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06/12/2013
La Chapelle devant Bruyères : prochain conseil municipal
Le conseil municipal se réunira vendredi 13 décembre 2013 à 20 heures en mairie. À l'ordre du jour, il est prévu de débattre des points suivants :
- Renouvellement adhésion PEFC.
- SMIC : Adhésion/retrait de communes.
- SDANC : Adhésion/retrait de communes.
- Adhésion à l’agence départementale d’ingénierie publique.
- Indemnité de conseil au comptable du trésor.
- Communauté de Communes du Val du Neuné : Modification de statuts.
- Subvention aux écoles.
- Lots de bois.
- Facturation eau TOILTECH.
- Questions diverses.
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