« Bois Champ : le Service Public en question | Page d'accueil | Bruyères : les rois du club brouvillois »
08/01/2009
Lépanges sur Vologne : tarifs en hausse
Les élus réunis en conseil municipal ont pris les décisions suivantes :
Augmentation des tarifs communaux à compter du 1er janvier 2009
Service des eaux
. Droit fixe (compteur) 30 €/an au lieu de 26.50
. 501 à 1000m³ 0.45 id 0.35
. 501 à 1000m³ 0.41 id 0.31
. au dessous de 1000m³ 0.32 id 0.22
Date des tarifs précédents : 1er janvier 2008
. Le conseil municipal s’est prononcé à l’unanimité des voix à l’exception de 2 contre pour la consommation de 1 à 500 m³
Location Rendez-des-vous-des Villageois
Habitants de Lépanges sur Vologne :
Simple réunion (Apéritif, etc.) 25 € au lieu de 23 €
Un à deux jours 80 € au lieu de 77 €
Par journée supplémentaire 25 € au lieu de 23 €
Habitants extérieurs à Lépanges-sur-Vologne :
Simple réunion (apéritif, etc.) 45 € au lieu de 31 €
Un à deux jours 100 € au lieu de 92 €
Par journée supplémentaire 25 € au lieu de 23 €
Tarif " jeune " - moins de 20 ans demeurant à Lépanges sur Vologne
Simple réunion 20 € au lieu de 16 €
Un à deux jours 50 € au lieu de 45 €
Par journée supplémentaire 25 € au lieu de 23 €
Location de tables (prêt à domicile) 3 € au lieu de 2 €
Il est a noter que les tarifs précédents dataient du 2 juillet 2003
Au cours de l'année écoulée, il a été enregistré une recette de 1536 € pour 21 utilisateurs des locaux et équipements.
13 – Cimetière
Columbarium : une urne 460 € au lieu de 458 €
2 urnes 920 € au lieu de 915 €
3 urnes 1380 € au lieu de 1 373 €
Petit caveau : 4 urnes 1 840 € au lieu de 1 830 €
Tombe traditionnelle durée de 30 ans renouvelable, les prix sont tous disponibles en mairie et également en hausse.
Contrat d’entretien des grandes orgues.
La rénovation des Grandes Orgues de l’Église Sainte Libaire doit s’accompagner de visites périodiques afin de maintenir une qualité optimale de l’instrument. À cet effet, le conseil décide d’accepter le contrat d’entretien proposé par la Manufacture Vosgienne de Grandes Orgues – Rambervillers. Soit deux visites par an : printemps et automne, ou à l’approche de Noël.
- révision des prix chaque année
- montant pour 2 visites : 695,59 € TTC.
Protection incendie.
Le CM accepte le remplacement de deux extincteurs défectueux.Entreprise : Société SICLI – Bouxières aux Dames pour un montant de 294,84 € TTC
Renouvellement de la location de chasse.
Le bail accordé à la Société de chasse "LEFALADEY" arrive à échéance. À cet effet, le conseil décide de réserver ledit droit de chasse à M. Paul ROLIN, Président de la Société « LEFALADEY » dans les conditions suivantes :
Période de 9 ans, à compter du 01.04.2009 jusqu’au 31.03.2018 pour une redevance annuelle de 9 € l’hectare révisable chaque année soit 2194 € pour 243ha 87a ; dégagement des lignes forestières et entretiens divers en liaison avec l’ONF ; participation aux œuvres sociales communales.
Récolement des archives.
Le CM décide de confier aux archives départementales le récolement des archives suite aux dernières élections municipales.
Subventions communales.
Suite à des subventions accordées, des remerciements sont reçus de la part de
Bibliothèque pour Tous
Comité de coordination des AC de Saint-Antoine en Vologne
AFN
Légion Vosgienne
Judo Club de Bruyères
Amicale des donneurs de sang
Stade municipal de Bruyères
Association des Familles
Comité d’Animation d’aide aux personnels du 3ème Age – Lépanges sur Vologne – Prey & Deycimont
Association d’Activités et Distractions pour Enfants.
11:32 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
Les commentaires sont fermés.