Champ le Duc : prochain conseil municipal (29/10/2014)
Le prochain conseil municipal se déroulera mardi 4 novembre 2014 à 20h, salle de réunion de la mairie de Champ Le Duc.
Ordre du jour :
- Création d'un groupement d'achat de signatures électroniques SMIC 88.
- Travaux de la rue du 5 Septembre 1944, réseau d'eaux pluviales.
- O.N.F. : rattachement des parcelles Section AH n°71 et Section A n°91 au régime forestier.
- Convention entre les trois communes du RPI pour la répartition des charges de la garderie/cantine.
- Recensement de la population 2015 : désignation de l'agent recenseur.
- Baux ruraux.
- Indemnités du percepteur.
- Questions diverses.
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