La Girafe, Avison-Autrement

Les élus réunis en conseil municipal ont décidé de réactualiser l’emplacement de la voie communale n° 126 dit de La Neuveville à St Jean. Cette voie d’après les plans cadastraux passe sous une grange appartenant à M Tacca, or en l’état actuel celle-ci passe à quelques mètres de ce bâtiment. Le maire, Marie-Noëlle Robert est autorisée à signer l’acte notarié à intervenir. Les frais d’acte et de géomètre seront à la charge de la Commune. La largeur de la voie sera portée à 6 mètres.

Le classement dans la voirie communale de l’Allée des sapins sur une longueur de 20 mètres est avalisé. La voie part des la RD 30 à Saint-Jean du Marché dessert un parking et aboutit à de futures maisons. Elle sera inscrite au tableau de classement des voies communales sous le n° 147.

Le dossier de consultation des entreprises élaboré par le bureau d’études en charge du projet de construction de l’école cantine garderie es approuvé. Le Maire peut engager la procédure de passation des marchés selon la procédure d’appel d’offres ouverts. Et, de signer les marchés.

Le maire peut signer l’avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre passé avec le groupement de concepteurs. La rémunération définitive HT est de 67 436.89 € (soit un taux de 8,50% appliqué au coût prévisionnel des travaux de 793 375,15 € H.T.).

Il est demandé à l’Office National des Forêts d’asseoir les coupes en 2009 dans la forêt de La Neuveville devant Lépanges relevant du régime forestier. Ces coupes de bois concernent essentiellement des Pins.

Le nouveau tarif des repas de cantine préparés par le Home du Cameroun soit 4.35 € TTC est accepté. La nouvelle convention de repas qui sera valable du 01 janvier au 31 décembre 2009 sera ratifiée par le maire.

Il est procédé à la modification budgétaire suivante sur le budget de l’eau de la façon suivante :

Section d’investissement

2156 matériels spécifiques d’exploitation + 2600 €
2315 Installation matériel et outillage techniques - 2600 €

Il est refusé d’octroyer une subvention au collège de Bruyères pour l’organisation de voyages scolaire

La parcelle cadastrée AC 132 d’une contenance de 16a de la location des terrains communaux suite à la construction de la future école sur ce terrain est supprimée

Il est décidé que, à compter du 15 décembre 2008, le lot de terrain communal n°4 comprenant la parcelle cadastrée 420 A 449 située à « la carrière » d’une contenance de 4 ares, est attribuée à Christine Crouvizier

Le projet d’aménagement présenté par l’Office National des Forêts pour la période 2009-2028 pour la forêt communale de La Neuveville devant Lépanges est approuvé.

Question diverses

Le conseil régional de Lorraine vient d’attribuer une subvention à la commune pour les travaux de construction de la cantine et garderie d’un montant de 72263 €.
Le conseil général vient d’attribuer une subvention d’un montant de 800 € sur une dépense HT de 2282 € pour le renouvellement du matériel informatique de la mairie.
Le logement communal de Le Boulay sera libre à compter du 1er mars 2009.
Suite à la demande du Département, une personne accompagnera les enfants de moins de 6 ans dans le bus lors du ramassage scolaire.