet du vendeur est émis.

Renouvellement de baux pour la chasse
Les baux de location de chasse arrivant à expiration au 31 mars 2009, il convenait de se déterminer sur les modalités de renouvellement et sur les tarifs applicables par année pour un bail d'une durée de 6 ans. Les modes de chasse et autres modalités seront précisés dans le cahier des clauses générales.

Pour mémoire, les montants annuels des baux en 2008 étaient de :
• lot nº 1 : 2 214,00 €
• lot nº 2 : 2 047,95 €
• lot nº 3 : 3 931,20 €
• lot nº 4 : 43,00 €

Suite à l'avis de la Commission de Finances du 24 février 2009, il s'applique :
• pour le lot nº 1 : 2 214 €
• pour le lot nº 2 : 2 500 €
• pour le lot nº 3 : 3 931 €
• pour le lot nº 4 : 50 €

Assiette des coupes 2009
Par délibération du 8 décembre 2008, il a été fixé l'état d'assiette des coupes pour l'exercice 2009.
Il s'ajoute à cette liste, d'une part les parcelles 17 et 18 pour le martelage de coupes d'emprises, afin d'ouvrir des points de vue sur la tour de l'Avison et d'autre part les parcelles 62, 65, 57 et 59 pour le martelage de coupes d'emprises afin de permettre la création de place de dépôts de grumes.

Indemnite de gardiennage de l'église
À compter du 1er janvier 2009, le montant de l'indemnité de gardiennage de l'église paroissiale allouée au curé de Bruyères est de 468,15 €.

Vente d'un véhicule communal
Il est vendu en l'état à Michel Balland de Domfaing (88600), le camion nacelle Renault immatriculé 976VD88, mis en circulation le 21/12/1987, pour un montant de 2 000 €.

Batiment de la DDE avenue de Lattre
Le maire donnait lecture d'un courrier du Conseil Général informant l'assemblée qu'une somme de 6 380 000 euros sera investie dans l'aménagement des locaux de l'ex DDE.

Très certainement parmi le peloton de tête des clubs bruyèrois les plus actifs, l'association Croq'Arts tenait samedi 28 février 2009 ses assises au relais de la cité.

La circulation a été fortement perturbée jeudi 5 mars 2009 en cours d'après-midi du côté de l'avenue de Lattre de Tassigny. Il s'agissait là d'un transporteur qui s'est retrouvé en panne à l'arrêt au stop près de l'ancienne gendarmerie. Un second camion a dû être affrété pour le dépanner. Les services de police ont assuré la sécurité routière et régulé le flux des véhicules.

Au total se sont 3665 vêtements pour adultes et enfants qui ont été placés en rayons par Anie Champeroux et son équipe de bénévoles de l'association familiale de Bruyères.

Il ne reste que quelques heures aux adhérents d'une association familiale pour profiter de la bourse aux vêtements de printemps 2009 mise en place à la salle des fêtes de Bruyères.


Une petite fille toute heureuse. De jolis habits de saison lui serviront au printemps.






Nous les garçons on attend que maman termine les courses !

Mercredi 4 mars sur les terrains de tennis de la ligue lorraine, l'équipe de tennis du lycée Jean Lurçat affrontait le lycée Chopin de Nancy pour le compte de la Finale Académique UNSS. Les Vosgiens ont vendu chèrement leur peau en s'inclinant lors du 5e match de la journée alors que les deux formations étaient à 2 partout. Personne n'a démérité et les joueurs de Jean se sont battus comme des lions ! Félicitations donc aux vices champions de Lorraine :

Un accident particulièrement affreux s'est produit à Tendon mardi 3 mars 2009 vers 18 h. Ludovic Jacques domicilié route des cascades était affairé à remettre un enroulement de câble sur une prise de force d'un tracteur lorsque sa jambe a été rendue prisonnière par le câble en mouvement sur le treuil. La jambe du malheureux, âgé de 46 ans, a alors été sectionnée net à hauteur du tibia. Les pompiers de Docelles se sont rendus sur place et ont réalisé les gestes utiles en attendant l'arrivée du SAMU d'Epinal. La gravité de l'état de M. Jacques et un espoir de greffe justifiait alors un transport en hélicoptère vers le CHU Haute-Pierre de Strasbourg. Les gendarmes de la brigade d'Eloyes se sont rendus sur les lieux.

