La Girafe, Avison-Autrement

Le conseil communautaire se réunira à la salle des fêtes de Bruyères samedi 18 janvier 2014 à 9h. L'ordre du jour sera le suivant :

• Assurances,

• Mise en place de régies et régisseurs,

• Budgets : Restes à réaliser, Ouverture de lignes de crédit,

• Transfert des prêts et des lignes de trésorerie à la nouvelle Communauté de Communes,

• Adhésion aux différents syndicats + élections de représentants : Association des Maires, Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale, CAUE, SICOVAD, Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif, PFIL COVI

• Demande de subvention à l’Europe, reprise des demandes de subventions en cours des anciennes CCADP, CCCB et CCVV par la CCVD,

• Signatures de conventions : Jolies Mômes, BPJEPS,

• Salariés : frais de déplacement,

• Mise en place d’une commission de travail pour définir l’intérêt communautaire,

• Office de tourisme :

• Création d’un Office de Tourisme sous statut Établissement Public Industriel et Commercial,

• Approbation des statuts de l’EPIC,

• Election des représentants au comité de direction,

• Instauration de la taxe de séjour, délégation de la gestion à l’OT et définition des tarifs,

• Mise à disposition d’un agent de la CCVD pour assurer la comptabilité de l’OT,

• Versement anticipé d’un acompte à l’EPIC,

• Reconduction des aides liées au Plan de Paysage pour des opérations de rénovation pastorale à hauteur de 10 % du montant des travaux,

• Assainissement non collectif programme ancienne CCCB: demande de subvention auprès du Conseil Général des Vosges,

• Révision du zonage assainissement (secteur de l’ADP),

• Services à la personne : Tarif de vente des repas à domicile,

• Questions et communications diverses : Modification du nom de la Communauté de Communes