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30/10/2008

Lépanges sur Vologne : 2 ans d'exonération pour les nouvelles entreprises


Lors de sa dernière séance le conseil présentait ses félicitations à Mme Elisabeth Tourmente à l'occasion du mariage de Sophie et Raphaël le 13 juillet 08 et de la naissance de son petit fils Cône.

Conseil Général des Vosges : remerciements de la commune suite à attribution de subvention par la commission permanente présidée par Michel Langloix : fonds de péréquation de la TP/2007 6 948,95 € ; frais de transport école primaire 429,75 € dans le cadre d'un projet pédagogique (50% de la dépense)

Travaux : rénovation intérieure de l'église : avec ingénierie - le total des travaux pour 151 585,71 € TTC ; réfection confessionnal pour Ebénisterie Jérôme Crouvizier pour 4 724,20 € TTC

Restauration d'une statue de confrérie datant du XVIII siècle : l'Atelier de restauration d'art Dufala à Deyvillers aura la charge des travaux. Le devis est accepté par le conseil pour un montant de 1 895,66 € TTC

Etude géotechnique : le site de la future école - cantine - garderie est étudié par l'agence ICSEO - 21140 Demur en Auxois pour un montant de 3 540,16 € TTC.

Projet pour la mise en œuvre d'une politique enfance jeunesse. : après la présentation du projet par le maire, le conseil à 14 voix pour 1 contre décide de participer à la démarche de réflexion de s'engager dans la phase de diagnostic du territoire. Et, désigne Dominique Schwarederle pour représenter la commune au sein du groupe de travail.

Office National des Forêts - Forêt communale : état d'assiette des coupes de l'exercice 2008, martelage des parcelles suivantes : 31 - 32 38 - 14R - 46R et 49R ; 25a - 27a 33 ET 35 ; vente de gré à gré de bois sur pied - invendus du 18 juin 08 - Rambervillers. Parcelle 46R - bois mitraillés - prix de retrait : 5000 € ; offre de Gerbois acceptée à 4200 €.

Création de route, place de retournement et dépôt - Stéaumont: Entreprise Peduzzi à Vagney - 42 790 € HT - 80% de subvention

PEFC : l'adhésion à PEFC 2009 sur la boue de 0,055 €/ha/an. La forêt communale est de 335,25 ha est renouvelée

Parcours de santé : les travaux et fourniture d'une clôture en forêt communale sur la parcelle 52 sont acceptés. Entreprise ONF - suivant devis : 1978,18 € TTC.

Exonération de la taxe professionnelle : les élus ont décidé à 14 voix contre une, d'exonérer les entreprises nouvelles pour deux ans.

Vente d'un confessionnal : un confessionnal dans un état très vétuste a été vendu pour la somme de 300 € à l'abbé Jacques Olivier - destination la Chapelle de Bermont - Domrémy.

Transport scolaire année 2008 -2009 : le coût du transport est le suivant ; primaire, exonération pour les familles ; secondaire, exonération jusqu'à 16 ans. 59 € sont pris en charge par la commune et 650 € pris en charge par le Conseil Général. L'effort financier, conseil général et commune, est donc important et le plus souvent ignoré des familles.

Gardiennage de l'église : Le CM fixe à 200 € l'indemnité de gardiennage de l'église pour chacune de ces personnes assurant cette charge.



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