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11/12/2013

Domfaing : au fil du conseil municipal

Lors de sa réunion du 27 novembre 2013, le conseil municipal a débattu des questions suivantes :

 Affaires scolaires 

  • Répartition des charges 

Répartition charges RPI

Pour l'année scolaire 2013-2014, la répartition des dépenses s'établit comme suit :

Quote-part :

Belmont sur Buttant : 30/59

Domfaing : 9/59

Vervezelle : 2/59

Les Rouges Eaux : 5/59

Bois de Champ : 13/59

  • Rythmes scolaires

Une proposition d'emploi du temps avec des temps d'activité périscolaire répartis sur 3 journées différentes est présentée. Le conseil serait favorable à cette dernière, considérant qu'elle demanderait moins de locaux à mettre à disposition, moins d'animateurs et que le bus de ramassage scolaire passerait après les activités.

  • Voyage à Paris

  • Vu le projet de voyage scolaire à Paris, des écoles du RPI, pour l'année 2014, le conseil décide d'attribuer une subvention de 60 € par enfant participant.

Forêt

Le conseil est informé de l'état d'avancement du plan d'aménagement après 10 ans de mise en place. 

Projet de schéma de cohérence territoriale ( SCOT)

Le conseil municipal serait plutôt favorable à l'adhésion de la nouvelle communauté des communes à un SCOT Est Vosgien de montagne.

Adhesion et retraits au SDANC

Le conseil a validé les demandes d'adhésions des collectivités suivantes : Igney, Darnieulles, Deinvillers, Chatenois, et le Syndicat Intercommunal d'Assainissement Goncourt, Hareville les Chanteurs, Bazoilles sur Meuse.

- Les demandes de retraits des communes de Esley, Bazoille sur Meuse.

Divers

  • Le Conseil approuve les demandes d'adhésions des collectivités suivantes : Madegney, Brechainville, Communauté de communes des Hauts Champs, et le Syndicat à vocation scolaire de la vallée de la Hure au Syndicat mixte pour l'informatisation communale dans le département des Vosges.

  • Le conseil municipal décide de renouveler son adhésion au système de certification PEFC pour la forêt.

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