La Girafe, Avison-Autrement

Les élus réunis en conseil municipal ont pris les décisions suivantes :

Augmentation des tarifs communaux à compter du 1er janvier 2009

Service des eaux
. Droit fixe (compteur) 30 €/an au lieu de 26.50
. 501 à 1000m³ 0.45 id 0.35
. 501 à 1000m³ 0.41 id 0.31
. au dessous de 1000m³ 0.32 id 0.22

Date des tarifs précédents : 1er janvier 2008
. Le conseil municipal s’est prononcé à l’unanimité des voix à l’exception de 2 contre pour la consommation de 1 à 500 m³

Location Rendez-des-vous-des Villageois

Habitants de Lépanges sur Vologne :

Simple réunion (Apéritif, etc.) 25 € au lieu de 23 €
Un à deux jours 80 € au lieu de 77 €
Par journée supplémentaire 25 € au lieu de 23 €

Habitants extérieurs à Lépanges-sur-Vologne :

Simple réunion (apéritif, etc.) 45 € au lieu de 31 €
Un à deux jours 100 € au lieu de 92 €
Par journée supplémentaire 25 € au lieu de 23 €

Tarif " jeune " - moins de 20 ans demeurant à Lépanges sur Vologne

Simple réunion 20 € au lieu de 16 €
Un à deux jours 50 € au lieu de 45 €
Par journée supplémentaire 25 € au lieu de 23 €

Location de tables (prêt à domicile) 3 € au lieu de 2 €

Il est a noter que les tarifs précédents dataient du 2 juillet 2003


Au cours de l'année écoulée, il a été enregistré une recette de 1536 € pour 21 utilisateurs des locaux et équipements.


13 – Cimetière

Columbarium : une urne 460 € au lieu de 458 €
2 urnes 920 € au lieu de 915 €
3 urnes 1380 € au lieu de 1 373 €

Petit caveau : 4 urnes 1 840 € au lieu de 1 830 €


Tombe traditionnelle durée de 30 ans renouvelable, les prix sont tous disponibles en mairie et également en hausse.



Contrat d’entretien des grandes orgues.
La rénovation des Grandes Orgues de l’Église Sainte Libaire doit s’accompagner de visites périodiques afin de maintenir une qualité optimale de l’instrument. À cet effet, le conseil décide d’accepter le contrat d’entretien proposé par la Manufacture Vosgienne de Grandes Orgues – Rambervillers. Soit deux visites par an : printemps et automne, ou à l’approche de Noël.
- révision des prix chaque année
- montant pour 2 visites : 695,59 € TTC.

Protection incendie.

Le CM accepte le remplacement de deux extincteurs défectueux.Entreprise : Société SICLI – Bouxières aux Dames pour un montant de 294,84 € TTC

Renouvellement de la location de chasse.
Le bail accordé à la Société de chasse "LEFALADEY" arrive à échéance. À cet effet, le conseil décide de réserver ledit droit de chasse à M. Paul ROLIN, Président de la Société « LEFALADEY » dans les conditions suivantes :
Période de 9 ans, à compter du 01.04.2009 jusqu’au 31.03.2018 pour une redevance annuelle de 9 € l’hectare révisable chaque année soit 2194 € pour 243ha 87a ; dégagement des lignes forestières et entretiens divers en liaison avec l’ONF ; participation aux œuvres sociales communales.

Récolement des archives.

Le CM décide de confier aux archives départementales le récolement des archives suite aux dernières élections municipales.

Subventions communales.
Suite à des subventions accordées, des remerciements sont reçus de la part de

Bibliothèque pour Tous
Comité de coordination des AC de Saint-Antoine en Vologne
AFN
Légion Vosgienne
Judo Club de Bruyères
Amicale des donneurs de sang
Stade municipal de Bruyères
Association des Familles
Comité d’Animation d’aide aux personnels du 3ème Age – Lépanges sur Vologne – Prey & Deycimont
Association d’Activités et Distractions pour Enfants.

Lors de sa réunion de décembre conseil municipal a débattu des points suivants :


Le maire a informé de la nécessité d’ouvrir une ligne de trésorerie d’un montant de 150 000 € dans le cadre des travaux d’aménagement et de sécurité de la traversée de la commune.
Les élus après en avoir délibéré ont demandé l’ouverture d’une ligne de trésorerie destinée à faire face à un besoin ponctuel et éventuel de disponibilités. Le maire est autorisé à ouvrir auprès de la Caisse Fédérale du Crédit Mutuel Centre Est Europe une ligne de trésorerie dans la limite d’un plafond fixé à 150 000 € dont les conditions sont les suivantes :

• Taux : T4M 3,16 % + marge de 1 point. Soit un taux de 4,16 %
• Intérêts : ils sont calculés prorata temporis sur les sommes effectivement utilisées sur la base 365/360 jours. Ils sont arrêtés et payables à la fin de chaque trimestre civil.
• Commission : commission d’engagement de 0,10 % du montant autorisé soit 150 € payables à la signature du contrat.
• Durée : 1 an renouvelable
Le maire est autorisé à signer le contrat à intervenir sur les bases précitées et aux conditions particulières du contrat.


