Domfaing : au fil du conseil municipal (11/12/2013)

Lors de sa réunion du 27 novembre 2013, le conseil municipal a débattu des questions suivantes :

 Affaires scolaires 

Répartition charges RPI

Pour l'année scolaire 2013-2014, la répartition des dépenses s'établit comme suit :

Quote-part :

Belmont sur Buttant : 30/59

Domfaing : 9/59

Vervezelle : 2/59

Les Rouges Eaux : 5/59

Bois de Champ : 13/59

Une proposition d'emploi du temps avec des temps d'activité périscolaire répartis sur 3 journées différentes est présentée. Le conseil serait favorable à cette dernière, considérant qu'elle demanderait moins de locaux à mettre à disposition, moins d'animateurs et que le bus de ramassage scolaire passerait après les activités.

Forêt

Le conseil est informé de l'état d'avancement du plan d'aménagement après 10 ans de mise en place. 

Projet de schéma de cohérence territoriale ( SCOT)

Le conseil municipal serait plutôt favorable à l'adhésion de la nouvelle communauté des communes à un SCOT Est Vosgien de montagne.

Adhesion et retraits au SDANC

Le conseil a validé les demandes d'adhésions des collectivités suivantes : Igney, Darnieulles, Deinvillers, Chatenois, et le Syndicat Intercommunal d'Assainissement Goncourt, Hareville les Chanteurs, Bazoilles sur Meuse.

- Les demandes de retraits des communes de Esley, Bazoille sur Meuse.

Divers

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