Une vingtaine de personnes, des parents d'élèves parfois accompagnés d'enfants se regroupaient vendredi 27 février dans les locaux de l'école maternelle du village.
Il s'agissait de se mobiliser pour faire face aux inquiétudes actuellement développées autour de l'enseignement.
On citait suppressions de postes, remplacements non effectués, disparition des réseaux d’aide aux enfants en difficultés, évaluations CM2 estimées ridicules et la formation des enseignants.

Le secteur de Bruyères déjà très fragilisé par des fermetures d'usines et d'entreprises en difficulté tremble à nouveau pour des emplois. Des angoisses sont actuellement ressenties du côté de l'usine Ficocipa de la rue Charlemagne à Bruyères. Le comité d'entreprise de cette fabrique de rétroviseurs fait part de ses inquiétudes

Communiqué :
" La société Ficocipa tend le dos.

Leader mondial dans le design et la fabrication de rétroviseur, Ficosa International veut réduire ses effectifs dans le monde. Le groupe Ficosa International, dont le siège est à Barcelone, compte environ 30 établissements dans le monde ; le tout comprenant des sites de production, des services centraux et des centres techniques. Il emploie 6000 salariés dans le monde dont 500 en France.
L’usine FICOCIPA de Bruyères est l’une de ses unités françaises et emploie 135 salariés. Elle travaille principalement pour les usines Peugeot de Rennes, Renault Batilly et Nissan Barcelone qui sont sévèrement touchées elles aussi par la crise.
Lundi 23 février, M. Pujol, directeur du groupe Ficosa, a annoncé à l’ensemble du personnel de très importantes pertes financières sur le dernier trimestre 2008 de l’ordre de -30% du chiffre d’affaires et un 1er trimestre 2009 encore plus critique. Suite à ces pertes, le groupe n’envisage pas la fermeture de site, mais veut réduire la main-d'œuvre indirecte de 400 personnes sur l’ensemble de ses unités.
La menace de licenciement plane donc sur 53 personnes de Bruyères travaillant dans les services annexes à la production. Actuellement, le chômage partiel touche déjà tous les services avec plus ou moins 3 jours chômés par semaine et par personne.
Le comité d’entreprise craint que la situation ne s’aggrave et que l’ensemble du personnel ne soit encore plus durement touché.
CE FICOCIPA "

Communiqué : " Avant tout était simple : on allait à la Poste.
Aujourd’hui on ne se rend plus à la Poste, on va vers un « point de contact de la Poste »
Ce service public dont les semaines à venir devraient nous dire s’il sera ou non privatisée.

À Brouvelieures c’est une agence postale intercommunale qui devrait être mise e place.
À Laveline et Lépanges ce sont des points Poste qui viennent d’ouvrir, qui dans un bar, qui dans un bureau de tabac-Presse.
Quelle différence entre eux ?
Quasiment pas tant la transformation d’un bureau de poste en agence communale ou un point Poste représente une dégradation sérieuse du service public rendu aux usagers.
Les maires desdites communes n’auraient donc jamais dû accepter de dévaloriser leur commune et contribuer ainsi à leur désertification programmée.

La Poste s’engage certes à contribuer au financement des agences postales à hauteur d’un demi-emploi par mois pour une durée de 3 ans, mais elle a toute liberté de mettre un terme à sa contribution. Les heures d’ouverture des agences communales fixées entre la commune et la Poste se limitent souvent à 22 heures et sont assurées par du personnel communal.

