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29/10/2014

Champ le Duc : prochain conseil municipal

Le prochain conseil municipal se déroulera mardi 4 novembre 2014 à 20h, salle de réunion de la mairie de Champ Le Duc.
Ordre du jour :
  • Création d'un groupement d'achat de signatures électroniques SMIC 88.
  • Travaux de la rue du 5 Septembre 1944, réseau d'eaux pluviales.
  • O.N.F. : rattachement des parcelles Section AH n°71 et Section A n°91 au régime forestier.
  • Convention entre les trois communes du RPI pour la répartition des charges de la garderie/cantine.
  • Recensement de la population 2015 : désignation de l'agent recenseur.
  • Baux ruraux.
  • Indemnités du percepteur.
  • Questions diverses.
 

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