La Chapelle-devant-Bruyères : prochain conseil municipal (10/06/2024)
Le conseil municipal de La Chapelle devant Bruyères se réunira en séance ordinaire vendredi 14 juin 2024 à 20 heures
L'ordre du jour sera le suivant :
Placement de fonds donation Sticker en compte à terme.
Avenants travaux mairie.
Droit de préférence parcelle cadastrée section E n°360 A Colimont.
Contrat de maintenance radar pédagogique.
Contrat de maintenance assainissement la Poste.
SPL-XDEMAT : réunion de l'assemblée générale sur la répartition du capital social.
Proposition d'un périmètre pour le schéma de cohérence territoriale (SCoT).
Hangar communal, choix des matériaux.
Vente terrains communaux.
Questions diverses.