Il faut bien le dire, cela revient dans les faits à faire payer deux fois le service : à la fois par le prix du timbre et par les impôts locaux.
Dans un commerce privé, le point Poste accepte d’effectuer un certain nombre d’opérations pour le compte de la Poste ; les horaires sont ceux du magasin et si le commerce est contraint de fermer, le point Poste disparaît.

Un comité de défense des services publics existe en Vologne et Mortagne.
Comme lui, nous pensons que nous avons besoin de plus de services publics avec de vrais emplois durables pour lutter contre la désertification qui nous guette encore plus avec la crise du système de gestion en place qui favorise les actionnaires au détriment des usagers.

Sarkozy et ses valets vont vite pour dépecer et détruire les services publics, les systèmes de santé, de retraites, les services hospitaliers, l’éducation, les transports publics, les juges d’instruction, les médias et maintenant le maillage territorial. Avec le projet Balladur, ce n’est autre qu’un vrai coup d’état anti démocratique.

Ce que cherche le gouvernement Sarkozy, ce n’est pas qu’une simple réforme, c’est la destruction totale de notre mode de vie et de fonctionnement.

C’est pourquoi, nous appelons les citoyens du Val de Vologne et Mortagne, les jeunes et les anciens à la manifestation contre la politique du gouvernement Sarkozy, contre la vie chère, pour de meilleurs salaires et retraites, du travail et une bonne formation pour tous.

Tous à Epinal, devant la préfecture le 19 mars 2009 à 14h30
Monique WIRTH pour la section PCF Bruyères et Environs "

La pugnacité du maire Jacques Caverzasi à enrayer, voire de faire cesser une succession d'accidents de la circulation sur sa commune a fini par atteindre un premier objectif. Il fallait en effet faire accepter par toutes les autorités concernées l'absolue nécessité de reconstruire une partie de la RD 420 sur la traversée du village. Mais aussi de réaliser différents aménagements urbains.
Beaucoup de monde pour cette inauguration



" Moi c'est Christian et toi mon garçon ? "











La présence samedi 28 février 2009 à Bois de Champ de hauts responsables, dont le tout nouveau préfet des Vosges, Dominique Sorain, le président du conseil général des Vosges, le sénateur, Christian Poncelet, le député, Gérard Cherpion, des autorités civiles, et militaires, indique si besoin en était toute l'attention portée à ce problème sécuritaire.

Lors de la réunion de conseil municipal du 20 février 2009 il a été voté les points suivants :


COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2008 :
Budget Commune
Fonctionnement : Dépenses : 111 991,40 €
Recettes : 139090,92 € ( dont prélévement forêt 0) Excédent : 27099,52 €

Investissement : Dépenses : 50664,97 € + restes à réaliser : 31060,58€
Recettes : 44906,63 €+ reste à réaliser : 20960 €
Déficit : 15858,92 €

Budget Forêt

Fonctionnement : Dépenses : 4168,20 €
Recettes : 55865,31 €
Excédent : 51697,11 €

Investissement : Dépenses : 2379,50 € + restes à réaliser 4880,83 €
Recettes : 3048,43 € + reste à réaliser 3200 €
Déficit :1011,90 €

Budget Eau

Fonctionement : Dépenses : 9407,73 €
Recettes : 11874,15 € Excédent : 2466,42 €

Investissement : Dépenses: 1697,48 €
Recettes : 27605,98 € Excédent : 25908,50 €

L'ensembla a été voté à l'unanimité

Bail du logement communal
Le loyer du petit logement communal sera réactualisé à partir du 1er mars 2009.

Enfouissement du réseau électrique, place de la mairie
Le conseil municipal accepte le projet d'enfouissement des lignes électriques et téléphoniques tel qu'il a été proposé par le Syndicat Mixte Départemental d'Electricité des Vosges; le coût pour la commune s'élèvera à 9080€. Certains nombres d'aménagements proposés par la société EFFIM sont validés.

