10/04/2025
Biffontaine : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte-rendu du conseil municipal du 2 avril 2025, cliquez sur le lien ci-dessous
Compte rendu du conseil municipal du 2 avril 2025 Biffontaine.pdf
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07/04/2025
Bruyères : rappel, prochain conseil municipa
Les élus se réuniront en conseil municipal mercredi 9 avril 2025
Pour lire l'ordre du jour cliquez sur le lien ci dessous
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06/04/2025
Laval-sur-Vologne : prochain conseil municipal
Les élus se réuniront en conseil municipal, vendredi 11 avril 2025 à 20 h. Pour lire l'ordre du jour cliquez sur le lien ci dessous
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La Chapelle-devant-Bruyères : prochain conseil municipal
Les élus se réuniront en conseil municipal le vendredi 11 avril 2025 à 20 h
Pour lire l'ordre du jour cliquez sur le lien ci dessous
réunion conseil municipal .pdf
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31/03/2025
Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous
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Bruyères : rappel, prochains conseis municipaux
Les élus se réuniront en conseil municipal les 2 et 9 avril 2025
Pour lire chaque ordre du jour cliquez sur le lien ci dessous
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13/03/2025
La Chapelle-devant-Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil munIcipal du 7 mars 2025 cliquez sur le lien ci dessous
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11/03/2025
Bruyères : rappel, prochain conseil municipal
Pour lire l'ordre du jour, cliquez sur le lien ci dessous.
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09/03/2025
La Chapelle-devant-Bruyères : prochain conseil municipal
Le conseil municipal de La Chapelle devant Bruyères se réunira en séance ordinaire, le vendredi 14 mars 2025 à 20 heures
L'ordre du jour sera le suivant :
Compte Financier Unique 2024.
Affectation des résultats.
Subventions et contributions 2025.
Programme routier 2025, demande de subvention au Conseil Départemental.
O.N.F. Programme de travaux.
Vente parcelle E n°1169 GAEC MOSER: nouvelle délibération.
Renouvellement placement de fonds en compte à terme.
Convention honoraires avocat.
Préparation Budget Primitif 2025.
Questions diverses.
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04/03/2025
La Chapelle-devant-Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu cliquez sur le lien ci dessous
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03/03/2025
La Chapelle-devant-Bruyères : prochain conseil municipal
Le conseil municipal de La Chapelle devant Bruyères se réunira en séance ordinaire, vendredi 07 mars 2025 à 20 heures.
L'ordre du jour sera le PLUIH avec présentation et avis.
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27/02/2025
Bruyères : rappel, Création d’un conseil des sages à Bruyères
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20/02/2025
Bruyères : Création d’un conseil des sages à Bruyères : la concrétisation du “triangle participatif”

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10/02/2025
Bruyères : conseil municipal
Les élus se réuniront en conseil municipal mardi 11 février 2025 à 20 heures au grand salon de l'Hôtel de Ville.
Pour lire l'ordre du jour, cliquez sur le lien ci-dessous :
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03/02/2025
Laval-sur-Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous :
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01/02/2025
Bruyères : le conseil municipal est installé
Les 23 nouveaux élus au conseil municipal se sont réunis au grand salon de l'Hôtel de Ville vendredi 31 janvier 2025 pour y procéder à leur installation officialisée Denis Masy, précédent maire de Bruyères. Ludovic Durain a été désigné maire de Bruyères.
Pascal Poirot, Corinne Gérard et Télio Maubré sont respectivement 1er, 2ème et 3ème adjoint.
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31/01/2025
Bruyères : rappel conseil municipal vendredi 31 janvier
Dimanche 26 janvier la liste, seule en lice, conduite par Ludovic Durain a été démocratiquement élue avec 457 voix sur les 594 votants.
Les nouveaux élus se réuniront en conseil municipal vendredi soir à 20 h pour procéder à l'élection du maire.
Pour lire l'ordre du jour cliquez sur le lien ci dessous
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15/01/2025
Laval sur Vologne : prochain conseil municipal
Pour lire l'ordre du jour du prochain conseil municipal, cliquez sur le lien ci dessous
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06/01/2025
La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 20 décembre 2024, cliquez sur le lien ci dessous.
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22/12/2024
Laval-sur-Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal cliquez sur le lien ci dessous
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07/12/2024
Laval sur Vologne : prochain conseil municipal
Le conseil municipal se réunira vendredi 13 décembre 2024 à 20 h en mairie.
L'ordre du jour sera le suivant :
1°) Approbation du compte-rendu de la réunion de conseil municipal du 25 octobre 2024
2°) Dissolution de la Commission syndicale de gestion des biens indivis Laval-Fays
3°) Délibération N°50/2024 sur les bons d’achat pour départ en retraite à annuler
4°) Régime indemnitaire RIFSEEP
5°) Liste des dépenses à l’article 623 (Fêtes et cérémonies)
6°) Organisation du temps scolaire
7°) Demande de subvention pour l’extension de la vidéoprotection
8°) Demande de subvention pour les travaux de l’église
9°) Validation du marché d’aménagement de voirie liaison rue du Maray – Rue du Parc
10°) Engagement à classer la voirie des constructions VOSGELIS Rue du Maray
11°) Approbation du RPQS 2023 (Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable)
Informations et questions diverses
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14/11/2024
Laval-sur-Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 25 octobre 2024 cliquez sur le lien ci dessous
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21/10/2024
Laval sur Vologne : prochain conseil municipal
Les élus se réuniront en conseil municipal vendredi 25 octobre à 20 h.
Pour lire l'ordre du jour cliquez sur le lien ci dessous :
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10/10/2024
La Chapelle devant Bruyères : prochain conseil municipal
17:37 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer |
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04/08/2024
Laval sur Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du dernier conseil municipal du 12 juillet 2024 cliquez sur le lien ci dessous :
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23/07/2024
Biffontaine : prochain conseil municipal

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01/07/2024
La Chapelle-devant-Bruyères : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 14 juin 2024, cliquez sur le lien ci dessous
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10/06/2024
La Chapelle-devant-Bruyères : prochain conseil municipal
Le conseil municipal de La Chapelle devant Bruyères se réunira en séance ordinaire vendredi 14 juin 2024 à 20 heures
L'ordre du jour sera le suivant :
Placement de fonds donation Sticker en compte à terme.
Avenants travaux mairie.
Droit de préférence parcelle cadastrée section E n°360 A Colimont.
Contrat de maintenance radar pédagogique.
Contrat de maintenance assainissement la Poste.
SPL-XDEMAT : réunion de l'assemblée générale sur la répartition du capital social.
Proposition d'un périmètre pour le schéma de cohérence territoriale (SCoT).
Hangar communal, choix des matériaux.
Vente terrains communaux.
Questions diverses.
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25/05/2024
Biffontaine : prochain conseil municipal
Prochain conseil municipal le mercredi 29 mai 2024 à 20h00
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 3 avril 2024
- tours de garde élections européennes
- poste d'adjoint technique
- devis peinture
- répartition du capital social SPL XDEMAT
- développement des énergies renouvelables.
- questions diverses
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19/04/2024
Laval-sur-Vologne : au fil du conseil municipal
Pour lire le compte rendu du conseil municipal du 12 avril, cliquez sur le lien ci-dessous
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