La Girafe, Avison-Autrement

Aménagement d’un espace cinéraire.

Le conseil municipal a retenu l’entreprise RIGHINI pour l’aménagement d’un espace cinéraire, columbarium et jardin du souvenir, pour un montant de : 10.200 € H.T.

Mise aux normes de l’éclairage public.

L’entreprise GERARD a été choisie pour les travaux de mise aux normes de l’éclairage public à Yvoux, devant le Cours et La Chapelle  pour un montant de 28.000 € H.T.

Adhésion CAUE 2012 :

L'adhésion au CAUE pour 2012 est renouvelée pour 85 €. Le CAUE ( Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement des Vosges ) est un service gratuit que les particuliers peuvent consulter pour construire, restaurer, agrandir, aménager leur habitation.

Création d’un budget annexe Lotissement « Les Anémones »

Le conseil municipal décide à créer un budget annexe pour le lotissement « Les Anémones » pour la gestion d’un service public d’assainissement collectif.

Constitution d’un groupement de commandes pour la mise en place du circuit pédestre « Tour de Vologne »

Les élus, après lecture de la convention constitutive d’un groupement de commandes, donne un avis favorable à la constitution d’un groupement de commandes avec les Communautés de communes de la Vallée de la Vologne, des Monts de Vologne et de la Vôge vers les Rives de la Moselle et les communes de Les Arrentès de Corcieux, Gérardmer, Xonrupt-Longemer, Le Valtin, Ban sur Meurthe-Clefcy, Stosswihr, La Bresse, Tendon, Méménil, La Chapelle-devant-Bruyères, Liezey dans le cadre du projet de création et balisage d’un sentier de randonnée pédestre de type GR sur le tour de la Vologne,

Le conseil accepte la désignation de la Communauté de Communes de la Vallée de la Vologne comme coordonnateur du groupement. Les élus acceptent les modalités de détermination de la part financière due par chaque membre du groupement telles qu’elles figurent à l’article IV de la convention et acceptent les modalités de remboursement des dépenses engagées par le coordonnateur telles qu’elles figurent aux articles V de la convention. Le maire est autorisé à signer la convention constitutive du groupement de commandes. Le conseil accepte la nomination de la commission d’appel d’offres du coordonnateur en tant que commission d’appel d’offres du groupement.

Transport scolaire, prise en charge par la commune de l’achat des vignettes de transport scolaire.

Le conseil municipal donne son accord pour la prise en charge par la commune de l’achat des vignettes de transport scolaire, rentrée 2012/2013, pour les établissements scolaires de Corcieux et Bruyères.

 Contribution Volontaire Obligatoire :

La cotisation est de 399.50 €, soit 0.50 % du montant total des ventes de bois sur pied pour l’année 2011. La CVO est une cotisation demandée aux professionnels pour financer des actions d’intérêt collectif. Les propriétaires forestiers payent cette contribution lors de la vente de leurs bois.

Cette cotisation est volontaire, en ce sens qu’elle a été proposée par les organisations professionnelles de la filière bois dans le cadre d’un accord interprofessionnel. Elle est obligatoire parce qu’elle donne lieu à un arrêté d’extension pris par le ministre de l’Agriculture qui rend le paiement de cette cotisation obligatoire pour toutes les entreprises de la filière et pour tous les propriétaires forestiers qui vendent à un exploitant forestier, à une coopérative ou à tout autre acheteur de bois dès lors qu’il existe une facturation.

Réseau Ferré de France : suppression du passage à niveau n°61.

Le conseil municipal ne s’est pas prononcé favorablement au sujet de la suppression du passage à niveau n° 61 demandé par Réseau Ferré de France. Les propriétaires se situant côté droit Bruyères-Saint-Dié ne peuvent accéder à leur parcelle que par ce passage à niveau, ils s’opposent donc à la suppression de celui-ci.

Feux d’artifice

Ils auront lieu le 18 août 2012 aux Etangs du Moulin.

Fête à Saint-Jacques

Comme chaque année, « Les Amis de Saint-Jacques » organisent la fête champêtre de Saint-Jacques, elle aura lieu le dimanche 29 juillet 2012.

Fermeture de la mairie et horaires d’été

La mairie sera fermée du 16 au 27 juillet 2012 inclus. À compter du 1^er août et jusqu’au 24 août 2012 inclus, le secrétariat ne sera ouvert au public que les lundis et jeudis de 14 heures à 17 heures.

Les élus réunis en conseil municipal ont abordé les points suivants :

Projet de réfection de la Salle d’animation communale :

Le maire, Françoise Blanc informe les membres du conseil que la salle d’animation communale a besoin d’être réhabilitée, des mises aux normes sont nécessaires. Des devis seront demandés pour l’étude du projet de réfection. Le maire est autorisé à signer tous les documents se rapportant à ce dossier. Toujours à propos de cette salle, la demande des enseignants de l’école de Champ le Duc de disposer des lieux durant toute l’année scolaire 2012/2013, suite à la création d’un poste supplémentaire a été étudiée. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité considère que la salle d’animation communale est à nouveau à la disposition des habitants de la commune et qu'elle est louée pour des fêtes familiales. Cela, après avoir été à la disposition de l’école le temps de la construction du nouveau bâtiment scolaire. Le conseil n’est pas favorable à la demande de l'école.

AVSEA, Sauvegarde de l’enfance, de l’adolescence et des adultes :

L’Association Vosgienne pour la Sauvegarde de l’Enfance, de l’Adolescence et des Adultes AVSEA à Dogneville, a présenté devant les membres du Conseil Municipal d’un projet associatif d’implantation d’une maison sur la commune de Champ le Duc, pour un groupe de 10 enfants qui lui sont confiés par le Conseil Général. Les élus feront diffuser auprès des habitants de la commune de Champ le Duc, une note d’information concernant ce projet.

R.F.F : demande de suppression de passages à niveau : 

Un courrier en date du 27 juin 2012 du Réseau Ferré de France demande la suppression de passages à niveau qui ne sont plus utilisés. Sur Champ le Duc, il s’agit des passages à niveau n° 52 et 53, à Croix de Saint-André, situés sur la commune de Champ le Duc. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, n’est pas favorable à la suppression de ces deux passages à niveau demandée par le Réseau Ferré de France, dont la Direction régionale est à Strasbourg.

CCVV Communauté de Communes de la Vallée de la Vologne

Dans le cadre de sa compétence voirie, le conseil communautaire de la communauté de communes de la vallée de la Vologne a délibéré le 22 juin 2012 pour le déclassement de voies intercommunales. La voie communale VC 105 sur la commune de Champ le Duc – extrémité limite Bruyères d’une longueur totale de 755 m est déclassée sur 350 m. La modification des statuts de la Communauté de Communes de la Vallée de la Vologne est approuvée.

Virement de crédits Section d’investissement :

il est apparu  est nécessaire de procéder à un virement de crédits en section d’investissement, à savoir :

Article 2111 - 3 020 €

Article 2158 opération 64 + 2400 €

Article 2313 opération 55 + 620 €

Le virement est approuvé et les crédits nécessaires sont inscrits au BP 2012.