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08/11/2021

Bruyères : prochain conseil municipal

Mairie.jpg Le conseil municipal se réunira au grand salon de l'Hôtel de Ville le mardi 09 novembre 2021 à 20 heures pour débattre de l'ordre du jour suivant :

  • Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Finances - Budget de la Commune  - Décision modificative n°1
  • Finances - Subvention exceptionnelle de la musique municipale
  • Finances - Avance sur subvention de l'association CAB
  • Administration Générale - Ouverture des commerces le dimanche pour 2022
  • Service jeunesse - Modification des tarifs de l'accueil collectif de mineurs
  • Urbanisme - Vente du bâtiment "ex-caserne des pompiers"
  • Intercommunalité - PETR - Adhésion au programme ACTEE-MERISIER : rénovation énergétique et adaptation au changement climatique des écoles
  • Intercommunalité - Création du Syndicat mixte Moselle Amont - Acceptation de la participation de la Communauté de Communes de Bruyères, Vallons des Vosges
  • Intercommunalité - Communauté de Communes de Bruyères, Vallons des Vosges - Rapport d'activité 2020
  • Intercommunalité - Syndicat mixte d'Informatisation Communale - Demandes d'adhésion et de retrait de collectivités 
  • Questions diverses

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