La Chapelle devant Bruyères : prochain conseil municipal (06/12/2013)

Le conseil municipal se réunira vendredi 13 décembre 2013 à 20 heures en mairie. À l'ordre du jour, il est prévu de débattre des points suivants : 

- Renouvellement adhésion PEFC.

- SMIC : Adhésion/retrait de communes.

- SDANC : Adhésion/retrait de communes.

- Adhésion à l’agence départementale d’ingénierie publique.

- Indemnité de conseil au comptable du trésor.

- Communauté de Communes du Val du Neuné : Modification de statuts.

- Subvention aux écoles.

- Lots de bois.

- Facturation eau TOILTECH.

- Questions diverses.

 

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