14/03/2023
Fays : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous
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16/02/2023
Laval-sur-Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous :
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09/02/2023
Fays : prochain conseil municipal
Le conseil municipal se réunira vendredi 10 février à partir de 20 h en mairie. L'ordre du jour prévoit notamment de débattre à propos de la location de la Maison pour tous.
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11/01/2023
Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 14 décembre 2022, cliquez sur le lien ci-dessous.
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07/11/2022
Laval-sur-Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci-dessous :
COMPTE RENDU Conseil Municipal du 14 Octobre 2022(1).doc
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Fays : prochain conseil municipal
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09/09/2022
Fays :au fil du conseil municipal
Fays conseil du 26 août 2022.docx
Pour lire le compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci dessus
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28/07/2022
Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte-rendu du conseil municipal du 11 juillet 2022, cliquez sur le lien ci-dessous :
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04/07/2022
Laval-sur-Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal du 22 juin 2022, cliquez sur le lien ci dessous :
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La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal du 17 juin 2022, cliquez sur le lien ci dessous :
La Chapelle devant Bruyères Conseil municipal 17 juin 2022.docx
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27/06/2022
La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire l'intégralité du compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci-dessous :
La Chapelle devant Bruyères conseil municipal du 17 juin 2022.docx
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17/06/2022
Laval-sur-Vologne : prochain conseil municipal
Le conseil municipal se réunira en mairie mercredi 22 juin 2022 à 20 h pour débattre de l'ordre du jour suivant :
1°) Approbation du compte-rendu de la réunion du 8 avril 2022 et signature du registre des délibérations
2°) Droits de préemption
3°) Réforme de la publicité des actes
4°) SPL X DEMAT : répartition du capital social et approbation du rapport de gestion 2021
5°) 2e tranche des travaux de rénovation de l'éclairage public en leds
6°) Sécurisation rue Maurice Mougeot
7°) Dernière tranche de travaux de voirie du Lotissement
8°) Décision modificative n°1 au budget primitif 2022
9°) Bons d'achats de fin d'année des anciens : détermination du montant individuel
Infos et questions diverses
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27/04/2022
Biffontaine : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci-dessous.
Conseil municipal du 08 avril 2022 La Chapelle devant Bruyères.docx
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Champ-le-Duc : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 4 mars 2022, cliquez sur le lien ci dessous
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26/04/2022
Laval-sur-Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lie ci-dessous
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25/04/2022
Communauté de communes d de Bruyères : enquête en cours
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29/03/2022
Laval-sur-Vologne : au fil du conseil municipal
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Compte rendu du conseil municipal du 18 février 2022.doc
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14/03/2022
Laval-sur-Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 18 février 2022 cliquez sur le lien ci-dessous :
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21/02/2022
Fays : prochain conseil municipal
Le conseil municipal de la commune de Fays se tiendra le vendredi 25 février 2022 à 20 heures à la salle d’école de la mairie.
Ordre du jour
Délibération état d’assiette des coupes au titre de l’exercice 2022 et programme ONF
Bail de chasse intercommunal « la Hazelle »
Renouvellement convention captage de source parcelle forestière 22, territoire communal de Bois-de-Champ, au profit de M. Antoine Marchal.
Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service de missions temporaires du CDG de la Fonction publique territoriale des Vosges
Nouvelle convention RGPD et délibération 2022
Enfouissement des réseaux secs tranche 3 – fin rue des mauvais blés.
Demandes de subventions par des associations
Subvention prime de naissance
Demande de subvention exceptionnelle pour remboursement transport scolaire
Renouvellement contrat d’entretien maintenance du château d’eau – entreprise PINEL.
