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24/10/2021
La Chapelle devant Bruyères : prochain conseil municipal
Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le vendredi 29 octobre 2021 à 20 heures en mairie. L'ordre du jour sera le suivant :
- Convention installation relais téléphonie.
- Décision Modificative: réintégration des frais d'études du programme routier.
- Communauté d'Agglomération: Modification des statuts.
- Communauté d'Agglomération: Approbation rapports 2020 et 2021 de la CLECT.
- Dispositif de signalement: Convention avec le Centre de Gestion des Vosges.
- SMIC: Demande d'adhésion.
- Facturation eau Toiltech.
- Déneigement 2021/2022.
- Droit de préférence parcelle E n°360 Colimont.
- Achat parcelle E 198 le Fin des Roses.
- Dépôt dossier de subvention au titre de la DETR (plan de financement).
- Révision tarif location terrain PERRIN.
- Questions diverses.
08:45 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | 
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