Cantine scolaire
Le conseil maintient sa proposition de répartir le déficit au prorata de la population et du nombre d'élèves,

Mme Marie-Thérèse Demange s'est éteinte le lundi 2 mars 2009 dans sa 84e année. Marie-Thérèse est l'épouse d'Hubert Demange domicilié 33 rue du Coq de Bruyères à Champ le Duc. Ses obsèques seront célébrées mercredi 4 mars 2009 à 14 h en l'église de Champ le Dux. Mme Demange repose au funérarium Lapoirie 14 rue de l'hôpital à Bruyères. Sincères condoléances.

Comment fonctionnement les CLIC Vosgiens et quelle est l'activité du CLIC de Bruyères et de Neufchâteau ?

Tout d'abord, qu’est ce qu’un CLIC ?
Au nombre de six, les CLIC Vosgiens assurent une mission de service public pour le compte du Conseil Général, qui en est le financeur majoritaire. Le CLIC (Centre Local d’Information et de Coordination gérontologique) intervient sur un territoire
cantonal déterminé. C’est un service de proximité, pouvant intervenir à domicile.

Le programme sportif pour le SM Bruyères football les samedi et dimanche 7 et 8 mars 2009 est le suivant :
À domicile, samedi 7 mars 2009 : à 14 h 15, les Poussins 1 reçoivent Raon l'Étape ; même heure, les Benjamins 1 reçoivent Senones ; à 15 h 30, les 15 ans reçoivent Xertigny.
À domicile, dimanche 8 mars 2009 : à 13 h, les Seniors 3 reçoivent Padoux 2 et à 15 h les Seniors 2 reçoivent Le Tholy.
En déplacement, samedi 7 mars 2009 : à 14 h les Poussins 2 jouent à Etival ; à la même heure, les Benjamins 2 jouent à Brû ; à 14 h 30 les 13 ans jouent à St Michel.
En déplacement, dimanche 8 mars 2009 : à 15 h les Seniors 1 jouent à Taintrux. Les Seniors 3 du SMB ont redémarré le championnat dimanche dernier 1er mars par une victoire à l'extérieur contre Dogneville 2 par le score de 3 à 2.

Samedi vingt huit février 2009, José Antoine né à Rambervillers 26 avril mil 1972 et Céline Stickeir, née de Bruyères le 1 mars 1979 se sont mariés en la mairie de Brouvelieures. Le maire Christian Savage s'est fait un plaisir d'officiliser l'union des jeunes gens. Félicitations aux nouveaux époux et heureux anniversaire à la mariée qui fête ses 30 ans !

M. Gérard Henry, est décédé le 28 février 2009 à l'âge de 87 ans. Ses obsèques religieuses seront célébrées lundi 2 mars à 14 h 30 en l'église de Biffontaine. Suivies de l'inhumation au cimetière de Biffontaine. Sincères condoléances

Le TGV au départ de Bruyères c'est possible. Et, il est bien de le savoir, on peut faire l'aller retour dans la journée !

Avec l'arrivée du TGV, depuis juin 2007 , il est possible de ralier la capitale et au dela, en partant de Bruyères, via Saint-Dié à 6 h 36 pour arriver à Paris à 9 h 45. Plusieurs retours sont possibles, dont le dernier qui part de Paris à 18 h 12 pour arriver à Bruyères à 21 h 18, via Epinal, cela en ayant passé 8 h à Paris. Ce dernier autorail en correspondance avec le TGV Paris-Epinal est un aménagement financé par la Région Lorraine dans le but de désenclaver la Vallée de Vologne. Ce nouveau train qui part d'Epinal à 20 h 42 est mis en circulatation du lundi au samedi entre Epinal et Saint-Dié. Il dessert également les gares de Docelles, Cheniménil, Lépanges sur Vologne, Laveline devant Bruyères. Il est possible d'obtenir des renseignements complémentaires en s'adressant en gare de Bruyères

C'est bien connu, les filles naissent dans les roses. Margaux Tassin a vu le jour le 24 octobre 2008 parmi celles du grand jardin de la maternité d'Epinal. 3 kg 410 grammes pour 50 cm à la naissance, Margaux possède de beaux yeux bleus tout pétillants de malice.

