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11/12/2013
Domfaing : au fil du conseil municipal
Lors de sa réunion du 27 novembre 2013, le conseil municipal a débattu des questions suivantes :
Affaires scolaires
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Répartition des charges
Répartition charges RPI
Pour l'année scolaire 2013-2014, la répartition des dépenses s'établit comme suit :
Quote-part :
Belmont sur Buttant : 30/59
Domfaing : 9/59
Vervezelle : 2/59
Les Rouges Eaux : 5/59
Bois de Champ : 13/59
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Rythmes scolaires
Une proposition d'emploi du temps avec des temps d'activité périscolaire répartis sur 3 journées différentes est présentée. Le conseil serait favorable à cette dernière, considérant qu'elle demanderait moins de locaux à mettre à disposition, moins d'animateurs et que le bus de ramassage scolaire passerait après les activités.
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Voyage à Paris
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Vu le projet de voyage scolaire à Paris, des écoles du RPI, pour l'année 2014, le conseil décide d'attribuer une subvention de 60 € par enfant participant.
Forêt
Le conseil est informé de l'état d'avancement du plan d'aménagement après 10 ans de mise en place.
Projet de schéma de cohérence territoriale ( SCOT)
Le conseil municipal serait plutôt favorable à l'adhésion de la nouvelle communauté des communes à un SCOT Est Vosgien de montagne.
Adhesion et retraits au SDANC
Le conseil a validé les demandes d'adhésions des collectivités suivantes : Igney, Darnieulles, Deinvillers, Chatenois, et le Syndicat Intercommunal d'Assainissement Goncourt, Hareville les Chanteurs, Bazoilles sur Meuse.
- Les demandes de retraits des communes de Esley, Bazoille sur Meuse.
Divers
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Le Conseil approuve les demandes d'adhésions des collectivités suivantes : Madegney, Brechainville, Communauté de communes des Hauts Champs, et le Syndicat à vocation scolaire de la vallée de la Hure au Syndicat mixte pour l'informatisation communale dans le département des Vosges.
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Le conseil municipal décide de renouveler son adhésion au système de certification PEFC pour la forêt.
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