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07/07/2023
La Chapelle devant Bruyères : prochain conseil municipal
Le conseil municipal de La Chapelle devant Bruyères se réunira en séance ordinaire, vendredi 07 juillet 2023 à 20 heures
L'ordre du jour sera le suivant :
Renouvellement concession de source GAEC Colimont Ouest.
Proposition architecte pour la constitution du permis de construire hangar
communal Yvoux et réaménagement maison Stiker.
Renouvellement convention CEE avec le pays de la Déodatie.
Décision modificative n°1: virement de crédits.
Achat licence IV.
PLUIH: Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de
développement durables (PADD).
Cession des parcelles 1061 et 1063 à la commune (monument aux morts).
Questions diverses.
07:56 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | 
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