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27/08/2021

Chapelle-devant-Bruyères : conseil municipal vendredi

Mairie.jpgLe conseil municipal de la  Chapelle-devant-Bruyères se réunira en séance ordinaire, le vendredi 27 août 2021 à 20 heures. L'ordre du jour sera le suivant :

- Approbation du compte de gestion 2020 de dissolution du Budget Assainissement.

- Approbation du règlement d'affouages et délivrance de coupes.

- Approbation du Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels et du Programme Annuel de Prévention.

-Recrutement agent contractuel en CDI (Agence Postale).

-Modification des statuts du Syndicat d'Electricité des Vosges.

-SPL XDEMAT : Rapport de gestion 2020.

-Travaux accessibilité bâtiment mairie-école : aides financières diverses.

-Motion de la Fédération Nationale des Communes Forestières.

-Questions diverses. 

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