La Girafe, Avison-Autrement

Le prochain conseil municipal, aura lieu au grand salon de l’Hôtel de Ville (port du masque obligatoire) le jeudi 10 février 2022 à 20 h selon la synthèse et l'ordre du jour suivant :

note 2022.docx

• Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales

1. Finances – Budget de l'Eau – Effacement de dettes
2. Finances – Budget communal 2022 – Engagement de crédits en dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2022
3. Finances - Tarifs de l'occupation du domaine public - Marché hebdomadaire et terrasses
4. Administration Générale - Passation d’une convention d’adhésion au service de mise en conformité avec la réglementation européenne « RGPD » avec le Centre de Gestion 54
5. Administration Générale - Passation d'une convention d'archivage avec le Département des Vosges et les Archives Départementales
6. Administration Générale - Adhésion à l'Association des Maires Ruraux des Vosges
7. Administration Générale - Gratification aux stagiaires non rémunérés
8. Administration Générale - Chambre Régionale des Comptes - Observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la commune
9. Administration Générale - Chambre Régionale des Comptes - Observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la CCB2V
10. Administration Générale - Modification du règlement de l'eau potable
11. Affaires scolaires - Demande de subvention pour un séjour pédagogique et culturel organisé par l'Ecole Jeanne d'Arc
12. Affaires scolaires - Projet d'atelier Maths.en.JEANS des lycéens de Jean Lurçat
13. Service jeunesse - Approbation du règlement intérieur
14. Forêt – état d’assiette des coupes de bois 2022
15. Personnel territorial - Enquête de protection sociale complémentaire
16. Personnel territorial – Tableau des effectifs
17. Intercommunalité - PETR - Mise en place d'une liaison GR de Pays
18. Intercommunalité - Syndicat mixte d'Informatisation Communale - Demandes d'adhésion et de retrait de collectivités
19. Questions diverses