Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

« Fays : au fil du conseil municipal | Page d'accueil | Bruyères : de bons résultats pour le badminton »

16/01/2014

Bruyères : réunion communautaire

LogoCCVV.pngLe conseil communautaire se réunira à la salle des fêtes de Bruyères samedi 18 janvier 2014 à 9h. L'ordre du jour sera le suivant :

  • Assurances,

  • Mise en place de régies et régisseurs,

  • Budgets : Restes à réaliser, Ouverture de lignes de crédit,

  • Transfert des prêts et des lignes de trésorerie à la nouvelle Communauté de Communes,

  • Adhésion aux différents syndicats + élections de représentants : Association des Maires, Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale, CAUE, SICOVAD, Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif, PFIL COVI

  • Demande de subvention à l’Europe, reprise des demandes de subventions en cours des anciennes CCADP, CCCB et CCVV par la CCVD,

  • Signatures de conventions : Jolies Mômes, BPJEPS,

  • Salariés : frais de déplacement,

  • Mise en place d’une commission de travail pour définir l’intérêt communautaire,

  • Office de tourisme :

  • Création d’un Office de Tourisme sous statut Établissement Public Industriel et Commercial,

  • Approbation des statuts de l’EPIC,

  • Election des représentants au comité de direction,

  • Instauration de la taxe de séjour, délégation de la gestion à l’OT et définition des tarifs,

  • Mise à disposition d’un agent de la CCVD pour assurer la comptabilité de l’OT,

  • Versement anticipé d’un acompte à l’EPIC,

  • Reconduction des aides liées au Plan de Paysage pour des opérations de rénovation pastorale à hauteur de 10 % du montant des travaux,

  • Assainissement non collectif programme ancienne CCCB: demande de subvention auprès du Conseil Général des Vosges,

  • Révision du zonage assainissement (secteur de l’ADP),

  • Services à la personne : Tarif de vente des repas à domicile,

  • Questions et communications diverses : Modification du nom de la Communauté de Communes

Les commentaires sont fermés.