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13/02/2019
La Chapelle devant Bruyères : prochain conseil municipal
Le conseil municipal de La Chapelle devant Bruyères se réunira en séance ordinaire vendredi 15 février 2019 à 20 heures en mairie.
L'ordre du jour sera le suivant :
Losange: Convention d'occupation du domaine public pour l'implantation d'un raccordement optique
SDANC : Demande d'adhésion.
SMIC : Demande d'adhésion.
O.N.F.: Approbation du document d'aménagement forestier, programme de travaux 2019.
Communauté d'Agglomération de Saint-Dié: Modification des statuts et mise en place du dispositif "DéclaLoc" (taxe de séjour).
Mise en place du régime indemnitaire: Avis du comité technique du Centre de Gestion.
Maîtrise d'œuvre travaux aménagement de bourg et programme routier: Changement bureau d'études.
Collèges: Séjours pédagogiques à l'étranger.
SATESE: Renouvellement de la convention.
Questions diverses.
07:46 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | 
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