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09/04/2009
Fiménil : les subventions et taxes locales sont votées
Le rendu de la réunion du conseil municipal du 28 mars 2009 est le suivant :
Comptes administratifs 2008
Après avoir examiné les comptes de l’exercice 2008, le conseil approuve les comptes administratifs de la commune et de la forêt dont les résultats sont identiques au compte du receveur municipal.
Le budget principal présente un excédent de clôture de 115 856.34 €
Le budget de la forêt présente un excédent de clôture de 306 261.20 €
Participation des communes aux syndicats
Les élus ont décidé d’affecter au budget communal 2009 la participation aux diverses structures intercommunales ainsi :
Syndicat à vocation scolaire et sportive de Bruyères : 2 758.95 € ; le syndicat à vocation d’investissement pour la construction (caserne de Bruyères)) : 1 085 €, le syndicat informatique : 135 € ; le syndicat de la Maison de Retraite de Bruyères :50 €, la commission syndicale pour la gestion des biens indivis : 3 500 € et la commission de la salle St Nicolas : 12 470 €
Subventions 2009
ADMR de Bruyères : 20 €, Association l’Espérance : 20 €, la Croix Rouge : 20€, SMB Football : 20 €
Une prime de 25 € est attribuée aux élèves de la commune qui obtiennent un diplôme (BEPC, BAC, Licence) ainsi que pour un voyage pédagogique.
Impôts locaux
Les taux des impôts locaux sont fixés ainsi :
Taxe d’habitation : 6.07%, Taxe foncière sur le bâti : 5.60 €, taxe foncière sur le non –bâti : 16.31% et taxe professionnelle : 12.92%
Travaux 2009
Le maire signale que les travaux d’enfouissement des réseaux et la réfection du Neuf Chemin vont démarrer. Pendant les mois d’avril et de mai les usagers empruntant ce secteur subiront quelques gênes. Des arrêtés vont être pris afin de réglementer les sens de circulation. Les entreprises sont chargées de poser la signalisation.
Il rappelle que le montant de ces travaux s’élève à TTC 119 529 € pour la voirie dont 43 400 € de subventions et 127 715 € pour l’enfouissement et l’éclairage public dont 27 760 € de subventions.
11:19 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Imprimer | Facebook |
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