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10/06/2024
La Chapelle-devant-Bruyères : prochain conseil municipal
Le conseil municipal de La Chapelle devant Bruyères se réunira en séance ordinaire vendredi 14 juin 2024 à 20 heures
L'ordre du jour sera le suivant :
Placement de fonds donation Sticker en compte à terme.
Avenants travaux mairie.
Droit de préférence parcelle cadastrée section E n°360 A Colimont.
Contrat de maintenance radar pédagogique.
Contrat de maintenance assainissement la Poste.
SPL-XDEMAT : réunion de l'assemblée générale sur la répartition du capital social.
Proposition d'un périmètre pour le schéma de cohérence territoriale (SCoT).
Hangar communal, choix des matériaux.
Vente terrains communaux.
Questions diverses.
09:50 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | 
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