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20/02/2013
La Chapelle devant Bruyères : conseil municipal
Le quorum n'ayant pas été atteint le 18 février 2013, une nouvelle réunion de conseil municipal aura lieu samedi 23 février 2013 à 10 h 30, salle de réunion de la mairie.
Convention ATESAT, renouvellement
Indemnité de conseil aux comptables du Trésor.
O.N.F. Programme d’action en forêt communale et concession de source.
SDANC : Demande d’adhésions.
Communauté de communes : compétence maîtrise d’ouvrage pour la réhabilitation des installations d’assainissement non collectif.
DPU.
Création d’un itinéraire GRP.
Chasse : Renouvellement du bail en forêt communale.
Réforme des collectivités territoriales.
Subvention classe découverte.
Questions diverses
07:19 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | 
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