La Girafe, Avison-Autrement

Les élus réunis en conseil municipal le 18 mars 2009 ont ratifié les points suivants :

Compte administratif.

Compte administratif – Bois.
Fonctionnement : dépenses : 31 999,06 € ; recettes : 82 963,62 €. Solde : 50 964,56 €
Investissement : dépenses : 88 286,99 € ; recettes : 101 880,38 €. Solde : 13 593,39 €
Total général : (+ excédent 2007) 91 073,08 €

Compte administratif – Eau.
Fonctionnement : dépenses : 58 963,27 € ; recettes : 56 744,07 €. Solde : - 2 209,09 €
Investissement : dépenses : 38 704,01 € ; recettes : recettes : 45 042,85 €. Solde : 6 338,89 €
Total général. (+ excédent 2007) 25 501,46 .

Budget primitif 2009 .

Budget Bois.
Fonctionnement : dépenses : 101 035,21 € ; recettes : 101 035,21 €
Investissement : dépenses : 125 067,87 € ; recettes : 125 067,87 €
Travaux : route forestière de Palhieu,
Peuplements 2009, parcelle 52. Parcours de santé, solde des travaux,
Achat de parcelles boisées (en cours).

Budget Eau.
Fonctionnement : dépenses : 73 704,20 € ; recettes : 73 704,20 €
Investissement : dépenses : 148 131,22 €
Travaux : achat de bornes à incendie, périmètre immédiat de protection de captage des sources. Achat de compteurs et études sur le réseau d’eau potable.

Plan de relance :
Dans le cadre du plan de relance pour l’économie, à conclure avec le représentant de l’Etat, la convention par laquelle la commune s’engage à augmenter ses dépense d’équipement en 2009 (de fait, par effet mécanique avec la construction de l’école primaire - cantine – garderie) afin de bénéficier de la réduction du délai d’attribution FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008. Signature de la convention avec le Préfet : avant le 15 avril 2009. Etats déclaratifs pour 2007 et 2008 : dès que possible et avant le 1er mai 2009.

Déclassement de chemins et sentiers ruraux, la procédure d’enquête publique sera lancée.

Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire et Sportive de Bruyères (SIVOSS) : la participation syndicale se monte à 9 482,50 €.

A propos l’enquête publique sur l’épandage des boues de la SAS Novotissue de Laval sur Vologne, les élus estiment que cet épandage ne concerne pas la commune car les parcelles signalées ne sont pas sur son territoire.

Syndicat Mixte pour l’informatisation Communale (SMIC) : le retrait du syndicat de la commune de Moussey est accordé
La contribution communale s’élève à 390, 68 €.

Taux de subvention du Conseil Général.
Jusqu’à 2008 le taux de base était 19. Taux complémentaire était 10, soit un total de 29.
A compter du 8 janvier 2009 les Priorités départementales définissent le TdB à 15 et le TC à 9, soit 24.
Choix communaux : TdB : 10 et TC : 9, soit 19.

SICOVAD et objet encombrants.
Dates de passage : 30 avril et 8 octobre.