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28/10/2008

Champ le Duc : départ du conseil municipal de Jean-Charles Damiani

Le conseil municipal de la commune de Champ le Duc s’est réuni le vendredi 17 octobre 2008 à 19 heures 45.

Démission : le maire Françoise Blanc fait part de la lettre de démission du conseil municipal de M. Jean-Charles Damiani. Sa démission est acceptée.

Déneigement des voies communales : le conseil municipal émet un avis défavorable à l'augmentation du prix de l'heure de déneigement et salage.

Remplacement de volets du logement communal : accord est donné à M. Philippe Valentin, menuisier, pour la version bois plein en sapin du nord

Un nouveau titulaire et un nouveau suppléant sont nommés pour la commission communale des impôts directs : titulaire = Mme Claudine Ramos et suppléant = Mme Martine Heurtebize

Location de terrain : parcelle AC 27 « feuille de la tâche » et 114 « les Gervaux » : accepte de louer pour 9 ans à M. Claude Martin avec 3 ans de gratuité à condition de remettre le terrain en l'état.

Choix d'un architecte pour la construction d'une école maternelle : les élus retiennent M. Yannick Piquee, architecte dplg, à Remiremont.
L'achat de terrain à M. Claude Roussel de Raon L'Étape est accepté pour un montant de 1000 euros en vue d'améliorer la sécurité et l'embellissement du village.

Relance est faite à Mme Josette Didier concernant la cession d'une partie de terrain en indivision afin de réaliser une voie de retournement pour le camion-benne à ordures, rue du Champ-Thuriot : le conseil municipal ne peut délibérer, cette dernière n'ayant toujours pas répondu à nos diverses lettres recommandées.

Emplacement panneau circuit VTT : le projet de l'installer sur le délaissé départemental le long de la RD 423 est accepté.

Refus : le conseil a pris connaissance de la lettre de refus de la commune de Beauménil concernant la révision du nombre de délégués par commune, à la commission syndicale pour la gestion des biens indivis.
Demande de subvention pour le Souvenir- Français : accepte de verser une subvention de 30 euros

Les travaux d'adduction d'eau rue du Champ-Thuriot avec installation d'une borne à incendie par l'entreprise Ernest Viry de Bruyères. Une subvention sera sollicitée auprès des autorités compétentes

Achat d'une imprimante laser couleur pour l'école de Champ le Duc : le conseil municipal accepte cette acquisition nécessaire et une demande de participation sera faite aux deux autres communes.

Zone artisanale : pour faciliter l'accès à l'entreprise de Rabotterie-traitement de bois, Gaiffe, installée sur la zone artisanale de Champ le Duc le conseil municipal autorise l'appellation de la zone artisanale comme suit : « Zone d'activités de Boremont»



NDLR : Interrogé sur les raisons de sa démission M. Damiani refuse toute polémique. « Démission pour convenances personnelles » .

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