La formule de regroupement d'associations sous la houlette du CAB ( Cercle d'animations de Bruyères) est fédératrice d'initiatives, de bonnes volontés aussi.
Le 14 février 2009, l'assemblée générale associative rappelait les activités passées et dévoilait une partie du programme pour l'année en cours. 2008 fut tout particulièrement marquée par la fête de myrtille. La manifestation rencontre toujours le même succès populaire.

Les élus reunis en conseil municipal le 6 février 2009 ont évoqué les points suivants :

Construction école primaire - cantine - garderie

La procédure détaillée conduisant à la signature des marchés a été rappelée au conseil municipal.
Le conseil au vu des décisions prises par la commission d’appel d’offres qui s’est réunie le 22 janvier 2009 autorise le maire à signer les marchés de travaux avec les entreprises ci-dessous :

Lot 01 - Terrassement - VRD - Espace Verts : PEDUZZI TP

Lot 02 - Gros Œuvre - Maçonnerie - Enduits ext : PIERRE B

Lot 03 - Charpente bois - couvertures tuiles - bacs : RICHARD TOITURE
acier - Zinguerie

LOT 04 - Métallerie - Menuiserie Aluminium : SERRURERIE SERVICE

Lot 05 - Menuiserie extérieure PVC : MANGEOLLE ET FILS

Lot 06 - Menuiserie intérieure Bois : MENUISERIE CLAUDE

Lot 07 - Plâtrerie - Faux Plafonds - Isolation : GONSOLIN

Lot 08 - Plomberie - Sanitaire : GOURY

Lot 09 - Électricité - Courants faibles et forts : FIGELEC
Chauffage - Ventilation

Lot 10 - Chapes - Revêtements de sols - Faïences : SOLVOSGES

Lot 11 - Peintures - Revêtements muraux : LENOIR

Total général : 1 239 054,56.- € TTC
Il est précisé que les crédits seront inscrits au Budget 2009 - Section investissement, article 21312


Informations complémentaires

- Préparation du chantier, à partir du 9 mars 2009
- 1ER réunion de chantier, mardi 10 mars 2009
- 1er coups de pelle (prévision) : lundi 30 mars 2009

Modification achat photocopieur

Le conseil accepte la modification du montant achat photocopieur. Au lieu de 4799 € HT, lire 4990 € HT, suit à erreur d’appréciation sur le 1er contrat.

Communauté de communes de la Vallée de la Vologne.
Le CM adopte la modification des statuts de la CCVV, l’autorisant à intégrer une compétence en matière d’assainissement autonome relative à l’entretien et aux travaux de réhabilitation des installations, et ce, sur demande des propriétaires uniquement. Un règlement à paraître définira les modalités d’application.

Remerciements Région.

Le CM remercie M. Gérard Cherpion, député et conseiller régional, Daniel Gremillet, conseiller régional ainsi que M. Lalandre, vice-président du conseil régional pour la subvention de 56 079 € (soit 20%) au titre de la construction d’une cantine et d’une garderie.

Marathon des Terroirs Vosgiens.

Sous la direction de la Chambre d’Agriculture des Vosges, un marathon des terroirs vosgiens se déroulera le dimanche 29 mars = animations diverses, courses « trail » - VTT - marche gourmande. Le circuit dont le départ et l'arrivée se font parc du château à Epinal (points de gourmandise, délices) emprunte un itinéraire passant par Saint Oger, Source Marie (point de ravitaillement), la Croix des Bossottes.

