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27/08/2021
Chapelle-devant-Bruyères : conseil municipal vendredi
Le conseil municipal de la Chapelle-devant-Bruyères se réunira en séance ordinaire, le vendredi 27 août 2021 à 20 heures. L'ordre du jour sera le suivant :
- Approbation du compte de gestion 2020 de dissolution du Budget Assainissement.
- Approbation du règlement d'affouages et délivrance de coupes.
- Approbation du Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels et du Programme Annuel de Prévention.
-Recrutement agent contractuel en CDI (Agence Postale).
-Modification des statuts du Syndicat d'Electricité des Vosges.
-SPL XDEMAT : Rapport de gestion 2020.
-Travaux accessibilité bâtiment mairie-école : aides financières diverses.
-Motion de la Fédération Nationale des Communes Forestières.
-Questions diverses.
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