Champ le Duc : au fil du conseil municipal (17/07/2012)

Les élus réunis en conseil municipal ont abordé les points suivants :

Projet de réfection de la Salle d’animation communale :

Le maire, Françoise Blanc informe les membres du conseil que la salle d’animation communale a besoin d’être réhabilitée, des mises aux normes sont nécessaires. Des devis seront demandés pour l’étude du projet de réfection. Le maire est autorisé à signer tous les documents se rapportant à ce dossier. Toujours à propos de cette salle, la demande des enseignants de l’école de Champ le Duc de disposer des lieux durant toute l’année scolaire 2012/2013, suite à la création d’un poste supplémentaire a été étudiée. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité considère que la salle d’animation communale est à nouveau à la disposition des habitants de la commune et qu'elle est louée pour des fêtes familiales. Cela, après avoir été à la disposition de l’école le temps de la construction du nouveau bâtiment scolaire. Le conseil n’est pas favorable à la demande de l'école.

AVSEA, Sauvegarde de l’enfance, de l’adolescence et des adultes :

L’Association Vosgienne pour la Sauvegarde de l’Enfance, de l’Adolescence et des Adultes AVSEA à Dogneville, a présenté devant les membres du Conseil Municipal d’un projet associatif d’implantation d’une maison sur la commune de Champ le Duc, pour un groupe de 10 enfants qui lui sont confiés par le Conseil Général. Les élus feront diffuser auprès des habitants de la commune de Champ le Duc, une note d’information concernant ce projet.

R.F.F : demande de suppression de passages à niveau : 

Un courrier en date du 27 juin 2012 du Réseau Ferré de France demande la suppression de passages à niveau qui ne sont plus utilisés. Sur Champ le Duc, il s’agit des passages à niveau n° 52 et 53, à Croix de Saint-André, situés sur la commune de Champ le Duc. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, n’est pas favorable à la suppression de ces deux passages à niveau demandée par le Réseau Ferré de France, dont la Direction régionale est à Strasbourg.

CCVV Communauté de Communes de la Vallée de la Vologne

Dans le cadre de sa compétence voirie, le conseil communautaire de la communauté de communes de la vallée de la Vologne a délibéré le 22 juin 2012 pour le déclassement de voies intercommunales. La voie communale VC 105 sur la commune de Champ le Duc – extrémité limite Bruyères d’une longueur totale de 755 m est déclassée sur 350 m. La modification des statuts de la Communauté de Communes de la Vallée de la Vologne est approuvée.

Virement de crédits Section d’investissement :

il est apparu  est nécessaire de procéder à un virement de crédits en section d’investissement, à savoir :

Article 2111 - 3 020 €

Article 2158 opération 64 + 2400 €

Article 2313 opération 55 + 620 €

Le virement est approuvé et les crédits nécessaires sont inscrits au BP 2012.

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