Parcours du cœur. :
Organisé par « La Vadrouille de Lépanges », il se déroulera le samedi 28 mars 2009. Départ Haute Verrière, Chalet des Chasseurs. Des informations complémentaires seront diffusées ultérieurement.

Sicovad.
Ramassage des objets encombrants les 30 avril et 8 octobre 2009

Remerciements.
Des remerciements sont arrivés à propos de subventions reçues. Il s'agit de - ADPC 88 - Antenne de Bruyères - Protection civile.

André Pinot

Un an déjà.
Le lundi 25 février 2008 tu es parti.

Les élus au grand complet et réunis en conseil municipal le jeudi 12 février 2009 ont ratifié les points suivant :

Plan d'urbanisme :
Le maire, Françoise Blanc a exposé les conditions dans lesquelles le projet de révision du plan local d’urbanisme a été établi et à quelle étape il se situe. Le maire présentait égalementt le bilan de la concertation qui s’est déroulée tout au long de la procédure.
Considérant que le projet de Plan Local d’Urbanisme qui sera arrêté sera transmis pour avis aux personnes publiques qui ont été associées à son élaboration, aux maires des communes limitrophes, ainsi qu’aux présidents des établissements publics de coopération intercommunale qui ont demandé à être consultés, le conseil tire le bilan suivant de la concertation : le registre tenu à la disposition du public ne fait mention d’aucune remarque. Il est donc arrêté tel qu’il est annexé à la présente délibération, le projet de plan local d’urbanisme qui comprend le rapport de présentation, le Projet d’Aménagement et de Développement Durable, les documents graphiques, le règlement et les annexes.
Il est précisé que le projet de plan local d’urbanisme sera communiqué pour avis :
- à l’ensemble des personnes publiques associées à la révision du plan local d’urbanisme
- aux communes limitrophes et aux établissements publics de coopération intercommunale concernés,
- en application de l’article L 121.5 du Code de l’Urbanisme, aux Présidents d’associations agréées qui en feraient la demande.
- au Centre Régional de la propriété forestière

Construction d'une école maternelle et étude de l’esquisse :
Vu la délibération du conseil municipal en date du 05 décembre 2008, acceptant l’acte de « Marché de maîtrise d’œuvre » entre la commune de Champ le Duc représentée par son maire, Françoise Blanc, et Yannick Piquée, architecte dplg de REMIREMONT pour l’étude de « Construction d’une école maternelle » et autorisant le maire à signer l’acte en question, le maire présentait l’esquisse adressée par M. Piquée, pour la nouvelle construction à l’ensemble du conseil municipal. Après étude les membres du conseil, à l’unanimité, apportent un avis favorable au projet présenté.

Achat de terrain :
Le conseil municipal accepte, à l’unanimité, l’achat d’une parcelle sur le territoire de la commune de Champ le Duc.

Achat d'un nouvel ordinateur pour la mairie :
Les élus ont décidé l’achat d’un nouvel ordinateur pour le secrétariat de mairie. Le maire est autorisé à choisir le fournisseur de son choix et à signer le devis à venir.

Modification des statuts de la communauté de communes de la Vallée de Vologne :
La commission « gestion de l’assainissement » propose d’intégrer dans les statuts une compétence en matière d’assainissement autonome relative à l’entretien et aux travaux de réhabilitation des installations, et ce, sur demande des propriétaires uniquement. Un règlement en définira ultérieurement les modalités d’application. Pour ce faire, le libellé est modifié comme suit :
Protection et mise en valeur de l’environnement
Assainissement (eaux usées)
- Schéma directeur d’assainissement : étude de zonage, diagnostic, programme
- Assainissement collectif : études et travaux ; création, réhabilitation et entretien
- Assainissement autonome : études et contrôles ; entretien et réhabilitation des installations
Le conseil municipal, à l’unanimité, a approuvé la modification des statuts de la CC de la Vallée de Vologne