Questions diverses :
Avancement des travaux d’enfouissement
Devis réfection chemin « au Tinturon »
Bulletin municipal
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12/02/2022
Laval-sur-Vologne : prochain conseil municipal
Le conseil municipal se réunira en mairie vendredi 18 février à 20 h
L'ordre du jour sera le suivant :
1°) Approbation du compte-rendu de la réunion de conseil du 26 novembre 2021 et signature du registre des délibérations
2°) Droits de préemption
3°) Acceptation du chèque de ristourne de l'assurance CIADE
4°) Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de la salle communale
5°) Demande d'adhésion de collectivités au SMIC des Vosges
6°) ONF : Etat d'assiette des coupes de bois 2022 - Destination des coupes et produits accidentels - Programme d'actions (travaux)
7°) Participation de la commune au voyage scolaire
8°) Renouvellement de la convention RGPD
9°) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau (RPQS)
10°) Demandes de subventions des associations
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09/02/2022
Bruyères : Le Ranc'Art des Jeunes en mars
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05/02/2022
Bruyères : prochain conseil municipal
Le prochain conseil municipal, aura lieu au grand salon de l’Hôtel de Ville (port du masque obligatoire) le jeudi 10 février 2022 à 20 h selon la synthèse et l'ordre du jour suivant :
- Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Finances – Budget de l'Eau – Effacement de dettes
- Finances – Budget communal 2022 – Engagement de crédits en dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2022
- Finances - Tarifs de l'occupation du domaine public - Marché hebdomadaire et terrasses
- Administration Générale - Passation d’une convention d’adhésion au service de mise en conformité avec la réglementation européenne « RGPD » avec le Centre de Gestion 54
- Administration Générale - Passation d'une convention d'archivage avec le Département des Vosges et les Archives Départementales
- Administration Générale - Adhésion à l'Association des Maires Ruraux des Vosges
- Administration Générale - Gratification aux stagiaires non rémunérés
- Administration Générale - Chambre Régionale des Comptes - Observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la commune
- Administration Générale - Chambre Régionale des Comptes - Observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la CCB2V
- Administration Générale - Modification du règlement de l'eau potable
- Affaires scolaires - Demande de subvention pour un séjour pédagogique et culturel organisé par l'Ecole Jeanne d'Arc
- Affaires scolaires - Projet d'atelier Maths.en.JEANS des lycéens de Jean Lurçat
- Service jeunesse - Approbation du règlement intérieur
- Forêt – état d’assiette des coupes de bois 2022
- Personnel territorial - Enquête de protection sociale complémentaire
- Personnel territorial – Tableau des effectifs
- Intercommunalité - PETR - Mise en place d'une liaison GR de Pays
- Intercommunalité - Syndicat mixte d'Informatisation Communale - Demandes d'adhésion et de retrait de collectivités
- Questions diverses
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01/02/2022
Saint-Dié-des-Vosges : le magazine de février
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24/01/2022
Champ-le-Duc : vente de terrain sur la zone artisanale
Communiqué de la Mairie de Champ-le-Duc
Le conseil municipal du 21 janvier a voté largement la vente à l’entreprise Gaiffe d’un terrain communal de plus de trois hectares et demi, sur la zone artisanale. Cette vente va permettre à l’entreprise de se développer de manière importante autour de la filière bois. Sur le site, la transformation du bois y sera complète et intégrée, depuis la réception des billots, au tri de ceux-ci en fonction de leur qualité, puis au sciage, au séchage et enfin au rabotage.
La ligne de production sera opérationnelle avec la construction d’un centre de tri des billots, d’une scierie et d’un séchoir. L’investissement total est de plus de cinquante millions d’euros avec la création d’une dizaine d’emplois sur le site.
L’entreprise utilisera beaucoup plus de bois locaux. Cela aura pour conséquence la création d’emplois induits.
Cette décision de vente a été évidemment difficile à prendre pour le conseil, car ce même terrain a permis pendant plus de trente-cinq ans le développement d’une activité associative riche reconnue bien au-delà de notre territoire, autour des compétitions du motocross.
Le conseil souhaite que cette belle équipe de bénévoles puisse aller de l’avant sur un autre terrain afin de prolonger l’aventure et ne pas perdre ce savoir-faire sportif.
Important, il faut savoir que les deux compétitions prévues cette année sont maintenues et pourront donc se dérouler.
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22/01/2022
La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal
CR Réunion Conseil du 10 déc. 21.docx
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10/01/2022
Fays : au fil du conseil municipal
CR Réunion Conseil du 10 déc. 21.docx
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09/01/2022
Saint-Dié-des-Vosges : le magazine de janvier 2022
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06/01/2022
Champ-le-Duc : au fil du conseil municipal
PV conseil du vendredi 12 novembre 2021.pdf
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10/12/2021
Champ le Duc : prochain conseil municipal
Prochain conseil municipal salle de classe de l'école de Champ Le Duc le 17 décembre 2021 à 19 h.
Cette séance se tiendra à huis-clos
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06/12/2021
Bruyères : prochain conseil municipal
Pour lire l'ordre du jour et la synthèse du conseil municipal du 07 décembre 2021, cliquez sur les liens ci-dessous :
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