« Brouvelieures, Gérardmer : décès de Madame Andrée Baradel | Page d'accueil | Champ le Duc : pneus neige à vendre »
04/11/2016
La Chapelle devant Bruyères : prochain conseil municipal
Le conseil municipal de la Chapelle devant Bruyères se réunira en séance ordinaire jeudi 10 novembre 2016 à 20 heures en mairie.
L'ordre du jour sera le suivant :
Décision modificative n°1 : Frais d’étude Pro’Concept.
O.N.F. : Etat d’assiette 2017.
Syndicat des Eaux du Val du Neuné : Transfert du siège social.
Facturation eau Toiltech.
Indemnité de conseil du comptable du trésor.
Communauté de Communes : Modification des statuts-adresse et nom du siège de la future assemblée intercommunale.
Déneigement 2016/2017.
Convention de salage et déneigement D60A avec le département.
Délibération SMDEV : Enfouissement du réseau BT et RCE place de la mairie.
Demandes de subvention.
Questions diverses.
06:49 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | 
Imprimer | 
Facebook |
Les commentaires sont fermés.