Scolarisation d'enfants domiciliés à Champ le Duc dans une autre commune:
Vu la délibération du conseil municipal en date du 17 octobre 2008 qui refusait la prise en charge de la participation financière des enfants voulant intégrer une école maternelle, non obligatoire, sur une autre commune compte tenu d’un coût trop élevé, et suite aux observations reçues dU Préfet des Vosges qui se réfère à l’article L. 113-1 du Code de l’Éducation précisant que « tout enfant doit pouvoir être accueilli, à l’âge de trois ans dans une école maternelle ou une classe enfantine le plus près possible de son domicile, si la famille en fait la demande » conformément au principe de liberté d’inscription. Le maire fait remarquer que la commune dispose d’une école maternelle et d’un service complet pour pouvoir accueillir deux enfants que les parents refusent d’y inscrire. La commune de Champ le Duc n’est nullement tenue aux obligations de l’article L. 212-8 du Code de l’Éducation, car aucun des critères ne correspond aux cas de figure présentés dans cet article et pour ces deux enfants.
Le conseil municipal malgré cette remarque, accepte de prendre en charge les frais de fonctionnement scolaires de ces deux enfants.

Secrétariat de mairie :
Le maire a fait savoir qu’il y a lieu d’ajuster les heures normales de travail de la secrétaire de mairie, catégorie A, titulaire à temps non complet, qui passent de 19 heures 75 à 20 heures de travail hebdomadaire à compter du 1er mars 2009. Elle sera secondée par Mme Édith Piegle, adjoint administratif contractuel de 2e classe, à raison de 4 heures de travail par semaine et pour une durée de 3 mois à compter du 1er mars 2009. Le conseil est d'accord

Renouvellement d'un CDD .
Le contrat de l’adjoint des services techniques de 2e classe, venant à échéance le 23 février 2009, le conseil a décidé de le renouveler pour une durée de 5 mois à compter du 24 février 2009 à raison de 17 h 50 de travail par semaine.

Maintien du personnel de terrain de l'ONF :
Les élus de Champ le Duc décident de soutenir le personnel de terrain de l’ONF pour la gestion des forêts communales et souhaitent à l’unanimité que les postes soient maintenus afin d’accompagner les élus dans cette lourde tâche.

Dons en faveur des communes sinistrées par la tempête Klaus du 24 janvier 2009 :
Le conseil municipal, bien que touché par la tempête du 24 janvier 2009 en Gironde et dans les Landes, ne peut venir en aide aux sinistrés compte tenu de la conjoncture actuelle et des évènements identiques déjà connus et pouvant encore se produire dans la région des Vosges.

Délégués suppléants à la CCVV « commission : service à la personne » :
Aimé Ramos et Luc Sabattier sont élus en qualité de membres suppléants.

Divers :
Le conseil municipal a décide d'inscrire au budget primitif une somme, encore indéterminée, pour la participation financière à l’organisation de la fête du 15 août à Champ le Duc par plusieurs associations du village.

La mise en place d’un panneau d’interdiction de tourner à gauche à l’intersection de la rue de la LIZERNE avec la RD 423 est décidée

Tous les lundis de 13 h 30 à 15 h 30 les amateurs d' @ et compagnie se retrouvent dans une salle de l'ancienne mairie. Sous la houlette de Dominique Schwaederlé et Bruno Ferrazzi, une dizaine de personnes font ainsi chauffer les PC tout neufs et s'adonnent avec plaisir aux secrets de base de l'informatique.

Les amateurs de jeux de cartes qui avaient choisi de participer au concours proposé dimanche 22 février 2009 par l'association Loisirs et culture ne l'ont certainement pas regretté. Les joutes furent belles, et l'ambiance des plus décontractées. Un plaisir que n'ont pas boudé les 16 équipes engagées et tous les observateurs de parties acharnées.

