Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

« Domfaing : davantage d'éclairage public | Page d'accueil | Vervezelle : la carte communale en question »

02/10/2008

Bois de Champ : des travaux sont en cours

Les élus ont voté les points suivants :

Financement frais de scolarisation - Enfant de la commune scolarisé à Bruyères
Concernant le financement des frais de scolarisation pour un enfant de la commune scolarisé à l'école maternelle de Bruyères, le conseil municipal estime nécessaire de posséder un complément d'information sur les obligations de financement des frais de scolarisation concernant l'enfant de la commune scolarisé à Bruyères.

Financement Cantine scolaire de Belmont sur Buttant
A propos du financement de la cantine scolaire de Belmont sur Buttant mise en place à la rentrée scolaire 08 - 09 les élus sollicitent plus plus d'informations sur le financement de la cantine scolaire de Belmont sur Buttant mise en place à la rentrée scolaire 2008/2009.

Reconduction Placement en bons du Trésor
Le maire rappelle le placement d'un montant de 84 500 €, effectué par la commune, au mois de décembre 2007 arrivant à échéance le 31 juillet 2008.
Il sera reconduit le placement en bons du Trésor effectué pour un montant initial de 84 500 €, au mois de décembre 2007, pour une période d'un an aux mêmes conditions.

Travaux de rénovation du mur de soutènement Parking de la mairie
Dans le cadre des travaux d'aménagement de sécurité de la traverse RD 420 de la commune de Bois de Champ, le mur de soutènement sur le parking de la mairie très endommagé risque d'être encore plus fragilisé par les travaux.
L'opération de rénovation du mur de soutènement sur le parking de la Mairie, à l'article 2315 opération 14 du BP 2008 est décidée.
Une subvention du Conseil Général est sollicitée.
Le maire est autorisé à faire toutes les démarches nécessaires auprès des entreprises pour cette rénovation, et de signer toutes les pièces se rapportant à ces travaux.

SICOVAD :
Demande de retrait de la commune de Bois de Champ au 31 décembre 2008
La CCCB Communauté de Communes du Canton de Brouvelieures a pris la compétence « Ordures Ménagères » et a demandé son adhésion au SICOVAD au 1er janvier 2009. La Commune de Bois de Champ étant membre du SICOVAD et et membre de la CCCB, le Conseil municipal après en avoir délibéré, demande le retrait de la commune de Bois de Champ du SICOVAD au 31 décembre 2008.

Acquisition de plaquettes pour numéroter les parcelles de la forêt communale :
Les élus décident d'acquérir des plaquettes pour numéroter les parcelles de la forêt communale. Le Maire est autorisé à effectuer toutes les démarches nécessaires.

Les commentaires sont fermés.