Dissolution Syndicat Intercommunal d’Electrification des Communes de Bois de Champ et Les Rouges Eaux :
Considérant que le « Syndicat Intercommunal d’Electrification des Communes de Bois de Champ et Les Rouges Eaux » n’a pas de structure connue au sein des communes évoquées, le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, pour raisons de commodités fiscales et signature d’actes pour l‘alimentation électrique a décide la dissolution du Syndicat Intercommunal d’Electrification de Bois de Champ et Les Rouges Eaux. Et, attribué les parcelles suivantes où sont implantés des postes de transformation de courant électrique, à la commune de Bois de Champ :
•Section A nº 93 : Au Bon Larron 5 m2
•Section A n° 496 : La Scie du Void 10 m2
•Section A n° 499 : Canton de Bois de Champ 10 m2

Il est précisé que ces trois parcelles sont implantées sur le territoire communal de Bois de Champ.
Le maire est autorisé à effectuer toutes les démarches nécessaires et signer toutes les pièces se rapportant à ce dossier.


Mise en place du PVR et participation pour voiries et réseaux sur l’ensemble du territoire Communal

Vu le Code de l’urbanisme et notamment ses articles L. 332-6-1-2° d), L.332-11-1 et L.332-11-2,
Considérant que les articles autorisent de mettre à la charge des propriétaires fonciers les coûts de construction des voies nouvelles, de l’aménagement des voies existantes ainsi que ceux d’établissement ou d’adaptation des réseaux qui leur sont associés, réalisés pour permettre l’implantation de nouvelles constructions, le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,a décide d’instituer sur l’ensemble du territoire Communal la Participation pour le financement des voiries et réseaux publics P.V.R., définie aux articles L.332-11-1 et L.332-11-2 du Code de l’urbanisme
Autorise le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires et signer toutes les pièces s’y rapportant.


Subvention 2008 :-: décide d’attribuer une subvention de 240 € à l’Association Loisirs et Culture pour l’organisation du repas des personnes âgées de 65 ans et plus, qui a eu lieu le 28 novembre 2008.

CCCB Communauté de Communes du Canton de Brouvelieures
Modification des statuts, nouvelle compétence « Mise en place de toutes actions permettant le maintien des Services Publics en Milieu Rural »
Le maire informe l’ensemble des membres du conseil municipal du courrier en date du 17 novembre 2008 de la Communauté de Communes du Canton de Brouvelieures précisant que les membres de la CCCB avaient adopté en date du 5 novembre 2008, une nouvelle compétence pour la Communauté de Communes, à savoir : « Mise en place de toutes actions permettant le maintien des Services Publics en milieu rural »
Considérant le démantèlement des services publics, ayant pour conséquence un transfert de compétence à la charge financière des habitants,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité a décide de s’opposer à la réalisation du « Relais Services Publics » par la Communauté de Communes du Canton de Brouvelieures.

Mme Marie-Thérèse Hollard s'est éteinte à l'âge de 77 ans. Née Marie-Thésèse Thiébaut, le 15 octobre 1931 aux Arrentes de Corcieux (88), elle connut une rude vie de labeurs pour élever ses enfants. Forte de caractère, elle fit front pour faire face à tous les aléas. Malgré son travail aux établissements Decouvelaere à Lépanges sur Vologne, elle sut partager son temps avec ses enfants, les éduquer. Mais aussi de conserver une vie de famille, et avoir la joie de la partager avec ses petits enfants et arrières petits enfants. Tout un petit monde qu'elle se faisait une joie de recevoir dans la demeure coquette qu'elle avait construite avec Robert, rue de la Gare à Laval sur Vologne.
Ses enfants Évelyne 51 ans, épouse Bernard Auger, Jean Robert 49 ans, son épouse Marie Louise Demange et Colette qu'elle eut la grande peine de perdre à l'âge de 40 ans, ses petits-enfants, ses arrières petits enfants, se faisaient tous une joie de venir chez leur aïeule. Ils avaient alors le plaisir de manger fruits et légumes naturels cultivés avec soins. Veuve de Robert depuis 1997, et malgré la maladie qui l'affectait depuis plusieurs mois, Marie-Thérèse tenait à conserver ses liens familiaux et amicaux. Elle participait assidûment aux réunions et parties de cartes au sein de l'association Laval- Loisirs.
Marie-Thérèse reposera au funérarium Lapoirie, 14 rue de l'hôpital à Bruyères à partir de jeudi 8 janvier 2009 à 15 h.
Les obsèques de Marie-Thérèse Hollard auront lieu le samedi 10 janvier 2009 à 14 heures en l'église de Laval sur Vologne, elles seront suivies de l'inhumation au cimetière communal.
Sincères condoléances.