Hubert Thirion est décédé à l'aube de ses 81 ans. Le disparu est l'époux de Janine, née Gérard. Les obsèques religieuses seront célébrées le mercredi 25 février à 14 h 30 en l'église de Girecourt sur Durbion et seront suivies de l'inhumation au cimetière communal. Sincères condoléances.

Les habitants du secteur de l'Avison ont appris avec tristesse et consternation le décès à l'âge de 58 ans d'Alain Michel. Enfant du pays, Alain naquit le 28 décembre 1950 à Bruyères. Aîné d'une fratrie de 8 enfants, il est le fils des époux Michel, Simone qui demeure à Laveline devant Bruyères et Maurice, décédé il y a quelques années. Il est le gendre de M. et Mme Robert Ferry qui habitent Bruyères. Avec la disparition d'Alain, c'est toute une grande famille et de très nombreux amis qui se trouvent plongés dans la peine.
Sa scolarité primaire réalisée à Laveline, Alain entra au lycée Saint-Rock à Saint-Dié des Vosges pour s'y diriger vers un BEP d'électromécanicien. Il eut ensuite la possibilité d'intégrer une école EDF, puis tout naturellement d'être embauché dans cette entreprise. Il y effectua d'ailleurs à EDF toute une belle carrière professionnelle débutée au bas de l'échelle des grades. En 1976, Alain Michel fut désigné pour rejoindre le centre de recherche « des renardières » à Moret-sur-Loing. Le 22 septembre 1972, Alain Michel épousa, Sylvie Ferry. Le couple choisit alors de partir vivre là où chef de famille disposait d'un emploi. Une fille unique, Virginie, maintenant agrée de 31 ans vint au monde. Retraité depuis 3 ans, le défunt habitait Saint-Ange le Vieil près de Fontainebleau où il avait restauré de ses propres mains e cela avec beaucoup de réussite une grande maison de maître. Alain laisse à ceux qui l'ont connu le souvenir d'un être exceptionnel qui possédait en lui toutes les clefs de la vie. Curieux du monde et de l'univers, il était un passionné d'astronomie, et avait lui-même créé son observatoire. L'informatique, la lecture, la philosophie, mais aussi la pratique tous les travaux manuels lui étaient donnés. Proche de la nature, il était homme à cultiver avec amour les fleurs de son jardin. Ancien de 1968, il avait su conserver en lui une fraicheur d'âme qui le conduisait à reconstruire le monde à chaque instant. Cela sans jamais agresser les gens. Mélomane aux gouts éclectiques, il se régalait de ses musiques préférées. Alain trouvait particulièrement plaisir à entendre les Pink-Floyd. Gravement malade, il y a plusieurs années, Alain Michel avait par plusieurs reprises gagné son combat contre l'adversité. C'était sans compter sur fatalité. C'est finalement une autre pathologie des plus agressives qui l'a emporté pour toujours. Cela, malgré tous les soins apportés et la combativité dont le disparu fit preuve avec dignité jusqu'au dernier moment. Hospitalisé à Institut Gustave Roussy de Villejuif, Alain s'est éteint mardi 17 février 2009. Ses obsèques civiles ont eu lieu samedi 21 février à Laveline devant Bruyères. Alain Michel repose désormais dans son village natal. Les siens conserveront au coeur la fierté d'avoir partagé un bout de son trop court chemin.
Sincères condoléances.

Le loto organisé dimanche 22 février 2009 par l'Amicale Cyclotouriste des Hautes Vosges à Fays rassemblait 30 familles en totalisant une soixantaine de participants regroupés à la Maison pour tous. Comme toujours, cette animation familiale s'est déroulée dans une ambiance très conviviale avec de nombreux beaux lots, de super lots, des cadeaux de consolation pour tous les malchanceux. Sans oublier tous les enfants récompensés lors de leur partie gratuite. Les bénévoles du Club avaient préparé un accueil très chaleureux.